Conseil municipal du Vendredi 26 septembre 2008

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil municipal - Désignation de délégués - Société d'Economie Mixte ROUEN Park et Régie de Quartier des Hauts de ROUEN
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat
0-4 Groupement d'Intérêt Public Marité - Retrait - Autorisation
0-5 Espace public - Dénomination - Square des Poilus de la Grande Guerre
0-6 Hommage public à Aimé CESAIRE - Dénomination de voies et commande publique d'art - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Réseau ferré de l'aire métropolitaine de ROUEN-ELBEUF - Valorisation - Modalités de la concertation - Avis - Accord-cadre de partenariat et de financement - Autorisation
1-2 Grand Projet de Ville - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination urbaine - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
1-3 Ensemble immobilier 9, rue de l'Avalasse - Cession - Autorisation
1-4 Secteur Ouest - Immeuble 50, rue Mustel - Etat d'abandon manifeste - Déclaration d'utilité publique - Estimation sommaire - Autorisation
1-5 Immeuble 7/9, rue Manchon Frères - Rachat à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Cession à l'A.R.R.E.D. - Autorisation
1-6 Immeuble 92, avenue du Mont-Riboudet - Réalisation de logements sociaux - Cession à la société ADOMA - Autorisation
1-7 Immeuble 260, rue Saint-Julien - Cession par adjudication - Autorisation
1-8 Quartier de la Grand'Mare - Immeuble Lods n° 17 - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation
1-9 Centre de Vie Sociale Grammont - Mise à disposition de l'Association de la Sablière - Convention - Autorisation
1-10 Quartier Grammont - Opération d'accession sociale à la propriété ICADE - Convention quadripartite - Autorisation
1-11 Grand Projet de Ville - Quartier du Châtelet - Démolition partielle de l'immeuble Esclangon - Accord préalable
1-12 Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Création d'un foyer de jeunes travailleurs 86-88, boulevard de l'Europe - Subvention - Attribution
1-13 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réalisation de 31 logements 108-114, avenue de Caen / 31A, rue du Petit-Quevilly - Emprunts pour un montant total de 3.144.981 € - Subvention - Attribution
1-14 Droit de préemption urbain - Redéfinition du périmètre - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications - Attribution d'un logement de fonction - Autorisation
2-2 Personnel des services municipaux - Prestations de transport - Marché négocié - Autorisation
2-3 Personnel des services municipaux - Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans - Médecin vacataire - Modification
2-4 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Indemnités pour travaux de propagande électorale
2-5 Personnel des services municipaux - Elections professionnelles - Remboursement de charges aux organisations syndicales - Autorisation
2-6 Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Marché - Avenant n° 4 - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Médiathèque - Reconversion du bâtiment en construction - Approbation - Retrait de la délibération du 2 juillet 2008
3-2 Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Gros-Horloge - Vente de livre - Tarif - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Programme d'emprunt 2008 - Emprunt obligataire groupé - Budget principal - Autorisation
4-2 Budget de l'exercice 2008 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
4-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-4 Subventions aux associations - Attribution
4-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Réhabilitation et résidentialisation de 291 logements sociaux - Quartier de la Grand'Mare - Résidence Verdi Opéra Nord - Emprunts pour un montant total de 6.397.824 €
4-6 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Seine Manche Immobilière - Acquisition d'un logement 7, rue Eustache de la Quérière - Emprunt de 1.246.802 € - Modification
4-7 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition-amélioration de 4 logements 42, rue de Lecat - Emprunts pour un montant total de 382.500 €
4-8 Garantie d'emprunt - Institut National de la Boulangerie-Pâtisserie - Construction d'un foyer-logement de 86 places boulevard de l'Europe / rue aux Anglais - Emprunt de 2.350.000 €
4-9 Parking des Emmurées - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 4 - Autorisation
4-10 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication

Rapporteur 5

5-1 Conseils de quartier - Regroupement des conseils de quartier « Châtelet‑Lombardie » et « Sapins » - Autorisation

Rapporteur 8

8-1 Maison de l'Emploi et de la Formation - Fonction de chargé d'accueil des demandeurs d'emploi - Subvention de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Voie publique - Stationnement payant de surface - Opération « Park en Ciel » - Marché - Résiliation - Appel d'offres - Signature du marché - Tarifs - Réglementation - Autorisation
9-2 Grand Projet de Ville - Quartier de la Lombardie - Aménagement de jardins de proximité - Lombardie Sud et Nord - Marchés - Résiliation - Autorisation
9-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société REVIVAL au GRAND-QUEVILLY - Extension et actualisation des activités de tri et de valorisation de déchets métalliques - Avis

Rapporteur 10

10-1 Musées de ROUEN - Transfert de propriété d'oeuvres à la Ville de ROUEN - Acceptation
10-2 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôts d'oeuvres - Conventions - Autorisation
10-3 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Georges Koskas » - Tarifs - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
10-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Festival « Automne en Normandie » - Convention de partenariat - Autorisation
10-5 Documentaire sur Marcel DUCHAMP - Prises de vues au musée des Beaux-Arts et au muséum de ROUEN - Convention - Autorisation
10-6 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat - Année 2009 - Convention - Autorisation
10-7 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2009 - Autorisation
10-8 Grand Projet de Ville - Pôle de résidence pour artistes plasticiens - Immeubles « Verre et acier » - Subvention de fonctionnement 2009 - Convention - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Loisirs des jeunes - Opération Vacances en Autonomie « Sac Ados » - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2009
12-2 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2008

Rapporteur 13

13-1 Centre sportif Guy Boissière - Patinoire - Remplacement du fluide frigorigène - Demandes de subventions - Autorisation
13-2 Loisirs des jeunes - Opération Planète Vacances - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Contrat Enfance et Jeunesse - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2 Crèche de la Vatine à MONT-SAINT-AIGNAN - Réservation de places - Convention association Liberty et Compagnie / Ville de ROUEN - Autorisation

Rapporteur 15

15-1 Centre sportif Guy Boissière - Fourniture en gaz naturel - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
15-2 Services municipaux - Fourniture en électricité des points de livraison basse tension inférieure ou égale à 36 kVA - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
15-3 Services municipaux - Fourniture de carburants pris en stations-service par cartes - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
15-4 Bâtiments communaux - Ascenseurs - Entretien et maintenance - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

Rapporteur 16

16-1 Hygiène - Lutte contre la prolifération des pigeons - Coopération intercommunale - Tarifs - Modification - Convention-type - Autorisation

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