Conseil municipal du Vendredi 20 juin 2003

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire des élus – Modifications
0-3– ondation de France – Séisme du 21 mai 2003 en Algérie – Subvention - Attribution

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Compte administratif pour l'exercice 2002 - Budget principal - Budget annexe du service de l'eau - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
9-2 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2002 – Avis
9-3 Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de ROUEN - Régie dotée de la seule autonomie financière - Compte administratif pour l'exercice 2002
9-4 Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de ROUEN - Régie dotée de la seule autonomie financière - Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2002 – Avis
9-5 Compte administratif 2002 - Résultat de l'exercice 2002 - Affectation du résultat de fonctionnement
9-6 Budget de l'exercice 2003 - Décision modificative n° 2 – Adoption
9-6 s– Emprunts court terme 2003 – Résiliation – Souscription – Autorisation
9-7 Subventions aux associations – Attribution
9-8 Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Groupe Jean Rondeaux - Amélioration du chauffage électrique - Emprunt de 277.225,18 €
9-9 Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Groupe Henri Saint-Pierre - Contrôle d'accès et réfection des halls - Emprunt de 78.574,42 €
9-10 Garanties d'emprunts - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat – Avenants
9-11 Services municipaux - Fournitures de services de télécommunications - Appel d'offres - Autorisation
9-12 Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales - Adhésion de la Ville – Autorisation
9-13 Parking de la Bourse - Convention d'exploitation du parking - Avenant n° 4 au contrat de sous-concession – Autorisation

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Proposition d'un périmètre d'intervention dans le cadre de l'action "Rénovation de vitrines commerciales" – Autorisation
1-2 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Programme de fonctionnement 2003-2004 - Demande de subvention - Autorisation
1-3 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Bilan - Actualisation – Approbation
1-4 Marché d'Intérêt National - Modification des statuts – Autorisation

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Théâtre des Arts - Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de ROUEN Haute-Normandie" - Etude juridique - Demandes de subventions - Conventions Ville de ROUEN/Association Léonard de Vinci – Prorogation
3-2 Bibliothèque municipale et médiathèque - Programme de développement informatique et numérique - Appel d'offres - Demandes de subventions – Autorisation
3-3 Construction d'une médiathèque - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury – Autorisation
3-4 Théâtre Duchamp-Villon - Restructuration - Lot "déshabillage" - Marché - Avenant – Autorisation
3-5 Théâtre Duchamp-Villon - Programmation deuxième semestre 2003 - Tarifs - Contrats - Demandes de subventions – Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Opération 2-1 : aménagements divers autour de la tribune Lenoble - Lot "métallerie" - Marché - Avenant – Autorisation
4-2 Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Opération 2-2 : réhabilitation de la tribune Lenoble - Appel d'offres – Autorisation
4-3 Stade Robert Diochon - Aménagement d'une sortie de secours - Acquisition de terrains – Autorisation
4-4 Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Bilan - Actualisation - Approbation - Traité de concession - Avenant n° 6 – Autorisation
4-5 Quartier Grammont - Convention Publique d'Aménagement - Compte rendu d'activités aux collectivités locales 2002 - Approbation – Avenant n° 4 – Autorisation
4-6 Quartier Grammont - Convention Publique d'Aménagement - Programme des espaces publics - Concertation - Bilan – Approbation
4-7 Quartier Grammont - Parcelles de terrain - Déclassement du domaine public - Cession gratuite à l'O.P.A.C. ROUEN Habitat et à ROUEN Seine Aménagement – Autorisation
4-8 Terrain rue Flahaut - Déclassement - Cession – Autorisation
4-9 Immeuble 5, rue Marie Duboccage (école Marie Duboccage) - Immeuble 94 bis, rue Saint-Julien (école Pape Carpantier) - Immeubles rue Michel-Richard Delalande (école Rameau) - Désaffectation définitive de logements de fonction - Demande d'avis préfectoral – Autorisation
4-10 Maison des Jeunes rive gauche - Mise à disposition de ROUEN Cité Jeunes - Convention – Autorisation
4-11 Mobiliers urbains publicitaires - Convention avec la société DECAUX - Avenant n° 10 - Appel d'offres – Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Emplois aidés et non permanents - Dispositif adultes relais - Répartition des postes – Modification
5-2 Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN - Convention d'objectifs – Autorisation
5-3 Services municipaux - Contrats d'assurance - Lot "Flotte automobile et risques annexes" - Marché - Avenant – Autorisation

Rapporteur 8

8-1 Douches municipales - Règlement – Adoption

Rapporteur 10

10-1 Gymnase Jeanne d'Arc - Réfection du bardage translucide - Remise de pénalités – Autorisation
10-2 Maison des Jeunes rive gauche - Travaux de mise en conformité - Deuxième tranche - Lot "étanchéité" - Marché - Avenant – Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Services municipaux - Direction des Espaces Verts - Acquisition de matériels horticoles et d'un véhicule utilitaire électrique - Appel d'offres – Autorisation
11-2 Fédération des Collectivités de l'Eau - Adhésion de la Ville - Désignation de délégués

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Monuments historiques - Abbatiale Saint-Ouen - Restauration de la tour couronnée - Convention spécifique - Conventions financières - Demande de subvention départementale – Autorisation
12-2 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Restauration de la flèche et de la tour lanterne - Deuxième tranche conditionnelle - Convention spécifique - Demande de subvention départementale – Autorisation
12-3 Manifestations culturelles - "Journées du Patrimoine" - Contrats - Marchés - Conventions - Demandes de subventions – Autorisation
12-4 Manifestations culturelles - "Cathédrales en lumière" - Appel d'offres - Marchés - Conventions - Demandes de subventions – Autorisation
12-5 Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Hôtel des Finances - Convention de mise à disposition - Autorisation

M. Allain LAINNEME

13-1 Voie publique - Rénovation des voiries communales - Programme complémentaire 2003 - Appel d'offres – Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Enseignement primaire - Logements de fonction - Dotation spéciale instituteur - Indemnité de logement - Redevance d'occupation professeur des écoles - Taux 2002
14-2 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2002-2003 - Subventions – Attribution

Rapporteur 15

15-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Démolition du bâtiment César Franck - Accord préalable
15-2 Foyers de travailleurs migrants - Transformation en résidences sociales - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Participation de la Ville – Autorisation
15-3 Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Réhabilitation de l'immeuble 87, boulevard de l'Yser - Subvention - Attribution
15-4 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat "Habitat dégradé" - Participation de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Convention – Autorisation

Rapporteur 17

17-1 Maison des Associations - Intervention d'organismes - Ordre des Avocats du Barreau de ROUEN - Convention – Autorisation

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