Conseil municipal du Vendredi 19 octobre 2007

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Espace public - Dénomination - Jardins Jean de Verrazane

Rapporteur 1

1-1 Observatoire de la Démocratie Locale - Bilan 2006
1-2 Maison de l'Emploi et de la Formation - Mise à disposition d'un agent chargé d'accueil - Subvention de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation
1-3 Groupement d'Intérêt Public Marité - Modification des statuts - Désignation de délégués

Rapporteur 2

2-1 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
2-2 Bibliothèque municipale - Création d'un pôle régional documentaire - Convention-cadre - Autorisation
2-3 Bibliothèque municipale - Association des Bibliothécaires de France - Convention - Autorisation
2-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Librairie - Convention d'exploitation Ville de ROUEN / Réunion des Musées Nationaux - Avenant n° 2 - Convention d'occupation du domaine public Ville de ROUEN / Librairie L'Armitière - Autorisation
2-5 Musées de ROUEN - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Ecole Supérieure de Commerce de ROUEN - Autorisation
2-6 Muséum de ROUEN - Travaux de réhabilitation - Deuxième tranche - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
2-7 Muséum de ROUEN - Tarifs - Modification - Autorisation
2-8 Muséum de ROUEN - Restitution d'une tête Maori à la Nouvelle-Zélande - Autorisation
2-9 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat - Année 2008 - Convention - Autorisation
2-10 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2008 - Autorisation
2-11 Conservatoire de ROUEN - Convention de partenariat avec l'association Choeur de Chambre de ROUEN - Autorisation
2-12 Conservatoire de ROUEN - Convention de partenariat avec DIEPPE Scène Nationale - Autorisation
2-13 Conservatoire de ROUEN - Convention avec le Syndicat Intercommunal pour le Développement de l'Enseignement de la Musique en Pays Dieppois - Autorisation
2-14 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2008 - Convention - Autorisation
2-15 Grand Projet de Ville - Pôle de résidence pour artistes plasticiens - Immeubles « Verre et acier » - Subventions de fonctionnement - Convention - Autorisation
2-16 Chapelle Saint-Louis - Travaux de rénovation - Lot « tribune » - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
2-17 Halle aux Toiles - Distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme - Permis de démolir - Déclaration préalable pour clôtures - Institution
3-2 Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2006 - Approbation - Avance de trésorerie - Autorisation
3-3 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2006 - Approbation - Avance de trésorerie - Autorisation
3-4 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Pépinière d'entreprises - Bail - Autorisation
3-5 Commune de BONSECOURS - Plan Local d'Urbanisme - Projet arrêté - Avis
3-6 Pont Boieldieu - Aménagement piétonnier et cycliste - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation
3-7 Place du Châtelet et rue Henri Dunant - Acquisition - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
3-8 Centre commercial du Châtelet - Cession d'une case commerciale - Autorisation
3-9 Emprise rue Galilée - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
3-10 Quartier de la Grand'Mare - Immeuble Lods n° 17 - Cession - Autorisation
3-11 Parc de stationnement de la Grand'Mare - Gestion - Mise en place d'une tarification - Autorisation
3-12 Ecole Camille Claudel - Assiette foncière - Désaffectation partielle - Cession - Autorisation
3-13 Terrain avenue des Quatre Cantons - Cession - Autorisation
3-14 Immeuble 22-24-26, rue des Fossés Louis VIII - Cession - Autorisation
3-15 Immeuble 24, avenue de Caen - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
3-16 Site Pélissier - Bâtiments 2 et 26 - Cession - Modification du projet - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Régime indemnitaire - Modifications
4-2 Services municipaux - Marché public d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
6-2 Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Convention d'objectifs 2006-2008 - Avenant - Autorisation

Rapporteur 8

8-1 Budget de l'exercice 2007 - Décision modificative n° 3 - Adoption
8-2 Budget de l'exercice 2007 - Virement de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
8-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
8-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
8-5 Centre Communal d'Action Sociale - Réhabilitation du parc de logements‑foyers - Subvention - Attribution
8-6 Banque Alimentaire de ROUEN et sa Région - Travaux d'aménagement d'un nouveau local au HOULME - Subvention - Attribution
8-7 Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
8-8 Garantie d'emprunt - Association Assistance par le Travail - Réalisation de foyers d'hébergement pour personnes handicapées - Emprunts pour un montant total de 4.556.688 €
8-9 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Seine Manche Immobilière - Construction de huit logements locatifs sociaux - 15-21, rue des Requis - Emprunts pour un montant total de 363.763 €
8-10 Société d'Economie Mixte ROUEN Seine Aménagement - Examen de la gestion de la société par la Chambre Régionale des Comptes de Haute‑Normandie (période 2002-2005) - Rapport d'observations définitives - Communication
8-11 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Bilan 2006 - Actualisation - Approbation
8-12 Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport ROUEN Vallée de Seine - Mise à disposition d'un logiciel - Convention - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Quai Jean Moulin - Aménagements - Subvention départementale - Convention - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Monuments historiques - Temple Saint-Eloi - Travaux de restauration - Maîtrise d'oeuvre - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Voie publique - Ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz - Redevance d'occupation du domaine public communal - Tarif - Autorisation
12-2 Dispositif « Park en Ciel » - Concession de licence de marque entre la S.A.E.M. ROUEN PARK et la Ville de ROUEN - Contrat - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2008
13-2 Ecole élémentaire François Villon - Logement de fonction - Désaffectation provisoire - Demande d'avis
13-3 Ecoles élémentaires et maternelles - Fournitures scolaires - Années 2008 et 2009 - Lot « articles de papeterie et de bureau et de travail manuel » - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Groupement de commandes - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Office Public d'Aménagement et de Construction Habitat 76 - Construction de cinq logements locatifs sociaux - Acquisition-amélioration de neuf logements - 31, rue de Fontenelle - Subvention - Attribution
14-2 Bâtiments communaux - Travaux d'électricité - Transfert de marchés - Avenants - Autorisation
14-3 Bâtiments communaux - Acquisition et entretien d'extincteurs - Marché à bons de commande - Signature du marché - Autorisation
14-4 Services municipaux - Centre municipal Pélissier, hangar 183, ateliers municipaux - Entretien de locaux - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

Rapporteur 16

16-1 Fondation du bénévolat - Convention - Autorisation
16-2 Contrat Enfance et Jeunesse - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Autorisation
16-3 Club Nautique et Athlétique de ROUEN - Foyer Fraternel de Jeunes et d'Education Populaire « La Fraternité » - Association Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan - Subventions - Attribution
16-4 Gymnase Pélissier - Rénovation des façades - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

Pour nous aider à améliorer Rouen.fr

Retourner en haut de page