Conseil municipal du Lundi 1 juin 2015

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Réforme territoriale - Chef-lieu provisoire de la Région Normandie - Fixation - Avis
0-3 Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Convention de gestion - Autorisation
0-4 Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat

Mme Christine ARGELES

1-1 Action en faveur de la jeunesse - Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Subvention - Autorisation
1-2 Hangar 23 - Programmation second semestre 2015 et premier semestre 2016 - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
1-3 Bibliothèque municipale - Acquisitions de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

4-1 Espace public - Dénomination - Square des poètes

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Terrains boulevard de l'Europe et rue Saint-Julien - Convention de servitude entre la Ville de ROUEN et la Région Haute-Normandie - Autorisation
5-2 Liste des permis de construire délivrés - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2 Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Dispositif d'astreinte - Conventions de mise à disposition des agents et du matériel - Autorisation
6-3 Syndicat Intercommunal de Restauration Collective entre les Villes de ROUEN et de BOIS-GUILLAUME - Convention de mise à disposition de services - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Agenda 21 Plan climat-énergie territorial - Convention particulière de mise en œuvre de l'appui financier au projet "territoire à énergie positive pour la croissance verte" - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Opération "Grands Concerts de la Région" 2015 - Convention d'occupation du domaine public - Droit de place - Tarif - Autorisation
8-2 ROUEN sur Mer 2015 - Convention de partenariat - Autorisation
8-3 Opération "ROUEN sur Mer" 2015 - Convention d'occupation du domaine public - Droit de place - Tarif - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Electricité Réseau Distribution France - Partenariat - Convention - Autorisation
9-2 Maison de l'Emploi et de la Formation - Equipe Emploi Insertion - Convention de partenariat - Renouvellement - Autorisation

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Attribution - Convention - Autorisation
12-2 Gestion de locaux - Règlement intérieur d'occupation de locaux municipaux - Actualisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Réseau "Ville amie des enfants" - Adhésion de la Ville - Renouvellement - Convention - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Construction de 53 logements sociaux dont 8 logements aidés d'intégration - 28 à 32, rue du Lieu de Santé - Subvention - Autorisation
17-2 Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Construction de 18 logements sociaux dont 3 logements aidés d'intégration - 123, route de Darnétal - Subvention - Autorisation
17-3 S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Démolition de 80 logements sociaux - 17-19-21 et 23, rue Jean Philippe Rameau - Autorisation
17-4 Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Démolition de 146 logements sociaux - Groupe boulevard d'Orléans - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2014 - Avis
18-2 Compte administratif pour l'exercice 2014 - Budget principal - Budget annexe du Hangar 23 - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. - Budget annexe de la restauration collective
18-3 Budget annexe de la restauration collective - Dissolution
18-4 Compte administratif 2014 - Résultats de l'exercice 2014 - Affectation du résultat de fonctionnement
18-5 Budget de l'exercice 2015 - Décision modificative n° 1 - Adoption
18-6 Instruction comptable M. 14 - Amortissement des immobilisations - Actualisation des catégories de biens, des durées d'amortissement et du seuil des biens de faible valeur
18-7 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-8 Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l'exonération en faveur des grands ports maritimes
18-9 Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de ROUEN / BOIS‑GUILLAUME - Mise à disposition des biens nécessaires à l'exercice de sa compétence
18-10 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 43 logements sociaux - Rue Mustel et rue Saint-Filleul - Emprunt de 5.041.315 €
18-11 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Résidentialisation de 122 logements sociaux - Ilôts Esclangon, Niepce, Méliès - Quartier du Châtelet - Emprunt de 142.831 €
18-12 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 39 logements sociaux - 34, avenue Jean Rondeaux - Emprunt de 4.136.703 €
18-13 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 87 logements sociaux - Résidence Méridienne - Emprunt de 601.390 €
18-14 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 70 logements sociaux - Résidence Pélissier - 36-38-40, rue Amiral Cécille - Emprunt de 415.000 €
18-15 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 37 logements sociaux - 74, rue Lafayette - Emprunt de 367.355 €
18-16 Convention de groupement de commandes Ville de ROUEN / Centre Communal d’Action Sociale en vue de l'acquisition de fournitures et services courants - Avenant n° 1 à la convention - Autorisation

M. Guy PESSIOT

19-1 Normandie - PARIS Ile-de-France : Destination impressionnisme - Contrat-cadre de destination - Autorisation
19-2 Monuments historiques - Eglise Saint-Paul - Chapelle Romane - Travaux de sauvegarde - Demande de subvention - Autorisation
19-3 Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Autorisation

Pour nous aider à améliorer Rouen.fr

Retourner en haut de page