Conseil municipal du Vendredi 13 mars 2009

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d'Action Sociale
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Grand Port Maritime de ROUEN - Faculté de Médecine et de Pharmacie - Marché d'Intérêt National

Rapporteur 1

1-1 Agence d'Urbanisme de ROUEN et des Boucles de Seine et Eure - Création - Approbation - Adhésion de la Ville - Désignation de délégués
1-2 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Déclaration d'intérêt communautaire - Avis
1-3 Immeuble 71, avenue du Mont-Riboudet - Indemnité d'éviction - Autorisation
1-4 Sente dite des Noyers - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-5 Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
1-6 Terrains angle route de Darnétal / rue de la Pannevert - Acquisition - Autorisation
1-7 Parc Grammont - Canalisations publiques - Convention de servitude au profit de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
1-8 Théâtre des Arts - Case commerciale H-I - Convention d'occupation - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications - Attribution d'un logement de fonction - Autorisation
2-2 Personnel des services municipaux - Préjudice lié à une fin de fonction - Protocole transactionnel - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Monuments historiques - Fierte Saint-Romain - Halle aux Toiles - Travaux de restauration - Maîtrise d'oeuvre - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Monuments historiques - Temple Saint-Eloi - Travaux de restauration - Appel d'offres - Signature des marchés - Demande de subvention - Autorisation
3-3 Palais de Justice - Réouverture du monument juif - Conventions - Autorisation
3-4 Musées et monuments de ROUEN - Opération « Printemps de ROUEN » -Animations - Gratuité - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale - Tarifs - Gratuité - Autorisation
3-6 Plan de lecture publique - Aménagement du hall d'accueil de la bibliothèque Villon - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Budget de l'exercice 2009 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
4-2 Fonds de Compensation pour la T.V.A. - Versement anticipé - Convention - Autorisation
4-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-4 Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2009 - Information
4-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition-amélioration de 114 logements - Résidence Impériale - Emprunts pour un montant total de 6.070.000 €
4-6 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 76 logements - Groupe François Arago - Emprunt de 549.291 €
4-7 Maison de l'Emploi et de la Formation - Equipe Emploi Insertion -Convention de partenariat - Renouvellement - Autorisation
4-8 Fourrière municipale des véhicules - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 2 - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Subventions aux associations – Attribution
6-2 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Signature par la Ville de ROUEN - Autorisation

Rapporteur 8

8-1 Centres sociaux associatifs - Conventions d'objectifs - Avenants -Subventions - Autorisation
8-2 Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Convention d'objectifs 2009 - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Quartiers Ouest - Aménagement des rues Nétien et de Lillebonne -Procédure adaptée - Signature des marchés - Autorisation
9-2 Voie publique - Construction, maintenance et renouvellement de système de signalisation tricolore - Convention avec la Ville de SOTTEVILLE‑LES‑ROUEN - Autorisation
9-3 Voie publique - Implantation d'un panneau à messages variables sur le territoire de la Ville de BOIS-GUILLAUME - Convention - Autorisation
9-4 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société GREIF FRANCE au GRAND-QUEVILLY - Demande d'autorisation de poursuivre l'exploitation de ses activités - Avis

Rapporteur 10

10-1 Musées de ROUEN - Acquisitions 2009 - Demandes de subventions – Autorisation
10-2 Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres 2009 - Demande de subvention - Autorisation
10-3 Muséum de ROUEN - Billet commun muséum-musée départemental des Antiquités - Tarifs - Autorisation
10-4 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2009 - Convention - Autorisation
10-5 Enseignement primaire - Dispositif "Adoptons les arts à l'école" - Modalités de mise en oeuvre - Autorisation
10-6 Théâtre des Arts - Création d'une nouvelle billetterie - Lot « menuiserie » - Changement de raison sociale - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Ecoles élémentaires et maternelles - Fournitures scolaires – Année 2009 - Lot « articles de papeterie et de bureau et de travail manuel » - Appel d'offres - Groupement de commandes - Signature du marché - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Crèches collectives et familiales municipales - Tarifs - Forfaits plancher et plafond – Révision
14-2 Structure multi-accueil Terre des enfants - Ouverture d'un lieu d'accueil parents/enfants - Autorisation

Rapporteur 15

15-1 Musée des Beaux-Arts - Remplacement des groupes d'eau glacée et du système d'humidification - Marché à procédure adaptée - Signature du marché - Autorisation
15-2 Auberge de Jeunesse - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Lot « cloisons doublages » - Avenant - Autorisation
15-3 Bâtiments communaux - Travaux de couverture - Transfert de marchés - Avenants - Autorisation

Rapporteur 16

16-1 Association La Boussole - Conventions d'objectifs - Autorisation

Rapporteur 17

17-1 Vacations funéraires - Tarif - Révision

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