Conseil municipal du Lundi 27 juin 2022

Ordre du jour de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1	Renouvellement de la convention avec l'association des jardins familiaux de la Lombardie
2-2	Conventions ' Refuges ' d'objectifs et de moyens avec les associations Ligue de Protection des Oiseaux et Groupe Mammalogique Normand

M. Kader CHEKHEMANI

4-3	Adoption d'une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et l'association Guidoline pour la récupération de cycles trouvés sur la voie publique

Mme Laura SLIMANI

3-4	Rouen citoyenne : création d'une assemblée citoyenne pour une participation renforcée des habitants
3-5	Démocratie et participation citoyenne : avis citoyen rendu suite à la convention citoyenne de Rouen sur la transformation et l'adaptabilité de la Ville face aux enjeux écologiques

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-6	Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et le Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie Rouen pour l'organisation d'une exposition au jardin de plantes de Rouen
5-7	Renouvellement de la convention de partenariat avec l'école Michelet dans le cadre du fonctionnement des classes à horaires aménagés musique
5-8	Signatures de conventions de partenariats pédagogiques avec le Conservatoire de Rouen

Mme Fatima EL KHILI

7-9	Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : création de la Zone d'Aménagement Concerté Centralité Châtelet
7-10	Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : Déclaration d'utilité publique de l'opération centralité Chatelet
7-11	Approbation du compte rendu d'activité 2021 de la concession d'aménagement de l'Ecoquartier Luciline
7-12	Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Normandie Aménagement au titre du Programme d'Action Foncière pour l'année 2022
7-13	Délibération actant de la tenue d'un débat sur les orientations du Règlement Local de publicité Intercommunal

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-14	Rouen Normandie Aménagement - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
0-26	Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

Mme Amèle MANSOURI

11-15	Réaménagement d'une garantie d'emprunt ayant financé plusieurs opérations d'acquisition par la S.A. d'H.L.M ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT pour un montant résiduel de 1.908.519,88 €
11-16	Réaménagement d'une garantie d'emprunt ayant financé l'acquisition de 86 logements sociaux situés rue Marie Duboccage à Rouen par la S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT pour un montant résiduel de 1.858.054,48 €
11-17	Garantie d'emprunt de 557.775 € pour l'acquisition de 15 logements locatifs sociaux situés à l'angle du 27-31, rue François Lamy et 96-98, rue de Constantine par la S.A. d'H.L.M. LOGEO SEINE
11-18	Réaménagement d'une garantie d'emprunt ayant financé la construction de 15 logements sociaux au 27, rue Malouet et le financement de l'acquisition en VEFA de 13 logements sociaux au 35-45, rue Henri Dunant par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-19	Convention partenariale entre la Ville de Rouen et l'association Les NIDS-DITEP

M. Sileymane SOW

8-20	Rouen sur Mer 2022 - Conventions de mécénat et de parrainage

M. Manuel LABBE

6-21	Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 331.100 €

Mme Sarah VAUZELLE

13-22	Renouvellement du dispositif " BAFA CITOYEN " pour l'année 2022
13-24	Renouvellement du dispositif d'accès aux loisirs sportifs et culturels des enfants et des jeunes " Rouen Loisirs Jeunes " pour l'année scolaire 2022-2023
13-47	Annulation de l’engagement avec l’Union Nationale du Sport Scolaire pour l’organisation de la Gymnasiade 2022

M. Adrien NAIZET

Convention de partenariat entre la Ville et les organismes de formation pour une aide financière à l'obtention du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur

Mme Caroline DUTARTE

1-25	Programmation 2022 de la Cité éducative des Hauts de Rouen

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-27	Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal du budget principal pour l'exercice 2021
10-28	Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2021
10-29	Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal du budget annexe Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A. pour l'exercice 2021
10-30	Approbation du compte administratif du budget principal pour l'exercice 2021
10-31	Approbation du compte administratif du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2021
10-32	Approbation du compte administratif du budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A. (l'OMNIA)pour l'exercice 2021
10-33	Affectation de résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 dégagé par le budget principal
10-34	Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 dégagé par le budget annexe de l'Etincelle
10-35	Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 dégagé par le budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A.
10-36	Adoption de la décision modificative n° 1 du budget principal pour l'exercice 2022
10-37	Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2022
10-38	Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe des locations immobilières aménagées pour l'exercice 2022
10-39	Adhésion au réseau des acheteurs hospitaliers
10-40	Signature d'une convention de groupement de commandes pour le marché d'acquisition de fournitures et de matériel éducatif
10-41	Constitution d'une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la Ville de Rouen à la société T.E.R.H. Monuments Historiques
10-42	Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet
10-43	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-44	Evolutions de régime indemnitaire - RIFSEEP
10-45	Elections professionnelles 2022 - Protocole électoral

Mme Sophie CARPENTIER

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation environnementale en vue d'augmenter la capacité de traitement et de stockage de déchets liquides de la société ATHALIS sur son site à Sotteville-lès-Rouen, 31, boulevard Industriel

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