Conseil municipal du Vendredi 9 février 2007

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Grand Projet de Ville - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination urbaine - Appel d'offres - Dialogue compétitif - Signature du marché - Demandes de subventions - Autorisation
0-3 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Convention-cadre - Signature - Autorisation

Rapporteur 8

8-1 Budget primitif de l'exercice 2007 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
8-2 Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
8-3 Association Interm'Aide Emploi - Construction du centre d'activité de la Lombardie - Subvention - Attribution
8-4 Garantie d'emprunt - Centre Henri Becquerel - Programme de travaux 2003‑2006 - Emprunts de 6.403.000 € et 6.487.000 €
8-5 Gestion centralisée de la sécurité des espaces publics - Contrat de partenariat - Attribution - Signature du contrat - Autorisation
8-6 Services municipaux - Réseau municipal indépendant de télécommunications haut débit - Extensions - Appel d'offres - Conventions - Autorisation
8-7 Services municipaux - Refonte des systèmes d'informations des gestions financière et des ressources humaines - Acquisition de matériels, logiciels et prestations de services - Appel d'offres - Dialogue compétitif - Autorisation
8-8 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Attribution - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert - Autorisation
8-9 Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN - Convention d'objectifs - Renouvellement - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Construction d'une médiathèque - Demande de subvention départementale - Autorisation
2-2 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Appendices » - Convention - Tarif - Autorisation
2-3 Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Exposition « La fidèle ouverture ou l'art du serrurier » - Conventions - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
2-4 Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'une cassette - Demande de subvention - Conventions - Autorisation
2-5 Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
2-6 Muséum de ROUEN - Rénovation partielle - Travaux de mise en conformité des premier et deuxième étages - Lot « escalier monumental » - Travaux supplémentaires - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
2-7 Muséum de ROUEN - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
2-8 Muséum de ROUEN et musée départemental des Antiquités - Gestion commune de la sécurité du bâtiment - Convention - Autorisation
2-9 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Organes de consultation - Création
2-10 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Prêt et consultation d'ouvrages et documents - Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Normandie - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Pont Boieldieu - Aménagement piétonnier et cycliste - Appel d'offres - Demande de subvention - Autorisation
3-2 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Projet d'aménagement du quartier de la Grand'Mare - Résultats de l'enquête publique - Approbation
3-3 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Restructuration du centre commercial de la Grand'Mare - Enquêtes parcellaire et préalable à la déclaration d'utilité publique - Déclaration de projet - Approbation
3-4 Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Transfert de l'enseigne DISPANO - Protocole d'accord - Autorisation
3-5 Emprise rue Le Verrier - Déclassement - Cession - Occupation temporaire du domaine public - Autorisation
3-6 Ensemble immobilier 108-112, avenue de Caen - Cession - Autorisation
3-7 Rue aux Anglais - Elargissement - Déclaration d'utilité publique - Périmètre - Coût estimatif sommaire et global - Approbation
3-8 Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
3-9 Immeuble 16, avenue de Caen - Mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Renouvellement - Autorisation
3-10 Pôle social associatif Du Bellay - Mise à disposition des associations Les Restaurants du Coeur et Solidarité Plateau - Conventions - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs et autres emplois - Régime indemnitaire - Modifications
4-2 Personnel des services municipaux - Médecine professionnelle - Adhésion au Service de Santé-Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-Maritime - Modification

Rapporteur 7

7-1 Politique de la Ville - Maîtrise d'oeuvre sociale - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales - Renouvellement - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Grand Projet de Ville - Quartier des Sapins - Aménagement de jardins de proximité - Square Jules Verne - Installation d'une structure de jeux spécifique évoquant une volière - Marché négocié sans mise en concurrence préalable - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Auberge de Jeunesse - Conventions financières - Autorisation
11-2 Voie publique - Travaux sur le domaine public - Schéma Directeur d'Aménagement Lumière

Rapporteur 13

13-1 Restauration scolaire - Terrain de la cuisine centrale - Mise à disposition partielle au profit d'entreprises de la Zone Franche Urbaine - Contrat de concession - Avenant n° 9 - Autorisation
13-2 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année scolaire 2006-2007
13-3 Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2006-2007
13-4 Classes de découverte - Programme 2007 - Subventions - Attribution

Rapporteur 14

14-1 Quartier Ouest - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain - Etude préopérationnelle - Demandes de subventions - Autorisation
14-2 Quartier Ouest - Convention-cadre sur le partage des données sociales - Autorisation
14-3 Amélioration de l'habitat privé - Programme d'Intérêt Général départemental - Participation de la Ville au titre de l'incitation au plafonnement des loyers - Autorisation
14-4 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Réalisation d'un P.L.A.I. - 66, rue Jacques Daviel - Emprunts pour un montant total de 42.163 € - Subvention - Attribution

Rapporteur 16

16-1 S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement
16-2 S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Utilisation d'équipement sportif et mise à disposition d'immeuble communal - Conventions - Renouvellement

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