Conseil municipal du Vendredi 25 septembre 2009

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification - Désignation des Présidents de Commissions

Rapporteur 1

1-1 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Transfert à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Modalités financières et patrimoniales - Approbation
1-2 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Transfert des fonciers - Autorisation
1-3 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Concession d'aménagement - Avenant n° 3 - Approbation
1-4 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Terrains route de Lyons-la-Forêt - Mise à disposition du Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
1-5 Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Opération d'aménagement du quartier du Châtelet - Déclaration de projet d'intérêt général - Concertation - Bilan - Approbation
1-6 Grand Projet de Ville - Quartier de la Lombardie - Aménagement de jardins de proximité - Lombardie Sud et Nord - Protocole transactionnel - Société MINERAL SERVICE - Autorisation
1-7 Plan Local d'Urbanisme sous forme numérique - Mise à la disposition du Grand Port Maritime de ROUEN - Convention - Autorisation
1-8 Agenda 21 - Forage dans la nappe phréatique - Demande de subvention - Autorisation
1-9 Requalification de la place des Chartreux - Protocole d'accord - Autorisation
1-10 Cinéma Gaumont République - Acquisition des locaux et matériels d'exploitation - Demande de subvention - Autorisation
1-11 Parcelle rue Nétien - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-12 Secteur Ouest - Immeubles 25-29, impasse de Carville et 42, rue du Contrat Social - Cession - Autorisation
1-13 Bande de terrain rue Emile Leudet - Rétrocession gratuite - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-14 Chemin rue du Docteur André Cauchois - Cession partielle - Autorisation
1-15 Stade Robert Diochon - Tribune Lenoble - Bail à construction - Avenant - Autorisation
1-16 Résidence Bonvoisin - Résiliation anticipée du bail emphytéotique S.E.M.I.N.O.R. - Centre Communal d'Action Sociale - Convention de gestion et d'entretien - Convention d'objectifs - Autorisation
1-17 Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Création d'un foyer de jeunes travailleurs 12, place Restout - Subvention - Attribution
1-18 S.A. d'H.L.M. Logiseine - Transformation du foyer Saint-Martin en résidence sociale de 53 logements adaptés - Subvention - Attribution

Rapporteur 2

2-1 Maison de Justice et du Droit - Permanences de la H.A.L.D.E. - Convention - Autorisation
2-2 Sécurité publique - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Cathédrale de ROUEN - Restauration des portails Saint-Romain et Saint‑Jean - Visites de chantier - Convention - Autorisation
3-2 Abbatiale Saint-Ouen - Spectacle « Liturgie équestre » - Convention - Autorisation
3-3 Bibliothèque municipale - Plan de conservation partagée des fonds jeunesse en Haute-Normandie - Convention avec l'Agence Régionale du Livre et de la Lecture de Haute-Normandie - Autorisation
3-4 Bibliothèque municipale - Valorisation des manuscrits de Gustave FLAUBERT - Numérisation des manuscrits de « Bouvard et Pécuchet » - Demandes de subventions - Convention avec l'Université de ROUEN - Autorisation
3-5 Office de Tourisme de la Communauté de ROUEN-vallée de Seine‑Normandie - Convention de partenariat - Autorisation
3-6 Schéma de Développement Commercial de l'aire ROUEN-ELBEUF - Commission Départementale d'Aménagement Commercial - Institution d'un moratoire - Protocole d'accord - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération des logements neufs présentant une performance énergétique globale élevée - Constructions nouvelles - Suppression de l'exonération de deux ans - Autorisation
4-2 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-3 Garantie d'emprunt - Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires - Acquisition de 81 logements sociaux étudiants rue des Forgettes - Emprunt de 2.954.000 €
4-4 Parking du Palais - Contrat de concession - Avenant n° 4 - Autorisation
4-5 Cinéma d'Art et Essai - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
4-6 Délégation de service public de la restauration scolaire - Rapport annuel d'activité - Communication
4-7 Maison de l'Emploi et de la Formation - Action « chargé d'accueil de proximité » - Subvention de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation
4-8 Services municipaux - Fournitures de bureau et bureautiques - Convention de groupement de commandes - Avenant n° 1 - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Subventions aux associations - Attribution

Rapporteur 9

9-1 Programme de développement d'aménagements cyclables - Demande de subvention auprès de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation
9-2 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société S.A. LINDE GAS au GRAND-QUEVILLY - Demande d'autorisation d'exploiter une unité de liquéfaction, stockage et chargement de dioxyde de carbone - Avis

Rapporteur 10

10-1 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Une ville pour l'impressionnisme : Monet, Pissarro et Gauguin à Rouen » - Conventions - Contrats - Autorisation
10-2 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Carte blanche à Geneviève Asse » - Tarifs - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
10-3 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Restaurant - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
10-4 Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute‑Normandie - Subvention d'équipement - Attribution
10-5 Education musicale à l'école - Collège Boieldieu - Subvention - Attribution - Convention - Autorisation
10-6 Association Tempo Territorial - Adhésion de la Ville - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Dispositif « Café de l'Avenir » - Convention - Autorisation
11-2 Opération Noël 2009 « ROUEN Givrée » - Redevance de location - Droit de place - Tarifs - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2010
12-2 Pédibus - Mise en place et gestion - Convention de partenariat financier - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Structure multi-accueil Terre des enfants - Lieu d'Accueil Parents/Enfants - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation

Rapporteur 15

15-1 Marché de détail biologique et propre - Création - Autorisation

Rapporteur 17

17-1 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

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