Conseil municipal du Lundi 22 septembre 2014

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Voie publique - Marchés nécessaires à l'entretien normal de l'espace public - Groupement de commandes - Autorisation
0-2 Gestion administrative - Contrôle de légalité - Dématérialisation des actes administratifs - Convention Ville de ROUEN / Préfecture de Seine-Maritime - Avenant n° 1 - Autorisation
0-3 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELÈS

1-1 Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Demande de subvention - Autorisation
1-2 Dalle de la Grand'Mare - Commande publique d'art - Projet de médiation - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-3 Musées de ROUEN - Exposition « Le temps des collections » - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
1-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt - Convention - Autorisation
1-5 Opération « Les Zazimuts » 2014 - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

4-1 Voie publique - Aménagement des quais hauts rive droite - Travaux de signalisation lumineuse tricolore, éclairage public et régulation du trafic - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Quartiers Ouest - Rue Alexandra David-Néel - Déclaration d'utilité publique - Coût estimatif sommaire et global - Périmètre - Autorisation
5-2 Acquisitions et cessions foncières - Année 2013 - Bilan - Approbation
5-3 Quartier Grammont - Acquisition et cession de terrains - Classement dans le domaine public - Autorisation
5-4 Rue de la Motte - Déclassement - Cession - Acquisition - Délibération complémentaire n° 2 - Autorisation
5-5 Ensemble immobilier 8, allée Daniel Lavallée (Cloître des Pénitents) - Acquisition d'un local - Autorisation
5-6 Ile Lacroix - Réalisation d'une étude sur les activités passées potentiellement polluantes par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
5-7 Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Phase 2 - Ilot C - Hangar « Cash Occas » 4, boulevard Ferdinand de Lesseps - Déconstruction au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
5-8 Liste des permis de construire délivrés - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2 Personnel des services municipaux - Elections professionnelles - Remboursement de charges aux organisations syndicales - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Jardinage urbain - Autorisations d'occupation privative du domaine public communal - Conventions types - Approbation
7-2 Jardins familiaux - Convention financière avec le Département de la Seine‑Maritime et les associations Jardins Familiaux de la Lombardie et Jardins Familiaux de la Vallée des Deux Rivières - Autorisation
7-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Grand Port Maritime de ROUEN - Procédure d'enregistrement pour le stockage de fèves de cacao - Hangar 132 - Avis

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Opération « Automne Gourmand » 2014 - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation
8-2 Electricité Réseau Distribution France - Partenariat - Convention - Autorisation

Mme Céline MILLET

11-1 Voie publique - Modes de déplacement doux - Accessibilité du service Cy'clic avec la carte Atoumod - Convention - Autorisation

M. Manuel LABBÉ

12-1 Subventions aux associations - Attribution
12-2 Direction de la Vie Associative - Gestion de locaux - Règlement intérieur et indemnités forfaitaires - Actualisation
12-3 Direction de la Vie Associative - Location de locaux - Tarifs - Révision

Mme Sarah BALLUET

13-1 Elan Gymnique Rouennais - A.S.P.T.T. - S.P.O.R. Tennis de table - Subventions - Attribution

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

15-1 Voie publique - Eclairage public - Entretien de l'éclairage des voies portuaires - Convention - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Classes transplantées - Programme 2014-2015 - Subvention - Attribution

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest - Convention d'opération - Résiliation - Etude préalable sur l'habitat privé - Demandes de subventions - Autorisation
17-2 Société Publique Locale Parkings et Aménagement de ROUEN - Convention d'assistance à maîtrise d'oeuvre avec la Ville de ROUEN - Autorisation
17-3 Voie publique - Réseau de communications électroniques par fibres optiques - Utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité - Convention Ville de ROUEN / Electricité Réseau Distribution France - Autorisation
17-4 Services municipaux - Fourniture de carburants en stations-services par cartes pour les véhicules de la Ville de ROUEN et du SIREST - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
17-5 Services municipaux - Fourniture de gaz naturel - Adhésion au dispositif d’achat groupé de l’U.G.A.P. - Convention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-2 Garantie d'emprunt - Société Publique Locale Parkings et Aménagement de ROUEN - Rénovation de parkings - Emprunt de 3.450.000 €
18-3 Garantie d'emprunt - Société Publique Locale Parkings et Aménagement de ROUEN - Rénovation de parkings - Emprunt de 1.150.000 €
18-4 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2013 - Information
18-5 Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif 2014 - Information

M. Guy PESSIOT

19-1 Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Autorisation

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