Conseil municipal du Lundi 27 mai 2013

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Renouvellement général des Conseils Municipaux - Conseil Communautaire - Fixation du nombre de sièges - Répartition des sièges entre les communes - Approbation
0-3 Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Quais bas rive gauche - Convention EcoCité avec l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations et la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Signature - Autorisation
0-4 Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Charte des EcoQuartiers du ministère de l'Egalité des Territoires et du Logement - Signature - Autorisation
0-5 Association EUROPAN France - Concours Europan 12 - Adhésion de la Ville - Autorisation
0-6 Acquisitions et cessions foncières - Année 2012 - Bilan – Approbation
0-7 Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
0-8 Terrain rue Paul Bureau - Cession - Autorisation
0-9 Terrain angle rue de la Petite Chartreuse / route de Darnétal - Cession - Autorisation
0-10 Centre commercial de la Grand'Mare - Bail à construction - Cession des droits de bailleur - Autorisation
0-11 Voie publique - Dénomination - Impasse du Triège des Sapins et rue de la Hêtraie

Mme Christine RAMBAUD

1-1 Centre d'Action Régionale pour le Développement de l'Education Relative à l'Environnement - Convention d'objectifs et adhésion - Renouvellement - Subvention - Attribution
1-2 Quartier de la Grand'Mare - Patrimoine des 360 logements dits « LODS Verre et acier » - Convention financière quadripartite - Autorisation
1-3 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de logements rue Charles Baudelaire et rue Lamauve - Participation de la Ville - Modalités
1-4 Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat - Convention financière avec la Ville de ROUEN - Autorisation
1-5 Ravalement et restauration de façades - Travaux d'amélioration énergétique - Immeubles situés dans l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest - Subventions - Attribution - Autorisation

M. Guy PESSIOT

2-1 Bibliothèque municipale - Numérisation des archives photographiques de l'atelier WITZ-AVENEL - Demande de subvention - Autorisation
2-2 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
2-3 Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

3-1 Compte administratif pour l'exercice 2012 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. - Budget annexe de la restauration collective
3-2 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2012 - Avis
3-3 Compte administratif 2012 - Résultat de l'exercice 2012 - Affectation du résultat de fonctionnement
3-4 Budget de l'exercice 2013 - Décision modificative n° 1 - Adoption
3-5 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
3-6 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation et résidentialisation de 169 logements - Groupe Lombardie - Emprunts pour un montant total de 1.043.828 €
3-7 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Résidentialisation de 263 logements - Groupe Lombardie Galilée - Emprunt de 273.713 €
3-8 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Résidentialisation de 602 logements - Quartier des Sapins - Emprunts pour un montant total de 272.152 €
3-9 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réhabilitation de 18 logements - Rue du Onze Novembre - Emprunts pour un montant total de 509.325 €
3-10 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Acquisition de 6 logements sociaux - Rue Méridienne - Emprunts pour un montant total de 306.164 €
3-11 Manifestations culturelles - « Les Terrasses du Jeudi » - Contrats - Conventions - Demande de subvention – Autorisation
3-12 Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste - Conventions de partenariat culturel - Autorisation
3-13 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Eblouissants reflets, 100 chefs-d'oeuvre impressionnistes » - Label « exposition d'intérêt national » - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
3-14 Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres 2013 - Demande de subvention - Autorisation
3-15 Muséum de ROUEN - Conventions de mécénat - Autorisation
3-16 Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
3-17 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Bloc administratif - Travaux de mise aux normes - Modification de programme - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
3-18 Centre Dramatique National de Haute-Normandie - Statuts - Approbation - Désignation de délégués
3-19 Etablissements et manifestations à caractère culturel - Licences d'entrepreneurs de spectacles - Désignation du titulaire - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

4-1 Subventions aux associations - Attribution
4-2 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Plan rouennais d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes - Validation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Manifestation « L'Armada 2013 » - Conventions de partenariat - Autorisation
8-2 Manifestations estivales – « ROUEN sur Mer » 2013 - Conventions de partenariat - Autorisation

Mme Christine ARGELES

9-1 Crèches municipales - Réservation de places - Convention Ville de ROUEN / ministère de l'Intérieur - Renouvellement - Autorisation
9-2 Accueil de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Autorisation
9-3 Services municipaux - Fourniture de matériels scolaires, éducatifs et ludiques pour les écoles maternelles et élémentaires, les crèches et les centres de loisirs - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
9-4 Enseignement élémentaire et maternel - Accueils périscolaires - Tarifs - Modification
9-5 Ecole maternelle Françoise Dolto - Transfert des deux classes - Désaffectation du domaine scolaire - Création d'un accueil de loisirs sans hébergement - Dénomination - Autorisation

M. Didier CHOISET

11-1 Boulevard Gambetta - Transfert de gestion - Convention - Autorisation
11-2 Gestion centralisée de la sécurité des espaces publics - Contrat de partenariat - Avenant n° 3 - Autorisation
11-3 Parking du Palais - Convention de concession - Avenant n° 5 - Autorisation
11-4 Parking de la Bourse - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 4 - Autorisation

M. Robert FOUBERT

12-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
12-2 Personnel des services municipaux - Secrétariats du comité médical départemental et de la commission départementale de réforme - Convention Ville de ROUEN / Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - Autorisation
12-3 « Rencontres Nationales Accueil et Relations aux Usagers » - Convention de partenariat entre la Ville de ROUEN et l'association Réseau IDEAL - Autorisation

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