Conseil municipal du Mercredi 2 juillet 2008

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Règlement intérieur - Adoption
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Commission locale d'évaluation des transferts de charges
0-4 Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Conseil de Discipline de Recours de Haute-Normandie
0-5 Conseil Municipal - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
0-6 Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport du président - Année 2007
0-7 Opération «  Lire à la plage » - Convention Ville de ROUEN / Département de la Seine-Maritime - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Compte administratif pour l'exercice 2007 - Budget principal - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
4-2 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2007 - Avis
4-3 Compte administratif 2007 - Résultat de l'exercice 2007 - Affectation du résultat de fonctionnement
4-4 Budget de l'exercice 2008 - Décision modificative n° 2 - Adoption
4-5 Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
4-6 Budget de l'exercice 2008 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
4-7 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Acquisition de 22 logements sociaux - 53, route de Lyons-la-Forêt - Emprunt de 450.000 €
4-8 Garantie d'emprunt - Fondation de l'Armée du Salut - Réalisation de 20 logements sociaux - 29, rue Anatole France - Emprunt de 568.682 €
4-9 Subventions aux associations - Participation à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle - Opéra de Haute-Normandie - Attribution
4-10 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Conservatoire à Rayonnement Régional de ROUEN - Cotisations sociales des étudiants - Convention Ville de ROUEN / U.R.S.S.A.F. - Autorisation
4-11 Délégation de service public de la restauration scolaire - Rapport annuel d'activité - Communication

Rapporteur 1

1-1 Quartiers Ouest - Aménagement des rues Nétien et de Lillebonne - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation
1-2 Centre municipal Pélissier - Création d'une nouvelle entrée et déviation des réseaux - Marché à procédure adaptée - Avenant n° 1 - Autorisation
1-3 Acquisitions et cessions foncières - Année 2007 - Bilan - Approbation
1-4 Programme d'Action Foncière - Rachats d'immeubles auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-5 Quartiers Ouest - Etudes de définition de stratégie foncière - Conventions avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-6 Pôle Régional des Savoirs - Echanges fonciers - Constitution d'une servitude de cour commune - Autorisation
1-7 Immeuble 6, rue Henri II Plantagenêt - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-8 Immeuble Résidence Hermione 84, rue Lafayette - Acquisition d'une place de stationnement - Autorisation
1-9 Centre commercial du Châtelet - Retrait et scission de la copropriété - Autorisation
1-10 Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Hôtel des Finances - Convention de mise à disposition - Renouvellement - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2 Personnel des services municipaux - Avancements de grade - Détermination des ratios pour 2008
2-3 Personnel des services municipaux - Comité Technique Paritaire - Composition
2-4 Personnel des services municipaux - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Composition
2-5 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Indemnités pour travaux de propagande électorale
2-6 Trésorier Principal Municipal - Indemnité de conseil - Renouvellement
2-7 Personnel des services fiscaux - Indemnités - Attribution
2-8 Services municipaux - Collecte et traitement en déchetterie des déchets spéciaux des services techniques - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation

Rapporteur 3

3-0 Médiathèque – Marchés – Résiliation - Autorisation
3-1 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
3-3 Opération « A la rencontre d'un monument de ROUEN » - Demande de subvention - Autorisation
3-4 Animations du patrimoine 2008 - Programme - Tarifs - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
3-5 Manifestations culturelles - « Journées du patrimoine » - Marchés - Conventions - Autorisation
3-6 Manifestations culturelles - « La cathédrale, de Monet aux pixels » - Reconduction - Autorisation
3-7 Taxe de séjour - Versement du produit - Convention Ville de ROUEN / Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Autorisation
3-8 Opération Urbaine de Dynamisation du Commerce, de l'Artisanat et des Services - « F.I.S.A.C. Centre-ville » - Lancement de l'étude préalable - Demande de subvention - Convention - Autorisation
3-9 Manifestation « L'Armada ROUEN 2008 » - Association « L'Armada de la Liberté » - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
3-10 Manifestation « L'Armada ROUEN 2008 » - Mise à disposition de locaux par l’Université de ROUEN et l’U.F.R. de droit, de sciences économiques et de gestion - Accueil des lanceurs de drapeaux de la Ville de SALERNE - Conventions - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Observatoire de la Démocratie Locale

Rapporteur 8

8-1 Contrats d'Avenir - Prescription de la Ville de ROUEN - Convention d'objectifs avec l'Etat - Convention de délégation avec l'A.N.P.E. - Renouvellement - Autorisation
8-2 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2007

Rapporteur 9

9-1 Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie - Convention d'objectifs - Autorisation - Subvention - Attribution
9-2 Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2008 - Appel d'offres - Autorisation
9-3 Voie publique - Entretien et maintenance des équipements de sécurité liés à la circulation - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « La Normandie pittoresque » - Tarifs - Marchés - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
10-2 Théâtre Duchamp-Villon - Programmation du Hangar 23 second semestre 2008 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
10-3 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Reprographie d'oeuvres protégées - Centre Français d'Exploitation du Droit de Copie - Contrat - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Illuminations de fin d'année - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2007-2008 - Subventions - Attribution
12-2 Association des Elèves Norvégiens de ROUEN - Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille - Année scolaire 2007-2008 - Subvention - Attribution

Rapporteur 13

13-1 Equipements sportifs et de quartier - Centres de loisirs et mini-camps - Opération Planète Vacances - Tarifs - Révision
13-2 Cercle d'escrime de ROUEN - Elan Gymnique Rouennais - Subventions - Attribution

Rapporteur 14

14-1 Accueil de la petite enfance - Prestation de Service Unique pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans - Convention - Autorisation
14-2 Relais Parents / Assistants Maternels - Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN et le Département de la Seine‑Maritime - Autorisation
14-3 Structure multi-services Terre des enfants - Relais Parents / Assistants maternels et crèche familiale Pluie d'étoiles - Mise à disposition exceptionnelle de locaux - Convention - Autorisation
14-4 Centres de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation

Rapporteur 15

15-1 Centre sportif Guy Boissière - Patinoire - Remplacement du fluide frigorigène - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation
15-2 Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Marchés à bons de commande - Lot « plomberie / chauffage » - Signature du marché - Autorisation
15-3 Services municipaux - Direction des Espaces Publics - Centre technique route de Lyons-la-Forêt - Travaux de rénovation - Lot « carrelage » - Remise de pénalités - Autorisation
15-4 Services municipaux - Fourniture de combustible liquide (fioul domestique) - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
15-5 Hallette n° 2 place du Vieux-Marché - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
15-6 Auberge de Jeunesse - Lots « cloisons doublages » / « menuiseries intérieures » et « faux plafonds » - Résiliation des marchés - Appel d’offres - Autorisation

Rapporteur 17

17-1 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

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