Délibération 4-4 du Vendredi 26 septembre 2008

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2008

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2008

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 94.894 €, vers :

a.- « C.U.C.S. » :

- 10.000 € à la Radio des Hauts de ROUEN, dans le cadre du C.U.C.S. (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) et plus particulièrement pour son projet « Reporters en herbes »,

- 5.000 € à l’association Alphabétisation et Promotion des Migrants de l’Agglomération Rouennaise (A.P.M.A.R.), dans le cadre du C.U.C.S. et plus particulièrement pour son projet « Envol ».

2.- Répartition de la provision « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 269.040 € :

- 10.000 € au ROUEN Sapins Football‑Club, au titre de démarrage de ses activités pour l’exercice 2008.

Par ailleurs, lors de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2008, une subvention de 8.240 € a été accordée à l’association ROUEN Squash Equipes, au titre de son fonctionnement. L’association ayant procédé à sa dissolution, il n’y a pas lieu de lui verser le solde de cette subvention, soit 1.648 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 25.000 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.