Conseil municipal du Vendredi 5 novembre 2004

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d'Action Sociale

M. Frédéric LEMAIRE

1-1 "Prix de l'accueil" - Propriété intellectuelle - Autorisation

M. Bruno DEVAUX

2-1 Bâtiment "La Rotonde" - Aménagement d'une salle des fêtes - Appel d'offres - Autorisation - Demandes de subventions

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
3-2 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition par préemption d'une peinture de Boris TASLITZKY - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention d'équipement de l'Etat - Exercice 2005 - Convention - Autorisation
3-4 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2005 - Convention - Autorisation
3-5 Grand Projet de Ville - Création d'un pôle de résidence pour artistes plasticiens - Immeubles "Verre et acier" - Conventions - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Stade Robert Diochon - Remplacement des quatre pylônes d'éclairage - Financement complémentaire - Signature du marché - Autorisation
4-2 Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Avenant n° 6 - Autorisation
4-3 Quais de la Seine - Espace des marégraphes - Deuxième tranche - Demande de subvention F.E.D.E.R. - Autorisation
4-4 Terrains rue des Bons Enfants - Déclassement - Cession – Autorisation
4-5 Terrain à FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - Cession – Autorisation
4-6 Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Immeubles quartier du Châtelet - Régularisation foncière - Complément - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Emplois aidés et non permanents - Contrats d'apprentissage - Effectif - Modification
5-3 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs - Rectificatif
5-4 Hôtel de Ville - Travaux d'aménagement d'un guichet unique - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation
5-5 Services municipaux - Marchés publics de services d'assurance - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget de l'exercice 2004 - Décision modificative n° 3 - Adoption
9-2 Budget de l'exercice 2004 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4 Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Travaux de restructuration -
9-5 Subventions aux associations - Attribution
9-6 Parking des Emmurées - Contrat de concession - Avenant n° 3 - Autorisation

Mme Josette CHEVAL

10-1 Services municipaux - Travaux de bâtiment et génie civil - Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
10-2 Services municipaux - Fourniture de carburant auto - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

M. Jean MAILLARD

11-1 Service de l'eau - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2003
11-2 Service de l'eau - Acquisition de compteurs d'eau - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
11-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Henri Becquerel à ROUEN - Restructuration des bâtiments - Avis

M. Alain MAZZOLI

15-1 Quartier Pépinières - Démolition de l'immeuble K - Accord préalable
15-2 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réalisation d'un P.L.A.I. - 41, chemin de Croisset - Emprunt de 75.759 € - Subvention - Attribution

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Equipements sportifs et socio-culturels - Centres de loisirs sans hébergement - Tarifs - Complément

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