Conseil municipal du Mercredi 17 décembre 2014

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification (nombre des commissions permanentes spécialisées) - Désignation des présidents des commissions
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Lycées et collèges
0-4 Société d'Economie Mixte ROUEN PARK - Modification des statuts - Approbation

Mme Christine ARGELÈS

1-1 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Bibliothèque municipale - Dépôts - Conventions - Autorisation
1-2 Bibliothèque municipale - Equipements numériques du réseau ROUEN Nouvelles Bibliothèques - Demande de subvention - Autorisation
1-3 Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2013 - Approbation
5-2 Quartier Luciline - Délégation de service public de production et distribution d'énergie calorifique - Locaux chaufferie - Acquisition - Conventions de mise à disposition - Autorisation
5-3 Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Bilan - Actualisation - Approbation
5-4 Marché d'Intérêt National - Modification du périmètre - Autorisation
5-5 Liste des permis de construire délivrés - Information

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Agenda 21 - Certificats d'économie d'énergie - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest - Protocole - Autorisation

M. Manuel LABBÉ

12-1 Subventions aux associations - Attribution (crédits budgétaires 2014)
12-2 Subventions aux associations - Attribution (crédits budgétaires 2015)

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Assemblée Plénière - Désignation de délégués

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Politique de la ville - Programme de réussite éducative - Mise à disposition de moyens au Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
16-2 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2015

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 23 logements locatifs sociaux, dont 4 logements aidés d'intégration - 10, rue Alexandre Barrabé - Subvention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget primitif de l'exercice 2015 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Délégations - Tableau des effectifs - Autorisation
18-2 Budget de l'exercice 2015 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
18-3 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation du groupe Docteur Dévé - Rue du Docteur Dévé - Emprunt de 445.000 €
18-4 Voie publique - Stationnement payant de surface par horodateur - Tarifs de la zone « Courte durée » et de la zone « Moyenne durée » - Modifications

Mme Christine de CINTRÉ

20-1 Crèches de la Vatine et La Petite Compagnie à MONT-SAINT-AIGNAN - Réservation de places - Convention association Liberty et Compagnie / Ville de ROUEN - Renouvellement - Autorisation

M. Mamadou DIALLO

21-1 Cimetières - Concessions funéraires et services annexes - Révision des tarifs existants - Création de nouveaux tarifs

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