Délibération 3-3 du Vendredi 26 septembre 2008
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2008
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
GROS-HORLOGE
VENTE DE LIVRE
TARIF
AUTORISATION
M. Guy PESSIOT, Adjoint,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Conformémént à la délibération du 29 juin 2007 qui prévoyait la réalisation, en partenariat avec la Région de Haute‑Normandie, d'une publication sur le Gros‑Horloge, dans le cadre de la collection « Parcours du patrimoine », la Ville de ROUEN a fait l'acquisition de 4.000 exemplaires pour un montant de 3.886,64 € T.T.C.
Dans ce cadre, la Direction des Affaires Culturelles souhaiterait vendre cet ouvrage sur le site du Gros‑Horloge. Le prix de vente public sera de 4 € T.T.C.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accepter le tarif proposé.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2008
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
GROS-HORLOGE
VENTE DE LIVRE
TARIF
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- La délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2007,
CONSIDERANT :
- Que les prix des produits mis en vente à la boutique du Gros‑Horloge doivent être fixés,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- fixe le tarif de vente de l'ouvrage « ROUEN – Le Gros‑Horloge (collection « Parcours du patrimoine ») à 4 € T.T.C.,
2.- précise que la recette en résultant sera imputée au chapitre 75 (autres produits de gestion courante), article 758 (produits divers de gestion courante) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,