Conseil municipal du Vendredi 23 novembre 2012

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Plan Local d'Urbanisme - Modification - Prescription
0-3 Aménagement des quais bas rive gauche - Bilan de la concertation préalable - Approbation
0-4 Ravalement et restauration de façades - Subventions - Attribution -Autorisation
0-5 Ancien hippodrome des Bruyères - Protocole d'accord Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Avenant n° 1 - Autorisation
0-6 Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Dévoiement du réseau de collecte d'eaux pluviales - Convention avec la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
0-7 Secteur Ouest - Assiette foncière du Palais des Sports - Protocole d'accord - Résiliation - Autorisation
0-8 Secteur Ouest - Implantation rive Sud de deux grues portuaires - Convention d'occupation temporaire du domaine public portuaire - Avenant n° 2 - Autorisation
0-9 Immeuble 27, rue Blaise Pascal - Cession - Autorisation
0-10 Développement de la mixité urbaine - Création d'une Société d'Economie Mixte - Participation de la Ville - Autorisation - Désignation de délégués
0-11 Voie publique - Dénomination - Mail de la Chartreuse - Classement dans le domaine public - Autorisation
0-12 Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-13 Conseil Municipal - Commission d’Appel d’Offres - Désignation des membres
0-14 Place des Emmurées - Projet d'aménagement de la place et construction de structures couvertes pour le marché - Quais bas rive gauche - Projet d'aménagement - Missions de maîtrise d'oeuvre pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des chantiers - Constitution du jury - Désignation des membres - Délibération modificative

Mme Christine RAMBAUD

1-1 Agenda 21 - Rapport sur la situation en matière de développement durable - Présentation
1-2 Agenda 21 - Mise à disposition du domaine public communal - Convention avec le Centre d'Initiation et de Vulgarisation de l'Apiculture Moderne de Haute-Normandie - Autorisation
1-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SENALIA SICA à ROUEN - Demande d'autorisation d'exploitation de stockage de fèves de cacao en vrac - Avis
1-4 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société DALKIA à CANTELEU - Demande d'autorisation d'exploiter une chaufferie biomasse - Avis
1-5 Garantie d'emprunt - S.A. d' H.L.M. Logiseine - Construction de 20 logements sociaux, dont 1 logement aidé d'intégration - Rue Giuseppe Verdi - Emprunts pour un montant total de 1.184.000 € - Subvention - Autorisation

M. Guy PESSIOT

2-1 Bibliothèque municipale - Tarifs - Révision
2-2 Bibliothèque municipale - Acquisition de mobilier - Demande de subvention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

3-1 Budget primitif 2013 - Orientations budgétaires
3-2 Budget de l'exercice 2012 - Décision modificative n° 2 - Autorisation
3-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
3-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
3-5 Participation de la Ville au capital de sociétés - Sortie de l'actif - Autorisation
3-6 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de 82 logements - 13 à 17, rue aux Anglais - Emprunts pour un montant total de 7.079.426 €
3-7 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 80 logements - Rue du Docteur Dévé - Emprunt de 445.000 €
3-8 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 50 logements - 2, 4, 6, 12, 14, rue Ernest Esclangon - Emprunt de 1.320.021 €
3-9 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Acquisition de 42 logements - Quartier Luciline - Immeuble Rollon - Emprunts pour un montant total de 1.969.477 € - Délibération modificative
3-10 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Acquisition de 30 logements - Quartier Luciline - Immeuble Mathilde - Emprunts pour un montant total de 1.803.543 € - Délibération modificative
3-11 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
3-12 N° non attribué
3-13 Personnel des services municipaux - Dispositif Emplois d'avenir - Mise en place - Autorisation
3-14 Maison de l'Emploi et de la Formation - Equipe Emploi Insertion - Convention de partenariat - Renouvellement - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

4-1 Subventions aux associations - Attribution
4-2 Direction de la Vie Associative - Intervention d'organismes en soutien au monde associatif - Conventions - Renouvellement

Mme Christine ARGELES

9-1 Secteur Pélissier - Nouvel établissement d'accueil de la petite enfance - Dénomination
9-2 Crèches et haltes-garderies municipales - Réservation de places pour la formation des assistant(e)s maternel(le)s indépendant(e)s - Convention Ville de ROUEN / Département de la Seine-Maritime - Autorisation
9-3 Lieu d'Accueil Enfants Parents - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Autorisation
9-4 Classes transplantées - Programme 2012-2013 - Subventions - Attribution
9-5 Maison du Plateau - Ouverture d'un Point Information Jeunesse - Convention - Autorisation
9-6 Contrat Partenaires Jeunes - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Renouvellement - Autorisation
9-7 Centres socioculturels - Tarifs - Modification

M. Didier CHOISET

11-1 Commerce forain - Halles, marchés et animations foraines - Tarifs et redevances 2013 - Révision - Création
11-2 Avenue de la Libération - Création d'un carrefour à feux - Financement - Convention - Autorisation

M. Robert FOUBERT

12-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
12-2 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Modification - Protocole d'ajustement et de revalorisation - Autorisation

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