Conseil municipal du Vendredi 16 décembre 2005

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d'Action Sociale
0-4 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Commission d'Appel d'Offres
0-5 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Commission d'ouverture des plis des délégations de services publics communaux
0-6 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Rapport d'activités 2004 - Communication
0-7 Politique de la ville - Grand Projet de Ville - Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public - Avenant - Autorisation
0-8 Contrat de Ville 2000-2006 - Transfert financier Ville de ROUEN/Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation
0-9 Politique de la ville - Création du pôle social associatif Du Bellay - Demandes de subventions - Autorisation

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Contrats d'Avenir - Prescription de la Ville de ROUEN - Extension de la convention d'objectifs et délégation à l'Agence Nationale Pour l'Emploi

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute‑Normandie - Statuts - Désignation des représentants de la Ville - Modification
3-1bis éâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du « bloc scène » - Modification de programme - Travaux supplémentaires - Marchés - Avenants - Autorisation
3-2 Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon - Programmation premier semestre 2006 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Conservatoire National de Région - Bourses d'études - Année scolaire 2005‑2006 - Autorisation
3-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une peinture de LEMONNIER - Convention - Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale - Charte documentaire de la bibliothèque - Approbation
3-6 Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demandes de subventions - Autorisation
3-7 Construction d'une médiathèque - Site d'implantation - Adoption

M. Edgar MENGUY

4-1 Concessions d'aménagement - Commission d'examen des propositions des aménageurs - Désignation de délégués
4-2 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Déclaration d'utilité publique - Périmètre - Coût sommaire et global - Approbation
4-3 Halte routière - Domaine public communal - Convention de superposition de gestion Ville de ROUEN/Département de la Seine-Maritime - Autorisation
4-4 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Demandes de subventions - Modification du plan de financement - Autorisation
4-5 N° non attribué
4-6 Emprise impasse Adrien Auzout - Cession - Autorisation
4-7 Centre commercial du Châtelet - Acquisition d'une case commerciale - Demande de subvention - Autorisation
4-8 Rue Dufay - Acquisition d'une parcelle aux fins d'incorporation dans le domaine public - Autorisation
4-9 Secteur Ouest - Immeubles 50, rue Mustel et 143, rue Chasselièvre - Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon - Autorisation
4-10 Immeuble 16, avenue de Caen - Mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
4-11 Local rue du Docteur Dévé - Mise à disposition de la Mission Locale de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Compte Epargne Temps - Modifications
5-3 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication

M. Eric CESARI

7-1 Politique de la ville - Maison de Justice et du Droit - Convention de fonctionnement - Avenant - Autorisation
7-2 Politique de la ville - Maison de Justice et du Droit - Intervention d'organismes - Conventions - Renouvellement - Autorisation
7-3 Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Convention d'objectifs 2006-2008 - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget primitif 2006 - Orientations budgétaires
9-2 Budget de l'exercice 2005 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-5 Subventions aux associations - Participation à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
9-6 Garantie d'emprunt - Société ROUEN Seine Aménagement - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Emprunt de 4.000.000 €
9-7 Parking du Palais - Contrat de concession - Avenant n° 3 - Autorisation
9-8 Parking de la Bourse - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 1 - Autorisation
9-9 Services municipaux - Fournitures de bureau et bureautiques - Années 2006 à 2009 - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Groupement de commandes - Signature du marché - Autorisation

M. Jean MAILLARD

11-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - S.N.C. Les Docks de ROUEN - Demande d'autorisation d'exploiter les activités d'un pôle commercial - Avis

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Monuments historiques - Beffroi et Gros-Horloge - Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
12-2 Inventaire topographique du patrimoine architectural de ROUEN - Demande de subvention - Convention avec la Région de Haute-Normandie - Autorisation

M. Allain LAINNEME

13-1 Voie publique - Remise en état des chaussées et trottoirs réalisée pour le compte de tiers - Année 2006 - Tarifs - Modification

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Ecoles élémentaires et maternelles - Fournitures scolaires - Années 2006 à 2009 - Marchés à bons de commande - Appels d'offres - Groupement de commandes - Autorisation
14-2 Ecoles élémentaires et maternelles - Renouvellement du mobilier scolaire - Programme 2006 - Demande de subvention départementale - Autorisation
14-3 Restauration scolaire - Traité de concession - Avenant n° 7 - Autorisation
14-4 Services municipaux - Cartes multi-services - Appel d'offres - Dialogue compétitif - Signature du marché - Autorisation

M. Alain MAZZOLI

15-1 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Foyer du Toit Familial - Quartier Grammont - Réalisation de 42 logements grand mail Est-Ouest - Emprunts pour un montant total de 3.351.000 € - Subvention - Attribution
15-2 Services municipaux - Fournitures et matériels - Marchés à bons de commande - Appels d'offres - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Centre sportif Docteur Duchêne - Piscine - Travaux de rénovation et de mise en conformité - Financement complémentaire - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

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