Conseil municipal du Lundi 20 novembre 2017

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1  Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal Etablissements publics - Organismes divers - Désignation de délégués

Mme Christine ARGELES

1-1 Service civique - Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'agence du service civique - Autorisation
1-2 Convention de partenariat Ville de ROUEN/Centre Communal d'Action Sociale de ROUEN/Association Réseau Cultures Solidaires - Avenant - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

3-1 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Information

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Palmarès de l'Architecture et de l'Aménagement de la Seine-Maritime et prix de l'architecture et de l'Aménagement Normand - Convention de partenariat - Autorisation
5-2 Centre Historique - Projet Coeur de Métropole - Parcelle à céder à la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
5-3 Vente aux enchères de biens immobiliers - Terrain 15, rue Léonard Bordes - Recours à une plate-forme internet - Autorisation
5-4 Quartiers Ouest - Terrain 7, rue de la Carue - Cession - Autorisation
5-5 Immeuble 94 B, rue Saint-Julien - Association " Les Amis de la Renaissance " - Convention de mise à disposition – Autorisation
5-6 Aménagement de la place des Emmurées - Réfaction des pénalités - Protocole transactionnel avec la société LE BATIMENT AVANCE - Approbation
5-7  Liste des permis de construire délivrés - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Rapport annuel de développement durable - Présentation - Second plan d'action Agenda 21 - Adoption

M. Manuel LABBE

11-1 Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

13-1 Renouvellement du réseau électrique - Convention de servitude Ville de ROUEN/ENEDIS - Avenue de Grammont - Autorisation
13-2 Renouvellement du réseau électrique - Convention de servitude Ville de ROUEN/ENEDIS - Rue Henri Gadeau de Kerville - Autorisation
13-3 Vente aux enchères de matériels réformés et biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

16-1 Métropole ROUEN Normandie - Mise à disposition d'un service - Convention - Modification - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

17-1 Budget de l'exercice 2017 - Décision Modificative n° 2 - Adoption
17-2 Budget Primitif 2018 - Orientations Budgétaires
17-3 Chambre Régionale des Comptes de Normandie - Examen de la gestion de la Ville durant les exercices 2012 et suivants - Rapport d’observations définitives - Communication
17-4 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) - Rapport relatif à la rectification du transfert des parkings en ouvrage et au transfert de l'Aître Saint-Maclou entre la Ville de ROUEN et la Métropole ROUEN Normandie - Approbation
17-5 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) - Attribution de Compensation en Investissement - Approbation
17-6 Relations Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie - Transfert des biens de l'Aître Saint-Maclou - Approbation
17-7 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
17-8 Produits communaux - Annulation de titres - Abandons de créances - Autorisation
17-9 Garantie d'emprunt - Centre Henri Becquerel - Prêt global de 12.890.000 € - Autorisation
17-10 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. Le Foyer du Toit Familial - Réaménagement d'un prêt - Résidence Plantagenêt Grammont 2ème tranche - Montant réaménagé 195.654,53 € - Autorisation
17-11 Garantie d'emprunt - S.A. D’H.L.M. LOGEAL Immobilière - Acquisition de 20 logements locatifs sociaux - 4 B, boulevard Ferdinand de Lesseps - Emprunt de 2.178.045 € - Autorisation
17-12 Services municipaux - Acquisition de fournitures de bureau - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

Mme Christine DE CINTRE

19-1  Etablissements et services d'accueil de la Petite Enfance - Règlements de fonctionnement pour l'accueil collectif, familial et occasionnel - Règlements particuliers - Modifications

M. Christophe DUBOC

30-1 Voie publique - Stationnement payant de surface - Fixation du montant du forfait de post-stationnement - Tarifs - Créations et modifications - Zonages - Modifications - Extensions - Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - Autorisation

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