Conseil municipal du Lundi 11 juillet 2016

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1  Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Christine ARGELES

1-1  Fusion du Hangar 23 et du Théâtre de la Chapelle Saint-Louis / Salle Louis Jouvet - Autorisation
1-2 Monuments historiques - Aître Saint-Maclou - Convention de gestion - Autorisation
1-3 Bibliothèques municipales - Convention de partenariat avec la Métropole ROUEN Normandie pour la surveillance des installations de détection incendie et intrusion de la Bibliothèque Villon et du Musée des Beaux-Arts - Autorisation
1-4 Conservatoire de ROUEN - Règlement intérieur - Avenant - Adoption
1-5 Conservatoire de ROUEN - Partenariat et convention - Centre Dramatique National (C.D.N.) de Normandie - Autorisation
1-6 Conservatoire de ROUEN - Conventions de partenariat avec l'Opéra de ROUEN Normandie et l'Institut National des Arts Appliqués (I.N.S.A.) de ROUEN - Autorisation
1-7 Conservatoire de ROUEN - Organisation des classes de seconde, première et terminale de la filière technologique Techniques de la Musique et de la Danse (T.M.D.) - Partenariat avec le Lycée Jeanne-d'Arc - Conventions - Autorisations
1-8 Bibliothèque municipale - Dépôt - Convention avec la famille Adam-Tessier - Autorisation - Acceptation

Hélène KLEIN

3-1 Handicap - Dépôt de l'Agenda d’Accessibilité Programmée de la Ville - Approbation - Autorisation

Kader CHEKHEMANI

4-1 Espace Public - Dénomination - Place Juliette Billard - Autorisation
4-2 Monuments historiques - Cathédrale - Jardins de la cour d'Albane - Convention de gestion - Autorisation

Christine RAMBAUD

5-1 Contrat de Ville - Protocole de préfiguration - Autorisation
5-2 Quartiers Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Protocole d'accord - Autorisation
5-3 Ecoquartier Luciline - Ecocité tranche 2 - Convention - Autorisation
5-4 Ecoquartier Luciline - Convention de partenariat avec le Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement - Convention - Autorisation
5-5 Bâtiments dits "faculté de médecine" et "faculté de pharmacie" rue Beauvoisine - Cession - Autorisation
5-6 Dénomination de voies et espaces publics - Secteur Rondeaux/Dambourney/Libération - Rue Linné - Place Allain Leprest - Approbation
5-7 Terrain chemin des Noyers - Cession - Autorisation
5-8 Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Délibération complémentaire - Autorisation
5-9 Quartier de la Grand'Mare - Aménagement des ilôts Rameau 2 et Rameau 3 - Convention financière avec le département de la Seine-Maritime - Autorisation
5-10 Liste de permis de construire délivrés - Information
5-11 Foncier boulevard de l’Europe - Opértion Europolis - Déclassement - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation

Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Agents contractuels - Abattement du régime indemnitaire - Autorisation
6-2 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Françoise LESCONNEC

7-1 Parc naturel urbain de Repainville - Réhabilitation des mares - Convention technique et financière avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
7-2 Parc naturel urbain de Repainville - Demande de subventions - Autorisation
7-3 Métropole ROUEN Normandie - Prestation de services, plantes, décors floraux et entretien des espaces verts connexes à certains musées de la réunion des musées métropolitains - Convention - Autorisation

Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisation
12-2 Forum des associations 2016 « A l'asso de ROUEN » - Conventions de partenariat - Autorisation

Jean-Loup GERVAISE

14-1 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

Frédéric MARCHAND

16-1 Projet éducatif de territoire : Convention Ville de ROUEN/Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Normandie et de la Seine-Maritime/Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Seine-Maritime/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Autorisation
16-2 Direction des Temps de l'Enfant - Accueil municipaux de loisirs extrascolaires - Règlement intérieur - Modification - Adoption - Autorisation
16-3 Direction des Temps de l'Enfant - Régie "Enfance famille" - Règlement intérieur de fonctionnement - Modification - Autorisation

Fatima El KHILI

17-1 Bâtiments communaux - Rénovation de la production énergétique de l'Hôtel de Ville - Programme - Adoption

Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget de l'exercice 2016 - Décision modificative n° 1 - Résultats de l'exercice 2015 - Affectation du résultat de fonctionnement - Adoption
18-2 Budget de l'exercice 2016 - Décision modificative n° 1 - Adoption
18-3 Comptabilité du Trésorier Principal Municipal - Demande de remise gracieuse - Avis
18-4 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-5 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-6 Garantie d'emprunts Office Public de l'Habitat ROUEN habitat - Financement du programme de travaux 2015-2024 - Opérations de réhabilitation et de résidentialisation - Emprunt de 5.000.000 €
18-7 Garantie d'emprunts - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Renforcement de la structure financière - Emprunt de 5.000.000 €

Guy PESSIOT

19-1 Gros-horloge - Vente de produits - Tarifs - Autorisation

Mamadou DIALLO

21-1 Affaires funéraires - Création d’une chambre funéraire - Avis

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