Conseil municipal du Lundi 24 juin 2019

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Société d'Economie Mixte Rouen Immobilier Métropole Rouen - Modification de la répartition du capital social - Modification des statuts - Autorisation
0-3 Conseil Municipal - Conseil de Discipline de Recours de Normandie - Désignation de représentants
0-4 Conservatoire de Rouen - Partenariat - La Régie des équipements culturels - Convention - Autorisation

Mme Christine ARGELES

1-1 Actions Culturelles - Convention Locale de Développement Culturel en Milieu Pénitentiaire - Autorisation
1-2 Convention « Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse » - Autorisation
1-3 L’Etincelle - Convention de partenariat avec l'Opéra de Rouen Normandie - Autorisation
1-4  Bibliothèque municipale - Plan de lecture publique - Adoption
1-5 Bibliothèque municipale - Bibliothèque numérique de référence phase II - Politique numérique et labellisation 2019-2021 - Adoption - Demande de subvention - Autorisation
1-6 Conservatoire de Rouen - Convention d'objectifs - Association La Porte de Chants - Autorisation
1-7 Conservatoire de Rouen - Partenariat - Dispositif " danse-études " - Lycée Flaubert - Convention - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

3-1 Abbatiale Saint-Ouen - Label « Tourisme et handicap » - Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

4-1 Espace Public - Dénomination " place du Chêne rouge " - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Ville de demain action 4A "Quai bas rive gauche : conception lumière durable" - Participation Ecocité entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie - Avenant n° 1 - Autorisation
5-2 Appel à projets - Rouen réinvente son patrimoine Pierre Paul PELLETIERS NICAISE - Réalisation de diagnostics archéologiques préventifs par L’I.N.R.A.P. - Conventions - Autorisation
5-3 Quartiers des Hauts de ROUEN - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Charte EcoQuartier - Autorisation
5-4 Secteur Ouest - Ecoquartier Luciline - Concession d’aménagement - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2018 - Avenant n° 5 - Approbation - Autorisation
5-5 Ilot des Pépinières - Immeuble Le Santorin - Politique de résorption des friches mise en œuvre par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'étude - Avenant n° 1 - Approbation - Autorisation
5-6 Démolition de la friche « Piscine Salomon » par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'étude - Approbation - Autorisation
5-7 Foyer d'hébergement 71, rue du Renard - Démolition au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite - Avenant n° 1 - Approbation - Autorisation
5-8 Emprise rue Ledru Rollin - Transfert à la Métropole Rouen Normandie - Autorisation
5-9 Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Terrain 68, rue Soeur Marie Ernestine - Autorisation
5-10 Liste des permis de construire délivrés

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des Services Municipaux - Agenda social 2019-2020 - Autorisation
6-2 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modification
6-3 Fonctionnement des organisations syndicales - Comité technique de la Ville et Centre Communal d'Action Sociale - Protocole d'accord avec les sections syndicales communales - Autorisation
6-4 Personnel des Services Municipaux - Règlement du régime indemnitaire - Grille répertoire des métiers et règlement - Modification
6-5 Personnel des Services Municipaux - Partenariat pour l'accueil des Agents en situation d'insertion professionnelle - Convention - Approbation
6-6 Personnel des Services municipaux - Modalités de remboursement des frais de déplacement, de formation et de mission - Règlement de la Formation - Approbation
6-7 Personnel d'animation des centres de loisirs - Taux de vacations - Modification

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Agenda 21 - Plan Climat-Air-Energie Territorial - Gymnase Saint-Exupéry - Projet solaire photovoltaïque - Mise en place d’un financement participatif - Convention Ville de Rouen/Collecticity - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Opération Nationale de revitalisation et d'animations des commerces - Convention - Autorisation
8-2 Politique dédiée aux coopérations internationales de la Ville de Rouen - Mise en œuvre des projets - Engagement des dépenses - Autorisation
8-3 Rouen sur Mer 2019 - Mécénat et partenariat - Convention - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville - Programmation 2019 - Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d'Animation et d'Expérimentation Locale - Convention de partenariat sur projet - Autorisation
9-2 Douches municipales - Tarifs - Gratuité

M. Ludovic DELESQUE

10-1 Atelier Urbain de Proximité Jardin Saint-Sever - Lancement - Autorisation

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Autorisation
12-2 Forum des associations 2019 "A l'asso de Rouen" - Mécénats - Conventions - Autorisation.

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Services municipaux - Mise en place d’infrastructures optiques - Convention - Autorisation
14-2 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

15-1 Quartiers Ouest - Dénomination de voie - Approbation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Direction des Temps de l'Enfant - Conseil Municipal d'Enfants - Présentation des projets

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Programme Local de l'Habitat 2020-2025 - Avis
17-2 Installation et entretien de câbles de fibre optique - Convention de servitude Ville de Rouen/Société ORANGE - Autorisation
17-3 Groupement de commande pour la fourniture d'énergie et services associés en matière d'efficacité énergétique - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2018 - Avis
18-2 Compte administratif pour l'exercice 2018 - Budget Principal - Budget annexe de l'Etincelle - Budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A.
18-3 Budget de l'exercice 2019 - Décision Modificative n° 1 - Résultat de l'exercice 2018 - Affectation du résultat de fonctionnement - Adoption
18-4 Budget de l'exercice 2019 - Décision Modificative n° 1 - Adoption
18-5 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2018 - Information
18-6 Caisse de Crédit Municipal - Budget Primitif de l'exercice 2019 - Information
18-7 Caisse de Crédit Municipal de Rouen - Plan de trésorerie - Information
18-8 Crédit Municipal de Rouen - Adhésion au Groupement d'Intérêt Economique des Crédits Municipaux - Information
18-9 Attribution d'une subvention d’investissement pour le financement de l'extension et de la rénovation de la patinoire Guy Boissière - Convention - Autorisation
18-10 Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - Convention - Autorisation
18-11 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-12 Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. LOGEO PROMOTION - Acquisition de 4 logements individuels en location-accession - Opération « Carré Trianon » rue Albert 1er - Emprunt de 631.400 € - Autorisation
18-13 Garantie d'emprunt O.P.H ROUEN HABITAT - Acquisition de 45 logements locatifs sociaux - La résidence Alice Coachman 4, passage Alice Coachman - Emprunt de 3.780.627 € - Autorisation
18-14 Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT - Réhabilitation de 42 logements locatifs sociaux Résidence " Duboccage " et 114 logements locatifs sociaux Résidence " Barcelone " - Emprunt de 1.600.000 € - Autorisation
18-15 Garantie d'emprunt - Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière de Normandie - Réhabilitation de 64 logements sociaux pour des personnes âgées - Résidence Saint-Filleul 8, rue des Framboisiers - Emprunt de 100.000 € - Autorisation
18-16 Garantie d'emprunt Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Réhabilitation de 17 Logements La Résidence Sociale F.J.T. « Saint-Sever » 17, rue Albert Sorel - Emprunt de 272.000 € - Autorisation
18-17 Garantie d'emprunt O.P.H. ROUEN HABITAT – Construction de 86 logements locatifs sociaux – La résidence Florence Arthaud – 1-3, rue Florence Arthaud – Emprunt de 7.742.140 € - Autorisation

M. Guy PESSIOT

19-1 Gros-Horloge - Vente de produits en boutique - Tarifs - Autorisation

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