Conseil municipal du Lundi 14 novembre 2016

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Rattachement à la Métropole ROUEN Normandie - Approbation
0-3 Association ROUEN SENIORS - Convention de partenariat - Avenant - Autorisation
0-4 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d'Action Sociale
0-5 Fonds de Soutien aux Investissements Communaux - Demandes de subvention - Autorisation

Christine ARGELES

1-1 Actions en faveur de la Jeunesse - « Les Zazimuts » 2016-2017 - Conventions - Autorisation

Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Opération « Roue à aubes de la place Saint-Hilaire » - Convention de partenariat et de mécénat - Autorisation

Hélène KLEIN

3-1 Charte Européenne pour l'Egalité des Femmes et des Hommes dans la Vie Locale - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes - Présentation

Christine RAMBAUD

5-1 Acquisitions et cessions foncières année 2015 - Bilan - Approbation
5-2 Terrain 37, rue d’Elbeuf - Acquisition - Classement - Autorisation
5-3 Immeuble 10, rue de Constantine - Association La Boussole - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-4 Kiosque place Jacques Lelieur - Mise à disposition du domaine public - Convention - Autorisation
5-5 Liste des permis de construire délivrés - Information

Olivier MOURET

6-1 Personnel des Services Municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
6-2 Spectacle en faveur des Seniors - Mécénat - Convention - Acceptation - Autorisation

Françoise LESCONNEC

7-1 Agenda 21 - Rapport annuel de développement durable - Présentation - Plan Climat Energie Territorial - Convention des Maires - Autorisation

Bruno BERTHEUIL

8-1 Opération « ROUEN Givrée » 2016 - Droit de place et tarifs - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation

Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville et dotation de Solidarité Urbaine - Rapports sur les actions politique de la Ville et de développement social urbain - Exercices 2013, 2014 et 2015

Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Avenants - Autorisation

Fatima EL KHILI

17-1 Ecole Claude Debussy - 43, rue Gaston Veyssière - Convention de servitude - Société ENEDIS - Autorisation

Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget de l'exercice 2016 - Décision modificative n° 2 - Adoption
18-2 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-3 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) - Rapport relatif au transfert des Musées entre la Ville de ROUEN et la Métropole ROUEN Normandie - Approbation
18-4 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) - Rapport relatif au transfert de la Taxe d’Aménagement entre la Ville de ROUEN et la Métropole ROUEN Normandie - Approbation
18-5 Délégations de Service Public - Cinéma rue de la République - Fourrière de véhicules - Rapports annuels d’activité - Communication
18-6 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Renégociation de 6 prêts existants - Nouvel emprunt d'un montant global de 2.862.879,02 € - Autorisation
18-7 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Renégociation de 5 prêts existants - Nouvel emprunt d'un montant global de 605.786,63 € - Autorisation
18-8 Garantie d'emprunt Centre Communal d'Action Sociale de ROUEN - Financement de travaux dans les résidences pour personnes âgées - Emprunt de 280.000 € - Autorisation

Christine de CINTRE

20-1 Crèches municipales - Programme Parler bambin - Convention - Autorisation
20-2 Crèches et Haltes-garderies municipales - Réservation de places pour la formation des assistantes maternelles indépendantes - Convention Ville de ROUEN / Département de la Seine-Maritime - Autorisation

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