Conseil municipal du Vendredi 2 avril 2010

Ordre du jour de la séance

Mme le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN
0-3 Schéma et Pacte Grande Seine 2015 - Communication

M. Yvon ROBERT

1-1 Plan Local d'Urbanisme - Volet « logement » - Bilan triennal - Prescription - Modalités de la concertation préalable - Approbation
1-2 Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-3 Mail piétonnier avenue de Caen - Rétrocession - Acquisition - Autorisation
1-4 Terrain rue Le Verrier - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-5 Terrain angle rue de la Pannevert et route de Darnétal - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-6 Terrain à FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - Cession - Autorisation
1-7 Secteur Ouest - Immeuble 50, rue Mustel - Déclaration de projet
1-8 Espace Claude Monet-Cathédrale - Convention de servitudes - Autorisation
1-9 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Démolition des immeubles A, B, C, D et E du groupe Rondeaux - Accord préalable
1-10 Théâtre des Arts - Case commerciale D - Convention d'occupation - Renouvellement - Autorisation
1-11 Pôle social associatif Du Bellay - Mise à disposition de l'association Solidarité Plateau - Convention - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

2-1 Charte de la vie nocturne - Modification - Signature – Autorisation

M. Guy PESSIOT

3-1 Bibliothèque municipale - Numérisation du fonds BURCHELL et de 10 manuscrits médiévaux - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Bibliothèque municipale - Mise à disposition des conservateurs d’Etat des bibliothèques - Convention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

4-1 Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. de l'exercice 2010 - Décision modificative technique - Adoption
4-2 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-3 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-4 Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2010 - Information
4-5 Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport du président - Année 2009

Mme Hélène KLEIN

6-1 Subventions aux associations - Attribution

Mme Caroline DUTARTE

8-1 Centre social Saint-Vivien - Convention d'objectifs 2010-2012 - Subvention - Autorisation

M. Guillaume GRIMA

9-1 Contrat d'Agglomération - Ecoquartier de la vallée des Deux Rivières - Parc Naturel Urbain de ROUEN - Demandes de subventions - Autorisation
9-2 Site naturel Repainville - Association C.A.R.D.E.R.E. - Convention d'objectifs - Autorisation
9-3 Programme d'aménagements cyclables « Vélo volet 2 » - Demande de subvention - Autorisation
9-4 Prévention des risques technologiques - Etablissement LUBRIZOL - Prescription du P.P.R.T. par l’Etat - Saisine du Conseil Municipal - Avis

Mme Laurence TISON

10-1 Association Normandie Impressionniste - Convention d'objectifs - Autorisation
10-2 Manifestations culturelles – « ROUEN impressionnée » - Programme - Conventions - Contrats - Demandes de mécénat - Autorisation
10-3 Manifestations culturelles – « Printemps de ROUEN » - Programme - Conventions - Contrats - Demandes de subventions et mécénat - Autorisation
10-4 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Statut juridique - Transformation - Accord de principe
10-5 Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres 2010 - Demande de subvention - Autorisation
10-6 Muséum de ROUEN - Vente de catalogues et DVD - Tarifs - Autorisation

Mme Christine ARGELES

12-1 Enseignement élémentaire et maternel - Participation intercommunale aux frais de fonctionnement - Années scolaires 2010-2011 à 2013-2014 - Convention - Autorisation
12-2 Classes de découverte - Programme 2010 - Subvention - Attribution

Melle Françoise LESCONNEC

14-1 Accueil de la petite enfance - Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
14-2 Crèches municipales - Réservation de places - Convention Ville de ROUEN / ministère de l'Intérieur - Autorisation

M. Didier CHOISET

15-1 Auberge de Jeunesse - Convention d'intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Avenant n° 1 - Autorisation

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