Conseil municipal du Lundi 6 février 2017

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Programme de rénovation des bâtiments 2017 - Demande de fonds de concours et subventions - Autorisation
0-3 Rénovation de jeux dans les crèches et maternelles - Programme 2017 - Demande de subvention - Autorisation

Mme Christine ARGELES

1-1 Cinéma Omnia - Rénovation et mise en conformité - Programme - Adoption - Recours à un maître d’oeuvre - Constitution du jury - Autorisation 

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Programme d’Action Foncière - Avenant - Autorisation 
5-2 Dénomination de voies et espaces publics - Ecoquartier Flaubert - Approbation 
5-3 Incorporation d’un bien sans maitre dans le domaine communal - 4, rue Maurice Havet - Autorisation
5-4 Immeuble 22 bis, rue Dumont d’Urville - Association Technique Educative et Assistance Médiatrice - Convention de mise à disposition - Autorisation 
5-5 Immeuble 3, impasse Adrien Auzout - Association Observatoire Astronomique de ROUEN - Convention de mise à disposition - Autorisation 
5-6 Immeuble 33, rue Gaston Veyssière - Collège Barbey d’Aurevilly - Convention de mise à disposition - Autorisation 
5-7 Local rue du docteur Deve Mission Locale de l’agglomération Rouennaise - Convention de mise à disposition - Autorisation 
5-8 Liste des permis de construire délivrés - Information 

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Rénovation des serres du jardin des plantes - Ajustement du montant prévisionnel de l’opération - Autorisation 
7-2 Agenda 21 - Plan Climat Energie Territorial - Convention Watty à l’école - Autorisation
7-3 Commission Locale de l’eau et du Syndicat Mixte des Schémas d’Aménagement et de la gestion des eaux des bassins versants du Cailly, de l’Aubette et du Robec - Rapport d’activités 2015 - Communication

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 ROUEN Normandy Invest - Désignation d’un délégué 

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisations

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Services municipaux - Création d’une plateforme de télétransmission - Convention de groupement de commandes - Autorisation
14-2 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plateforme Internet - Autorisation 

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Classes de découverte - Programme 2016-2017 - Subvention - Attribution 
16-2 Restauration scolaire enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville année 2017 - Autorisation 

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Convention Intercommunale d’équilibre Territorial - Approbation - Autorisation 
17-2 Fourniture pour les services municipaux - Achat de produits d’entretien et d’hygiène - Groupement de commande - Convention - Autorisation 

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget primitif de l’exercice 2017 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Tableau des effectifs - Autorisation 
18-2 Budget de l’exercice 2017 - Impôts directs locaux - Taux d’imposition - Fixation 
18-3 Garantie d’emprunt S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 22 logements sociaux rue Linne - Emprunt de 2.384.478 € - Autorisation
18-4 Garantie d’emprunt - S.A. d’H.L.M. LOGISEINE - Réhabilitation de 871 logements - Emprunt de 1.249.350 € - Autorisation

M. Guy PESSIOT

19-1 Gros-horloge - Opération « AMBASSADEUR 76 » - Convention - Autorisation

Mme Christine de CINTRE

20-1 Relais assistant(e)s maternel(le)s Ville de ROUEN/Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Maritime/Avenant n° 1 - Autorisation 

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