Conseil municipal du Vendredi 29 novembre 2013

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Grand Port Maritime de ROUEN
0-3 Gestion des parkings et aménagement - Société Publique Locale - Création - Participation de la Ville - Autorisation - Désignation de délégués
0-4 Grand Projet de Ville - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant n° 5 - Autorisation
0-5 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Approbation - Avenant n° 10 - Autorisation
0-6 Grand Projet de Ville - Quartier de la Grand'Mare - Ilots Rameau 2 et 3 - Déviation des réseaux de télécommunications - Raccordement au réseau G.R.D.F. - Conventions - Autorisation
0-7 Quartier de la Grand'Mare - Conditions de cession de l'immeuble d'entreprises Alpha - Autorisation
0-8 Quartier de la Grand'Mare - Terrain d'assiette des immeubles Lods 4, 5 et 6 - Acquisition - Autorisation
0-9 Ecoquartier Flaubert - Création d'une Zone d'Aménagement Différé au bénéfice de la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Avis
0-10 Terrain rue Emile Masqueray - Cession - Autorisation
0-11 Ensemble immobilier 2, rue Alexandre Barrabé - Acquisition - Autorisation
0-12 Rue Bourg l'Abbé / rue du Maulévrier - Aménagement des abords de la chapelle du lycée Corneille - Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la Région Haute-Normandie - Autorisation
0-13 Théâtre des Arts - Mise à disposition de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Convention - Renouvellement - Autorisation
0-14 Ensemble immobilier 32, rue Desseaux - Transaction - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

1-1 Agenda 21 - Rapport annuel de développement durable - Présentation
1-2 Abords du Palais des Sports - Esplanade - Prestations d'entretien - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN‑ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
1-3 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Démolition du groupe Les Pépinières - Autorisation préalable
1-4 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Démolition de l'immeuble Le Ruissel - 20, rue d'Amiens - Autorisation préalable

M. Guy PESSIOT

2-1 Bibliothèque municipale - Bibliothèque Villon - Aménagement de la salle de lecture et travaux de sécurité et de mise aux normes - Demandes de subventions - Autorisation
2-2 Bibliothèque municipale - Refonte du site Internet du réseau ROUEN Nouvelles Bibliothèques - Demande de subvention - Autorisation
2-3 Bibliothèque municipale - Charte de la conservation en bibliothèque - Signature - Autorisation
2-4 Bibliothèque municipale - Dons reçus - Acceptation - Convention - Autorisation
2-5 Bibliothèque municipale - Convention locale de développement de la lecture en milieu pénitentiaire - Autorisation
2-6 F.I.S.A.C. Centre-ville - Deuxième tranche - Aide à la rénovation de l'éclairage intérieur des locaux commerciaux et artisanaux - Cofinancement de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie - Convention - Autorisation
2-7 Observatoire du Commerce - Accès aux données alphanumériques et graphiques - Convention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

3-1 Budget primitif 2014 - Orientations budgétaires
3-2 Budget de l'exercice 2013 - Décision modificative n° 2 - Adoption
3-3 Budget de l'exercice 2013 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
3-4 Budget principal - Régularisation de l'actif - Opération extrabudgétaire
3-5 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
3-6 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
3-7 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 30 logements sociaux - 28, rue du Petit-Quevilly - Emprunts pour un montant total de 2.040.200 €
3-8 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 300 logements sociaux - Groupe Sapins 1 - Emprunts pour un montant total de 2.041.083 €
3-9 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation et résidentialisation de 30 logements sociaux - Immeuble Bételgeuse - 16‑20, rue Galilée - Emprunts pour un montant total de 881.228 €
3-10 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 142 logements - 88, boulevard d'Orléans - Emprunt de 174.786 € - Modification
3-11 Délégations de service public - Contrat de partenariat - Rapports annuels d'activité - Communication
3-12 Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs délégués par la Ville Communication
3-13 Associations culturelles - Etablissement Public de Coopération Culturelle Centre Dramatique National de Haute-Normandie - Subventions et participation - Versement d'avance - Conventions - Autorisation
3-14 Musées de ROUEN - Acquisitions - Demande de subvention - Convention - Autorisation
3-15 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat - Année 2014 - Autorisation
3-16 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2014 - Autorisation
3-17 Conservatoire de ROUEN - Acquisition d'instruments de musique - Demande de subvention régionale - Année 2014 - Autorisation
3-18 Conservatoire de ROUEN - Bourses d'études - Année scolaire 2013-2014 - Autorisation
3-19 Hangar 23 - Adhésion au Syndicat National des Scènes Publiques - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

4-1 Subventions aux associations - Attribution

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Opération « ROUEN Givrée » 2013 - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation

Mme Christine ARGELES

9-1 Classes transplantées - Programme 2013-2014 - Subventions - Attribution
9-2 Contrat Partenaires Jeunes - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Renouvellement - Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

10-1 ROUEN Baseball 76 « Les Huskies » - Subvention - Attribution

M. Didier CHOISET

11-1 Déplacements urbains - Système d'information des usagers - Projet G.E.R.I.C.A.U.L.T. - Convention - Autorisation
11-2 Parking du Palais - Convention de concession - Avenant n° 5 - Délibération modificative - Autorisation
11-3 Jardins familiaux - Convention financière avec le Département de la Seine‑Maritime et l'association Jardins Familiaux des Hallettes - Autorisation

M. Robert FOUBERT

12-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
12-2 Personnel des services municipaux - Prime de rendement - Règlement - Modification
12-3 Services communs Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Reprographie - Géomatique et Connaissance du Territoire - Conventions - Autorisation
12-4 Trésorier Principal Municipal - Indemnité de conseil - Attribution

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