Conseil municipal du Vendredi 17 décembre 2004

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Administration municipale - Délégation au Maire - Modification
0-3 Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation de membres
0-4 Journal d'informations municipales "ROUEN Magazine" - Appel d'offres - Lots n° 1 et n° 3 - Signature des marchés - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Aménagement de la rue de la République - Avant‑projet définitif - Approbation - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Appel d'offres - Autorisation
1-2 Politique de la ville - Partenariat avec E.D.F./G.D.F. - Convention - Autorisation
1-3 Maison de l’Emploi et de la Formation - Conventions d’occupation - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Construction d'une médiathèque - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Marché négocié - Signature du marché - Autorisation
3-2 Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demande de subvention - Autorisation
3-3 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Réseau d'échanges internationaux SOCRATES-ERASMUS - Exercice 2004 - Subvention - Attribution
3-4 Théâtre Duchamp-Villon - Programmation premier semestre 2005 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-5 Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN - Convention d'objectifs pluriannuelle - Renouvellement - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Demandes de subventions - Autorisation
4-2 Terrain rue Périaux - Acquisition d'une place de stationnement - Autorisation
4-3 Numéro non attribué
4-4 Local rue du Docteur Dévé - Mise à disposition de l'A.V.I.P.P. - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation
4-5 Local 180, rue Saint-Julien - Mise à disposition de l'association "ROUEN‑Echecs" - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation
4-6 Immeuble 5, rue Marie Duboccage - Mise à disposition de l'association S.P.O. ROUEN Basket-ball - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation
4-7 Maison des Jeunes rive gauche - Mise à disposition de ROUEN‑Cité‑Jeunes - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Règlement de la prime de service - Modifications
5-3 Personnel des services municipaux - Temps de travail - Règlement - Modifications
5-4 Personnel des services municipaux - Agents logés - Règlement - Modifications
5-5 Personnel des services municipaux - Association intermédiaire - Mise à disposition de personnel - Marché à formalisme allégé - Autorisation
5-6 Hôtel de Ville - Transfert de l'imprimerie - Appel d'offres - Autorisation
5-7 Services municipaux - Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques - Première tranche - Lot "plomberie/chauffage" - Signature du marché - Autorisation
5-8 Services municipaux - Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques - Deuxième tranche - Appel d'offres - Autorisation
5-9 Services municipaux - Marché public de services d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - Avenant n° 1 - Autorisation
5-10 Ordre monastique VAISNAVA - Reconnaissance légale - Avis

Rapporteur 6

6-1 Accueil de la petite enfance - Prestation de Service Unique - Règlements pour l'accueil collectif et familial - Barèmes tarifaires des participations familiales - Adoption
6-2 Contrat Enfance - Avenant n° 5 - Autorisation
6-3 Crèches municipales - Accueil et socialisation du jeune enfant - Prévention des ruptures familiales - Convention avec le Département de la Seine-Maritime - Autorisation

Rapporteur 7

7-1 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Cellule de veille éducative - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 8

8-1 Table ronde rouennaise sur la prostitution - Sensibilisation au respect de l'autre - Création d'une bande dessinée - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Budget primitif 2005 - Orientations budgétaires
9-2 Budget de l'exercice 2004 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-5 Comptabilité du Trésorier Principal Municipal - Demandes de remises gracieuses - Avis
9-6 Chambre de Commerce et d'Industrie de ROUEN - Restauration de la salle des conférences du Palais des Consuls - Subvention - Attribution
9-7 Association Le Banc Moïse - Acquisition d'une construction modulaire - Subvention - Attribution
9-8 Subventions aux associations - Attribution
9-9 Parking de la Gare - Contrat de concession - Avenant n° 5 - Autorisation
9-10 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
9-11 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Modification des statuts - Intégration de la compétence réseaux de télécommunications à haut débit ouverts au public - Avis
9-12 Appel à coopération métropolitaine - Communication

Rapporteur 10

10-1 Services municipaux - Réception et tri des divers déchets (hors déchets spéciaux) - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Service de l'eau - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2003
11-2 Service de l'eau - Transfert de la compétence eau à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise

Rapporteur 12

12-1 Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Convention d'objectifs - Autorisation
12-2 Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Hôtel des Finances - Convention de mise à disposition - Tarifs - Autorisation
12-3 Taxe de séjour - Versement du produit - Convention Ville de ROUEN/Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Voie publique - Contrôle d'accès du plateau piétonnier - Modernisation et extension du dispositif de protection - Fourniture et pose de bornes rétractables - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Ecoles élémentaires et maternelles - Renouvellement du mobilier scolaire - Programme 2005 - Demande de subvention départementale - Autorisation
14-2 Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2005 - Demande de subvention départementale
14-3 Travaux de rénovation dans les cours d'écoles - Année 2005 - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 15

15-1 Services municipaux - Direction des Espaces Publics - Centre technique Vieux-Palais - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
15-2 Bâtiment Sévigné - Aménagement de locaux pour associations diverses - Lot "plomberie/chauffage" - Marché - Avenant - Autorisation

Rapporteur 17

17-1 Centre sportif Docteur Duchêne - Piscine - Travaux de rénovation et de mise en conformité - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Appel d'offres - Autorisation
17-2 Transports de personnes - Appel d'offres - Marché négocié - Lot n° 2 - Signature du marché - Autorisation
17-3 Contrat Temps Libres - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
17-4 Associations subventionnées à caractère sportif ou socio-culturel - Conventions d’objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
17-5 Société Anonyme à Objet Sportif ROUEN Hockey Elite 76 - Mise à disposition d’équipements - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Subvention - Conventions - Autorisation
17-6 Société Anonyme Sportive Professionnelle F.C.R. 1899 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Subvention - Convention - Renouvellement

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