Conseil municipal du Lundi 25 janvier 2016

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Société d'Economie Mixte ROUEN Immobilier - Cession de parts sociales - Augmentation de capital - Modification des statuts - Autorisation
0-3 S.A. d’H.L.M. Logiseine – Démolition des foyers Stanislas et El Hadji Omar - Autorisation
0-4 Syndicat mixte pour la création, l’aménagement et la gestion d’un centre routier dans l’agglomération de ROUEN – Représentants de la Ville de ROUEN - Désignation
0-5 Conseil Municipal - Désignation d’un délégué - Caisse de crédit municipal
0-6  Conseil Municipal - Désignation d’un délégué - Opéra de ROUEN Haute‑Normandie

Christine ARGELES

1-1 Musées de ROUEN - Gestion des collections des musées - Convention - Autorisation
1-2 Musées et Muséum de ROUEN - Convention de gestion relative à l'entretien et aux travaux neufs - Autorisation
1-3 Gros-horloge - Tarifs - Autorisation
1-4 Conservatoire de ROUEN - Demande de renouvellement de classement - Autorisation

Christine RAMBAUD

5-1 Espace du Palais - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-2 Bande de terrain rue du Mont-Gargan - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-3 Requalification du quartier des Chartreux - Aménagement des espaces publics - Nouvelles dénominations de voies
5-4 Liste des permis de construire délivrés - Information

Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Renouvellement de la convention Ville de ROUEN/Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Autorisation
6-2 Voie publique - Mise à disposition de personnel à la Métropole ROUEN Normandie - Convention - Autorisation
6-3 Personnel des services municipaux - Secrétariats du Comité Médical Départemental et de la Commission de Réforme - Renouvellement de la convention Ville de ROUEN / Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - Autorisation

Françoise LESCONNEC

7-1 Règlement intérieur de l'Orangerie - Location de l'Orangerie et d'emplacements au Jardin des Plantes - Création de tarifs et du règlement intérieur de l'Orangerie - Autorisation
7-2 Installation classée pour la protection de l'environnement - Société La Grande Paroisse - Projet de servitudes d'utilité publique ROUEN B – Avis
7-3 Métropole ROUEN Normandie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2014 - Communication

Manuel LABBE

12-1 Subvention aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Autorisation

Jean-Loup GERVAISE

14-1 Système d'alerte et d'information des populations - Convention Etat/Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime/Ville de ROUEN - Autorisation

Frédéric MARCHAND

16-1 Direction des Temps de l'enfant - Régie Atout - Règlement intérieur de fonctionnement - Modification
16-2 Direction des Temps de l'enfant - Régie Enfance famille - Règlement intérieur de fonctionnement - Adoption - Etablissements de service de la petite enfance - Règlement de fonctionnement pour l'accueil collectif familial et occasionnel - Règlements particuliers - Modification - Accueils municipaux de loisirs - Règlement intérieur de fonctionnement - Modification
16-3 Syndicat Intercommunal de Restauration Collective ROUEN - BOIS-GUILLAUME - Convention pour la fabrication et la livraison de repas - Approbation

Fatima EL KHILI

17-1 Logement social - Dispositif communal d’aide - Révision

Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réhabilitation de 871 logements - Emprunt de 1.249.350 €
18-2 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 35 logements - 52, rue du Docteur Paul Hélot - Emprunt de 242.765 €

Christine de CINTRE

20-1 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Commission d'attribution de places - Règlement - Modifications

Mamadou DIALLO

21-1 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

Christophe DUBOC

31-1 Voie publique - Stationnement payant de surface par horodateur - Tarifs - Modifications - Autorisation

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