Conseil municipal du Lundi 13 juin 2016

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1  Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Christine ARGELES

1-1  L'étincelle - Programmation second semestre 2016 et premier semestre 2017 - Tarifs - Demande de subventions - Conventions - Autorisation
1-2  Office de Tourisme "ROUEN Normandie Tourisme et Congrès" - Le Gros‑Horloge - Carte « Pass en liberté» - Tarif - Convention de partenariat - Autorisation
1-3  Conservatoire de ROUEN - Acquisition d'une harpe - Demande de subvention - Autorisation

Christine RAMBAUD

5-1 Dénomination de voies et espaces publics – Ecoquartier Flaubert - Quais bas rive gauche - Approbation
5-2 Maison de l'architecture de Normandie/Le Forum - Convention de partenariat - Autorisation
5-3 Liste de permis de construire délivrés – Information

Françoise LESCONNEC

7-1 Rénovation des serres du Jardin des Plantes - Validation du programme - Marché de maîtrise d'oeuvre - Demande de subvention - Autorisation

Bruno BERTHEUIL

8-1 ROUEN sur mer 2016 - Convention de mécénat et partenariat - Autorisation
8-2 Société d’Economie Mixte pour la construction et l'exploitation du Marché d'Intérêt National de ROUEN - Siège social - Modification des statuts - Approbation

Céline MILLET

11-1 Plan de déplacement des employés - Réforme des parkings de l'Hôtel de Ville - Parking rue Bourg l'Abbé - Autorisation

Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions - Conventions - Autorisation
12-2 Gestion de locaux - Règlement intérieur et indemnités forfaitaires – Actualisation
12-3  Espace public - Changement de dénomination - Maison de quartier Ouest

Sarah BALLUET

13-1 Equipements sportifs - Salle de boxe Château d'eau - Création d'un vestiaire pour les femmes - Demande de subvention - Autorisation
13-2 Equipements sportifs - Développement de l'offre aquatique - Demande de subvention - Autorisation

Jean-Loup GERVAISE

14-1 Services municipaux - Prestations relatives au courrier - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

Fatima EL KHILI

17-1 Fourniture de carburant - Groupement de commande - Convention - Autorisation
17-2 Services municipaux - Fourniture de matériels électrique, plomberie et quincaillerie - Groupement de commande - Autorisation

Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2015 - Avis
18-2 Compte administratif pour l'exercice 2015 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
18-3 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2015 - Information
18-4 Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2016 - Information
18-5 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 10 logements en location accession rue Linné - Emprunt de 2.184.560 €
18-6 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition de 24 logements sociaux 12-14, route de Darnetal - Emprunt de 2.085.388 €

Guy PESSIOT

19-1 Métropole ROUEN Normandie - Classement de la Ville de ROUEN en commune touristique - Renouvellement - Approbation
19-2  Eglise Saint-Patrice - Restauration d'un bas-relief - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation

Christine de CINTRE

20-1 Crèches municipales - Réservation de places - Convention Ville de ROUEN / Ministère de l'Intérieur - Renouvellement - Autorisation

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