Conseil municipal du Lundi 7 octobre 2019

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELES

1-1 Développement des publics - Convention de partenariat Ville de Rouen/Métropole Rouen Normandie - Autorisation
1-2 Développement culturel - Convention avec l'Alliance Française de Rouen‑Normandie - Autorisation
1-3 Bibliothèque Municipale - Don manuel Annie Warnier et Jacques Guimet - Acceptation - Convention – Autorisation
1-4 Local 16, rue Jeanne d'Arc - Usage partagé - Conventions - Autorisation

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Atelier Urbain de Proximité " Poumon Vert " - Lancement – Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Quartiers des Hauts de Rouen et de Grammont - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain - Autorisation
5-2 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Quartier Grammont - Modalités de la concertation - Approbation
5-3 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Quartier des Hauts de Rouen - Modalités de la concertation - Secteur " Châtelet-Lombardie " - Approbation
5-4 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Quartier des Hauts de Rouen - Modalités de la concertation - Secteur " Canadiens-Sapins " - Approbation
5-5 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Quartier des Hauts de Rouen - Modalités de la concertation - Secteur " Rameau 1 - Grand Mare " - Approbation
5-6  Quartier de la Grand'Mare - Hôtel d'entreprises immeuble "Pôle Delta" - Fin de portage - Cession - Autorisation
5-7 Quartier Châtelet-Lombardie - Concession d'aménagement - Bilan de clôture définitif - Approbation
5-8 Quartier de la Grand'Mare - Concession d'aménagement - Bilan de clôture définitif - Approbation
5-9 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Opération " Rondeaux-Dambourney " - Dévoiement de réseaux électriques - Subvention - Autorisation
5-10 Lotissement d'activités du Parc Saint-Gilles - Concession d'aménagement - Bilan de clôture définitif - Approbation
5-11 Programme d'Action foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-12 Ilot des Pépinières - Immeuble le Santorin - Politique de résorption des friches mise en oeuvre par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Avenant n° 2 - Approbation - Autorisation
5-13 Emprise place Saint-Sever - Transfert à la Métropole Rouen Normandie - Autorisation
5-14 Foncier rue du 74ème régiment d'infanterie - Déclassement - Cession - Acquisition - Autorisation
5-15 Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes - La Pléiade 16, rue Jacques Fouray - Avenant n° 2 - Autorisation
5-16 Ecole Henri Brevière - Avenue Jacques Chastellain - Désaffectation
5-17 Eglise Sainte-Madeleine - 7, place de la Madeleine - Convention de voisinage sur la site de l'Hotel Dieu - Autorisation
5-18 Vente aux enchères de biens immobiliers - Immeuble 39, rue de la Pie aux Anglais - Recours à une plate-forme Internet - Autorisation
5-19 Liste des permis de construire délivrés

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modification
6-2 Services Municipaux – Utilisation d’un véhicule personnel à usage professionnel – Prise en charge des frais de déplacement – Modalités - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Jardins familiaux et jardins partagés - Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime et les associations " Jardins familiaux des Hallettes " et " Bien Vivre et Vieillir à la Grand'Mare" - Autorisation
7-2 Délégation de la Ville de Ningbo - Remboursement de frais - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Opération Nationale de Revitalisation et d'Animations des Commerces - Convention de reversement de subvention - Autorisation
8-2 Rouen Givrée 2019 - Conventions de partenariat - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Centre socio-culturel Simone Veil - Offre d'activités - Ajout de tarification - Adoption - Autorisation
9-2 Contrat de Ville et dotation de solidarité urbaine - Rapport d'activités annuel 2018 sur la mise en œuvre de la politique de la Ville - Prolongation du contrat de Ville - Autorisation

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

13-1 Fourrière municipale des véhicules - Contrat de Délégation de Service Public pour la période 2014-2017 - Protocole transactionnel avec la Société d'Economie Mixte Rouen Park – Autorisation
13-2 Groupement de commandes Métropole Rouen Normandie/Ville de Rouen - Acquisition de fournitures et services contribuant au développement des systèmes d'information - Autorisation
13-3 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

15-1 Diagnostic préalable et Projet Educatif de Territoire 2019-2022 - Mise en place du nouveau Projet Educatif de Territoire - Autorisation
15-2 Accueils périscolaires et extrascolaires - Règlement - Modification - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

16-1 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Démolition des immeubles Koenig et Langevin - Autorisation
16-2 Logements sociaux - Convention intercommunale d'attributions - Autorisation
16-3 Gros-Horloge - Convention de mécénat – Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

17-1 Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives - Suivis des recommandations
17-2 Direction Régionale des Finances Publiques - Services comptable et financier 2019/2022 - Convention - Autorisation
17-3 Indemnité de Conseil allouée au Comptable public - Autorisation
17-4 Société d'Economie Mixte SEMRI Métropole Rouen - Rapport des Actionnaires 2018 - Communication
17-5 Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement - Rapport des actionnaires 2018 - Communication
17-6 Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement - Elargissement du capital social et modification des statuts - Autorisation
17-7 Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE - Acquisition de 40 logements locatifs sociaux rue Alexandra David Neel - Emprunt de 168.019 € - Autorisation
17-8 Garantie d'emprunt S.A. d’H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Acquisition-amélioration d'un logement locatif social - 50, rue Mustel - Emprunt de 147.814 € - Autorisation
17-9 Garantie d'emprunt - Montant garanti de 699.864,83 € - Société d'Economie Mixte Immobilière de Normandie - Résidence La Pléïade 16, rue Jacques Fouray - Modification
17-10 Garantie d'emprunt - Montant total garanti de 860.016,92 € S.A. d'H.L.M. LOGIREP - Modificaton
17-11 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non valeurs
17-12 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation

M. Guy PESSIOT

18-1 Patrimoine - Commission cimetières - Route européenne des cimetières - Label cimetière remarquable - Autorisation

Mme Christine DE CINTRE

19-1 Point information jeunesse - Renouvellement du label information jeunesse - Projet local information jeunesse 2019-2021 - Labellisation du point information jeunesse en bureau information jeunesse - Validation - Autorisation
19-2 Contrat partenaires jeunes - Reconduction du dispositif pour l'année scolaire 2019‑2020 - Autorisation
19-3 Crèches et haltes-garderies municipales - Réservation de places pour la formation des assistants.es maternels.les - Convention Ville de Rouen/Département de la Seine-Maritime - Autorisation
19-4 Etablissements et service d'accueil de la petite enfance - Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel et d'urgence des enfants de moins de 4 ans - Convention d'objectif et financement Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Avenant - Autorisation
19-5 Etablissements et service d'accueil de la petite enfance - Règlement de fonctionnement de l'accueil collectif, familial et occasionnel - Modifications – Autorisation
19-6 Régie Enfance Famille - Règlement - Modification - Autorisation

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