Conseil municipal du Vendredi 10 juillet 2009

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Administration municipale - Délégation au Maire - Modification
0-3 Plan Pluriannuel d'Investissement 2010-2014 - Rapport d'information
0-4 Restauration collective - Changement de mode de gestion
0-5 Espace des Marégraphes - Charte d'objectifs 2009 Ville de ROUEN / Grand Port Maritime de ROUEN - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Modification - Modalités de la concertation préalable - Approbation
1-2 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2008 - Approbation - Avenant n° 2 - Autorisation
1-3 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - « Villas Urbaines Durables 2 » - Emprise foncière - Déclassement
1-4 Programme d'Action Foncière - Rachat complémentaire d'immeubles auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-5 Immeuble 47, impasse Fleury - Cession - Autorisation
1-6 Immeuble 2, rue Dambourney - Cession - Autorisation
1-7 Immeuble 105, rue Saint-Julien - Cession - Autorisation
1-8 Lycées Blaise Pascal, Gustave Flaubert, Grieu, Pierre Corneille et Camille Saint-Saëns - Transfert de propriété des terrains d'assiette - Terrain rue Poitron - Cession - Autorisation
1-9 Ecole Guy de Maupassant - Bâtiment n° 1 - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-10 Ecole élémentaire Claude Debussy - Ancien logement de fonction - Mise à disposition de l'association L'Autobus - Convention - Autorisation
1-11 Quartier Grammont - Opération d'accession à la propriété à coût maîtrisé - O.P.H. Habitat 76 - Convention tripartite - Autorisation
1-12 Quartier du Châtelet - Opération d'accession à la propriété à coût maîtrisé - NEXITY Apollonia - Convention tripartite - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Services municipaux - Fourniture de peintures, teintes et produits associés - Années 2009 à 2012 - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Restauration de la façade occidentale - Travaux de couverture - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Monuments historiques - Eglise Saint-Gervais - Restauration des peintures murales - Convention de mécénat - Autorisation
3-3 Manifestations culturelles - « Journées du patrimoine » et « Dessous du patrimoine » - Programme - Contrats - Conventions - Autorisation
3-4 Buste d'ALAIN - Installation provisoire dans les locaux de la mairie - Convention - Autorisation
3-5 Pôle culturel Grammont - Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 7 - Marché de contrôle technique - Avenant n° 2 - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Commission locale d'évaluation des transferts de charges - Rapport de la commission - Approbation
4-2 Budget de l'exercice 2009 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
4-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-4 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition‑amélioration de 86 logements - Résidence Duboccage - Emprunts pour un montant total de 5.700.000 €
4-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition‑amélioration de 113 logements - Résidence Barcelone - Emprunt de 5.000.000 €
4-6 Partenariat avec E.R.D.F. - Convention - Autorisation
4-7 N° non attribué
4-8 Services municipaux - Création du portail Haute-Normandie marchés publics - Convention Ville de ROUEN / Département de la Seine-Maritime - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Conseils de quartier - Regroupement des conseils de quartier « Gare » et « Jouvenet » - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Subventions aux associations - Attribution
6-2 Forum des associations - « A l'asso de ROUEN » - Règlement - Adoption
6-3 Direction de la Vie Associative - Gestion de locaux - Règlement intérieur - Approbation
6-4 Direction de la Vie Associative - Location de locaux - Tarifs

Rapporteur 8

8-1 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2008
8-2 Foyer Fraternel de Jeunes et d'Education Populaire « La Fraternité » - Transformation d'un bloc sanitaire - Subvention - Attribution

Rapporteur 10

10-1 Musées de ROUEN - Tarifs - Modification
10-2 Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
10-3 Conservatoire de ROUEN - Conventions de partenariat avec l'Opéra de ROUEN Haute-Normandie et le Moulin d'Andé - Autorisation
10-4 Conservatoire de ROUEN - Retrait de documents - Autorisation
10-5 Théâtre Duchamp-Villon - Programmation du Hangar 23 second semestre 2009 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
10-6 Cinéma Le Melville - Soutien financier dans le cadre de la loi Sueur - Convention - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Manifestations estivales - « ROUEN sur Mer » - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Classes de découverte - Programme 2009 - Subvention - Attribution
12-2 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2008-2009 - Subventions - Attribution
12-3 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2009
12-4 Association des Elèves Norvégiens de ROUEN - Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille - Année scolaire 2008-2009 - Subvention - Attribution

Rapporteur 13

13-1 Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie - Contrôle des comptes et de la gestion de la S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Rapport d'observations définitives - Communication
13-2 Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie - Contrôle des comptes et de la gestion de l'association sportive Club de Hockey Amateur de ROUEN - Rapport d'observations définitives - Communication

Rapporteur 15

15-1 Bâtiments communaux - Missions de contrôle technique - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
15-2 Services municipaux - Fourniture de combustible liquide (fioul domestique) - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
15-3 Service municipaux - Direction du Parc des Véhicules - Système de management environnemental - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 16

16-1 Santé publique - Mise en place de Défibrillateurs Automatisés Externes sur la voie publique - Conventions de partenariat - Autorisation

Rapporteur 17

17-1 Cimetières - Acquisition d'un véhicule électrique - Demande de subvention - Autorisation

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