Conseil municipal du Vendredi 30 septembre 2011

Ordre du jour de la séance

Mme le Maire

0-1 Election de deux Adjoints
0-2 Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-4 Grand Projet de Ville - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Espaces publics - Dénomination
0-5 Secteur Aubette-Martainville - Voies nouvelles - Dénomination

M. Yvon ROBERT

1-1 Agenda 21 - Rapport sur la situation en matière de développement durable - Présentation
1-2 Agenda 21 - « Ateliers du Développement Durable » - Convention avec l'association Réseau IDEAL - Autorisation
1-3 Voie publique - Création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables - Transfert de compétence à la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
1-4 Taxe d'aménagement - Taux - Fixation
1-5 Grand Prix d'Architecture et d'Urbanisme de Haute-Normandie - Convention de partenariat - Autorisation
1-6 Aménagement des quais bas rive gauche - Modalités de la concertation préalable - Approbation
1-7 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2010 - Approbation - Avenant n° 8 - Autorisation
1-8 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2010 - Approbation
1-9 Quartier du Châtelet - Création d'aménagements cyclables - Convention avec la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
1-10 Secteur Ouest - Quartier Luciline - Nouvelle déclaration d'utilité publique - Coût estimatif sommaire et global - Périmètre - Autorisation
1-11 N° non attribué
1-12 Boulevard de l'Europe / rue du 74ème Régiment d'Infanterie - Acquisition de parcelles - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-13 Quartier des Sapins - Terrain 141, rue Albert Dupuis - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-14 Bande de terrain rue Emile Leudet - Acquisition - Classement dans le domaine public - Délibération modificative - Autorisation
1-15 Site Pélissier - Parcelle Saint-Julien - Cession - Délibération complémentaire n° 2 - Autorisation
1-16 Quartier du Châtelet - Cession de terrains à ROUEN Seine Aménagement - Délibération modificative - Autorisation
1-17 Ecoles maternelles et élémentaires - Logements de fonction - Modalités de gestion
1-18 Gestion centralisée de la sécurité des espaces publics - Contrat de partenariat - Avenant n° 2 - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

2-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2 Personnel des services municipaux - Procès-verbal de médiation - Signature - Autorisation
2-3 Trésorier Principal Municipal - Indemnité de conseil - Attribution
2-4 Propreté des espaces publics - Frais de nettoyage - Tarifs - Création
2-5 Tranquillité publique - Régie d'Etat des contraventions - Mise en place du procès-verbal électronique - Convention - Demande de subvention - Autorisation

M. Guy PESSIOT

3-1 Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Classement de la Ville de ROUEN en commune touristique - Approbation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

4-1 Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du tarif
4-2 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-3 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-4 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Travaux d'amélioration de 604 logements - Emprunt de 561.000 €
4-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière - Acquisition de l'immeuble 23 B, rue du Petit-Quevilly - Réaménagement du contrat de prêt - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

5-1 Subventions aux associations - Attribution

Mme Caroline DUTARTE

7-1 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2010

Mme Laurence TISON

8-1 Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute‑Normandie - Subvention d'équipement - Attribution
8-2 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Dépôt - Convention - Autorisation
8-3 Actions culturelles - Soutien à la création - Bourse Impulsion - Dispositif de soutien aux artistes indépendants - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

9-1 Accueils de jeunes « K'ADOS » - Convention « Prestation de Service » avec la Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Autorisation
9-2 Services municipaux - Sécurisation du réseau informatique et de télécommunications - Groupement de commandes Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation

Mme Christine ARGELES

10-1 Ecoles élémentaires et maternelles - Accueils périscolaires - Règlement intérieur - Adoption
10-2 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2012
10-3 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2010-2011 -Subventions - Attribution

M. Didier CHOISET

12-1 Association Plante et Cité - Adhésion de la Ville - Autorisation

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