Conseil municipal du Vendredi 21 mars 2003

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Election d'un dix-septième Adjoint
0-2 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-3 Conseil Municipal – Création d'une Commission Spéciale d'information sur le Grand Projet de Ville

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget de l'exercice 2003 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
9-2 Budget de l'exercice 2003 - Décision modificative n° 1 - Réaménagement des emprunts long terme - Ouverture de crédits en dépenses et recettes - Autorisation
9-3 Budget de l'exercice 2003 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
9-4 Garantie d'emprunt - Association d'Action Educative - Immeuble 36, rue Desseaux - Acquisition et rénovation de locaux - Emprunt de 95.000 €
9-5 Garantie d'emprunt - Fondation Lamauve - Travaux d'amélioration et de mise en sécurité de la résidence pour personnes âgées - Emprunt de 409.000 €
9-6 Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Immeuble avenue Champlain (ancien hôtel de la Préfecture) - Acquisition et transformation en logements sociaux - Subvention - Attribution
9-7 Subventions aux associations - Attribution
9-8 Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Seine - Avis

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Programme d'investissements 2003-2004 - Demande de subvention - Autorisation
1-2 Marché d'Intérêt National - Travaux de modernisation - Subvention - Attribution
1-3 Trois-mâts Marité - Acquisition - Constitution d'un Groupement d'Intérêt Public - Adhésion de la Ville - Approbation des statuts - Autorisation

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Théâtre Duchamp-Villon - Restructuration - Modification de l'enveloppe prévisionnelle - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Mission Ordonnancement-Pilotage-Coordination - Appel d'offres - Autorisation
3-2 N° non attribué
3-3 Manifestations culturelles - "Semaine Européenne des Orgues" - Programme - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
3-4 Manifestations culturelles - "Voix de Fêtes" - Programme - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-5 Manifestations culturelles - Spectacle "Jo Bithume" - Programme - Demande de subvention - Convention - Autorisation
3-6 Manifestations culturelles - Spectacle de rue Viva Cité - Programme - Convention - Autorisation
3-7 Bibliothèque municipale - Animations culturelles 2003 - Demande de subvention - Autorisation
3-8 Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demande de subvention - Autorisation
3-9 Bibliothèque municipale - Restauration de documents graphiques - Demande de subvention - Autorisation
3-10 Bibliothèque municipale – Retrait de documents - Autorisation
3-11 Musées de ROUEN - Dons reçus en 2002 - Récapitulatif - Acceptation
3-12 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre de Wim DELVOYE - Demande de subvention - Autorisation
3-13 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Installation de Felice VARINI - Acquisition - Mécénat - Autorisation
3-14 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Acquisition de pièces de faïence - Demande de subvention - Autorisation
3-15 Musées de ROUEN - Musée des Beaux- Arts - Exposition "Jeanne d'Arc - Les tableaux de l'histoire" - Demandes de subventions - Autorisation
3-16 Musées de ROUEN - Musée des Beaux- Arts - Exposition "Denis Godefroy, rétrospective" - Demandes de subventions - Autorisation
3-17 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Exposition "Carole Chebron - Céramique contemporaine"- Conventions - Demande de subvention - Autorisation
3-18 Conservatoire National de Région - Photocopies de partitions musicales à usage pédagogique - Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique - Avenant - Autorisation
3-19 Services municipaux - Direction Technique des Manifestations Publiques - Acquisition de chalets démontables - Appel d'offres - Autorisation

M.Edgar MENGUY

4-1 Réalisation d'un grand stade de football dans l'agglomération rouennaise - Etude de programmation - Convention de financement - Demandes de subventions - Autorisation
4-2 Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Première opération : tribune d'honneur - Financement complémentaire - Autorisation
4-3 Secteur Ouest - Mise en valeur des quais de la Seine - Mise en sécurité des deux grues portuaires dites "grues Picasso" - Appel d'offres - Autorisation
4-4 Secteur Ouest - Ilot Luciline - Opération d'aménagement - Mise en oeuvre de la concertation préalable
4-5 Secteur Aubette-Martainville - Opération d'aménagement - Mise en oeuvre de la concertation préalable
4-6 Secteur Aubette-Martainville - Etablissements MARAIS-MARINOX, 32-34, route de Lyons-la Forêt - Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon - Autorisation
4-7 Voie publique - Place des Carmes - Travaux d'aménagement - Appel d'offres - Autorisation
4-8 Immeuble 5 bis, rue Masséot Abaquesne - Acquisition - Autorisation
4-9 Immeuble 19, rue aux Anglais - Acquisition par l'Etablissement Public de la Basse-Seine - Autorisation
4-10 Passage rue Verte/rue Maladrerie - Acquisition - Autorisation
4-11 Secteur Ouest - Ensemble immobilier boulevard Ferdinand de Lesseps (C.I.V. AGRIVIN et docks et entrepôts) - Cession par appel à projets - Institution de la commission d'appel à projets - Autorisation
4-12 Immeuble 4, rue de la Seille - Cession par adjudication - Autorisation
4-13 Immeuble 134, rue de Gessard - Cession - Autorisation
4-14 Immeuble 54-56, rue d'Elbeuf - Immeuble 35 et 37, rue du Contrat Social - Echange foncier avec soulte - Cession - Autorisation
4-15 Immeuble communal rue Stendhal - Déclassement partiel - Servitude - Autorisation
4-16 Immeuble 94, rue Saint-Julien (ancienne école Pierre et Marie Curie) - Désaffectation définitive - Demande d'avis préfectoral - Autorisation
4-17 Locaux 42, quai du Havre - Mise à disposition gratuite de l'association Relais 16/25 - Convention - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Association intermédiaire - Mise à disposition de personnel - Marché sans formalités préalables - Autorisation
5-3 Personnel des services municipaux - Compléments de rémunération - Titres-repas - Valeur - Règlement - Modifications
5-4 Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN - Remboursement de salaires et charges - Autorisation
5-5 Hippodrome des Bruyères - Tribune centrale et hall des paris - Sinistre du 18 mai 2002 - Indemnité due à la Ville par les compagnies d'assurance - Acceptation
5-6 Services municipaux - Marché d'assurances "Responsabilité civile" - Avenant n° 2 - Autorisation

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Centres de loisirs - Restauration en liaison froide - Appel d'offres - Autorisation
6-2 Transports de personnes - Appel d'offres - Autorisation

M. Gérard CHABERT

8-1 Hygiène publique - Lutte contre le saturnisme infantile - Zone à risque d'exposition au plomb - Projet d'arrêté préfectoral - Avis

Mme Josette CHEVAL.

10-1 Théâtre des Arts - Maintenance technique - Réfection du chauffage et de la ventilation - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appels d'offres - Travaux - Demandes de subventions - Autorisation
10-2 Maison des Jeunes rive gauche - Travaux de mise en conformité - Deuxième tranche - Marchés - Avenants - Appel d'offres - Autorisation
10-3 Bâtiments communaux - Travaux de démolition - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
10-4 Services municipaux - Fourniture de combustible liquide (fioul domestique) - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Espaces verts - Square Verdrel - Travaux de rénovation - Appel d'offres - Autorisation
11-2 Services municipaux - Directions des Espaces Verts et de la Propreté - Acquisition de matériels et de véhicules utilitaires - Appel d'offres - Autorisation
11-3 Service de l'eau - Distribution de l'eau potable à DARNETAL - Mise à disposition de moyens par la Ville - Convention - Autorisation
11-4 Service de l'eau - Résidence Europa, 23, rue de Sotteville - Surcomptage de l'eau potable - Remboursement - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Patrimoine culturel et touristique - Valorisation et développement - Classement de ROUEN en station de tourisme - Engagement de la procédure - Autorisation
12-2 Programme des animations du patrimoine 2003 - Tarifs - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

13-1 Mini-club Saint-Hilaire et locaux de comités de quartier - Gestion en régie directe - Mise à disposition aux associations et particuliers - Conventions - Tarifs - Autorisation

M. Allain LAINNEME

14-1 Voie publique - Boulevard de l'Yser - Travaux d'aménagement - Appel d'offres - Autorisation
14-2 Voie publique - Aménagement d'un parc de stationnement dans le quartier de la Grand'Mare - Appel d'offres - Autorisation
14-3 Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2003 - Appel d'offres - Autorisation
14-4 Voie publique - Travaux d'éclairage public - Année 2003 - Appel d'offres - Autorisation
14-5 Voie publique - Entretien de la voirie - Appel d'offres - Autorisation
14-6 Voie publique - Coordination des travaux sur le domaine public - Remise en état des voiries - Conventions – Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

15-1 Enseignement élémentaire et maternel - Participation intercommunale aux frais de fonctionnement - Années scolaires 2003-2004 à 2006-2007 - Convention

M. Alain MAZZOLI

16-1 Garantie d'emprunts - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Construction de 8 maisons rue des Frères Pautremat - Emprunts de 456.907,24 € et 48.036,38 € - Subvention - Attrbution
16-2 Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Rénovation et modernisation des ascenseurs dans divers groupes d'immeubles - Emprunt de 799.520 €
16-3 Garantie d'emprunts - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine - Construction d'un immeuble de 64 logements 38-42, rue du Renard - Emprunts de 632.216,26 € et 2.956.783,74 € - Subvention - Attribution

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