Conseil municipal du Vendredi 1 octobre 2010

Ordre du jour de la séance

Mme le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Collège Barbey d'Aurevilly

M. Yvon ROBERT

1-1 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2009 - Approbation
1-2 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2009 - Approbation
1-3 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2009 - Approbation - Avenant n° 3 - Autorisation
1-4 Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier des Sapins - Opération d'aménagement du quartier des Sapins - Déclaration de projet d'intérêt général - Concertation - Bilan - Approbation
1-5 Quais bas rive gauche - Projet d'aménagement - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Demandes de subventions - Autorisation
1-6 Ancienne filature Leveillé route de Lyons-la-Forêt - Réalisation d'études préalables de diagnostic au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
1-7 Ancien centre de secours du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime 22, rue Malherbe - Démolition au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention – Autorisation
1-8 Ensemble immobilier 22, rue Malherbe - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation
1-9 Terrain rue Albert Dupuis - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-9bis Pôle culturel Grammont - Convention de gestion - Autorisation
1-10 Quartier de la Grand'Mare - Aménagement du lot D2 - Convention de portage - Autorisation
1-11 Immeubles 51, 55 et 57, rue Desseaux - Mise à disposition de l'association Les Restaurants du Coeur - Convention - Autorisation
1-12 S.A. d'H.L.M. Logiseine - Construction de 55 logements dont 3 logements aidés d'intégration - Rue d'Elbeuf - Subvention - Autorisation
1-13 S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Construction de 20 logements dont 1 logement aidé d'intégration - Quartier de la Grand'Mare - Subvention - Autorisation
1-14 S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 66 logements dont 3 logements aidés d'intégration - Quartier du Châtelet - Subvention - Autorisation
1-15 Quartier Grammont - Opération d'accession sociale à la propriété - Hameau de Cassiopée et Terrasses d'Orion - Convention quadripartite - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

2-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2 Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN - Convention d'objectifs - Autorisation
2-3 Personnel des services municipaux - Préjudice lié à un accident de service - Protocole transactionnel - Autorisation
2-4 Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'exercice 2009 - Communication

M. Guy PESSIOT

3-1 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Restauration de la façade occidentale - Travaux de couverture - Choix du maître d'oeuvre
3-2 Bibliothèque municipale - Règlement - Tarifs - Modifications
3-3 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Développement d'un fonds André GIDE - Demandes de subventions - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

4-1 Emploi et insertion professionnelle - Mission Locale pour l'Insertion des Jeunes - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges à la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Approbation
4-2 Emploi et insertion professionnelle - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Plan Local d'Application de la Charte Nationale d'Insertion - Signature - Autorisation
4-3 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 132 logements - Rue Brisout de Barneville - Emprunt de 1.115.810 €
4-4 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 94 logements - Quai Cavelier de La Salle - Emprunt de 639.573 €
4-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière - Travaux d'adaptation de salles de bain - Emprunt de 600.000 €
4-6 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 87 logements dont 5 logements aidés d'intégration - Rue Henri Dunant et rue Jean Giraudoux - Emprunts pour un montant total de 535.000 €
4-7 Garantie d'emprunt - Fondation Lamauve - Extension d'un établissement d'accueil pour personnes âgées dépendantes - Rue du Renard - Emprunt de 7.400.000 €
4-8 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
4-9 Services municipaux - Parc des véhicules - Acquisition de pièces détachées - Groupement de commandes Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation - Désignation de délégués

M. Jean-Michel BEREGOVOY

5-1 Conseils de quartier - Budget participatif - Information
5-2 Place des Emmurées - Aménagement de la place et construction de structures couvertes pour le marché - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Demandes de subventions - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

6-1 Subventions aux associations - Attribution
6-2 Mini-club Dévé - Convention de partenariat - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

8-1 Convention de maîtrise d'oeuvre sociale Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Renouvellement - Autorisation

Mme Laurence TISON

10-1 Actions culturelles - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Université - Autorisation
10-2 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Vincent Barré et Sylvain Dubuisson » - Catalogue - Tarif - Conventions - Autorisation
10-3 Musées de ROUEN - Dépôts - Conventions - Autorisation
10-4 Conservatoire de ROUEN - Tarif du droit de partition - Modification
10-5 Muséum de ROUEN - Ateliers de pratique artistique - Tarifs - Autorisation
10-6 Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
10-7 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Pôle de résidence artistique des Hauts de ROUEN - Convention de partenariat - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

11-1 Construction d'une Maison de l'Etudiant et d'une bibliothèque de quartier - Hangar 9 de l'espace des Marégraphes - Demandes de subventions - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Autorisation
11-2 Espace des Marégraphes - Hangar 9 - Convention d'occupation temporaire Ville de ROUEN / Grand Port Maritime de ROUEN - Autorisation

Mme Christine ARGELES

12-1 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2011
12-2 Classes de découverte - Programme 2010 - Subventions - Attribution
12-3 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2010

M. Kader CHEKHEMANI

13-1 Equipements sportifs communaux - Mise à disposition - Convention-type d'occupation - Modifications
13-2 S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - Utilisation d'équipement sportif et mise à disposition d'immeuble communal - Conventions - Renouvellement
13-3 Dispositif « 276 ça roule » - Subvention - Attribution

Melle Françoise LESCONNEC

14-1 Crèches municipales - Réservation de places dans les établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales / Département de la Seine‑Maritime - Autorisation
14-2 Accueil de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation

M. Didier CHOISET

15-1 Centre sportif Guy Boissière - Remplacement du dispositif de contrôle d'accès et de casiers du vestiaire Ouest - Remise de pénalités - Autorisation

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