Conseil municipal du Vendredi 19 décembre 2003

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Commission d’Appel d’Offres
0-3 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Adhésion des communes de SAHURS, HAUTOT-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE - Avis
0-4 Aéroport ROUEN Vallée de Seine - Création d’un Syndicat Mixte - Participation de la Ville de ROUEN

Rapporteur 1

1-1 Quartiers des Hauts de ROUEN - Insertion économique - Société Coopérative d'Intérêt Collectif - Adhésion de la Ville au collège des utilisateurs - Participation au capital - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Construction d'une médiathèque - Démarche Haute Qualité Environnementale - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres - Conventions - Autorisation
3-2 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une sculpture de style gothique tardif - Mécénat de l'Association des Amis des Musées de ROUEN
3-3 Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
3-4 Conservatoire National de Région - Projet "Cinémas" - Demande de subvention régionale - Autorisation
3-5 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention d'équipement de l'Etat - Exercice 2004 - Convention - Autorisation
3-6 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2004 - Convention - Autorisation
3-7 Théâtre Duchamp-Villon - Programmation premier semestre 2004 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-8 Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de ROUEN Haute-Normandie" - Echéancier de versement de la subvention - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet avant procédure de consultation et d'enquête publique - Confirmation
4-2 Secteur Colline Sainte-Catherine/Les Deux Rivières - Etude de programmation pour la valorisation environnementale du secteur - Demandes de subventions - Autorisation
4-3 Quais bas rive droite et quai de Paris - Travaux de confortement du terre-plein et construction d'un kiosque - Participation de la Ville - Convention - Marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions - Autorisation
4-4 Grand Projet de Ville - Centre commercial du Châtelet - Acquisition d'une case commerciale - Demande de subvention - Autorisation
4-5 Centre commercial de la Grand'Mare - Bail à construction - Résiliation partielle anticipée - Autorisation
4-6 Immeuble 71, avenue du Mont-Riboudet - Acquisition - Autorisation
4-7 Terrain 63, rue du Val d'Eauplet - Acquisition - Autorisation
4-8 Démolition et réhabilitation de friches - Intervention de l'Etablissement Public de la Basse-Seine - Conventions - Autorisation
4-9 Terrain rue de Bapeaume - Mise à disposition de l'association des Riverains de la rue de Bapeaume - Convention - Autorisation
4-10 Immeuble 42, quai du Havre - Mise à disposition de l'association D.I.F.M.A. - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation
4-11 Théâtre des Arts - Mise à disposition de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de ROUEN Haute-Normandie" - Convention - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Contentieux rue Jeanne d'Arc - Transaction - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Crèches et haltes-garderies municipales - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Conventions - Avenants - Autorisation

Rapporteur 7

7-1 Fourrière municipale de véhicules - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Budget primitif 2004 - Orientations budgétaires
9-2 Gestion active de la dette - Autorisation
9-3 Budget de l'exercice 2003 - Virements de crédits
9-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-5 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2002 - Information
9-6 Subventions aux associations - Attribution
9-7 Parking de la Bourse - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Musée des Beaux-Arts - Remplacement du système-incendie - Appel d'offres - Autorisation
10-2 Bâtiments communaux - Prestations de nettoyage - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Service de l'eau - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2002
11-2 Service de l'eau - Réservoir d'eau de la fontaine Sainte-Marie - Réfection de l'étanchéité - Appel d'offres - Autorisation
11-3 Service de l'eau - Remplacement de canalisations d'eau potable dans diverses voies de la ville - Programme 2004 - Appel d'offres - Autorisation
11-4 Service de l'eau - Travaux ponctuels sur le réseau d'eau potable - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
11-5 Régie de Quartier des Hauts de ROUEN - Marché sans formalités préalables - Avenant n° 2 - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Groupe scolaire Cavelier de La Salle - Travaux de rénovation et d'extension - Appels d'offres - Demande de subvention départementale - Autorisation
14-2 Ecole maternelle Jean de La Fontaine - Réaménagement et extension - Appel d'offres - Demande de subvention départementale - Autorisation
14-3 Ecole maternelle Catherine Graindor - Restructuration - Transfert du marché - Avenant n° 3 - Autorisation
14-4 Travaux de rénovation dans les cours d'écoles - Année 2004 - Appel d'offres - Autorisation
14-5 Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2003-2004
14-6 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année scolaire 2003-2004

Rapporteur 17

17-1 Stade François Salomon - Travaux de rénovation du terrain de football engazonné - Appel d'offres - Autorisation
17-2 Société Anonyme Sportive Professionnelle F.C.R. 1899 - Mise à disposition d'équipements sportifs - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Subvention - Conventions - Autorisation

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