Conseil municipal du Vendredi 25 janvier 2008

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Voie publique - Dénomination - Rue Paul Duboc
0-3 Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Transformation en Office Public de l'Habitat - Demande de maintien du rattachement à la Ville de ROUEN

Rapporteur 8

8-1 Budget primitif de l'exercice 2008 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
8-2 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
8-3 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
8-4 Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
8-5 Garantie d'emprunt - Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires de Haute-Normandie - Construction d'une résidence sociale boulevard de l'Europe - Emprunt de 3.135.000 €
8-6 Gestion centralisée de la sécurité des espaces publics - Contrat de partenariat - Avenant n° 1 - Autorisation
8-7 Parking de la Bourse - Protocole transactionnel - Autorisation
8-8 Délibérations autorisant le lancement des procédures de marchés publics - Annulation des mentions relatives à la signature des avenants
8-9 Marché de Noël 2007- Droits de place et redevances de location - Remboursement

Rapporteur 1

1-1 Maison de l'Emploi et de la Formation - Labellisations NetPublic et « EPN 276 » - Autorisation
1-2 Maison de l'Emploi et de la Formation - Equipe Emploi Insertion - Convention de partenariat - Renouvellement - Autorisation
1-3 Politique de la ville - Demande de subvention exceptionnelle auprès de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Manifestations culturelles - « Voix de Fête » - « Terrasses du Jeudi » - « Les dessous du patrimoine » - Programmes - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
2-2 Education musicale à l'école - Collège Boieldieu - Subvention - Attribution - Convention - Autorisation
2-3 Cinéma Le Melville - Soutien financier dans le cadre de la loi Sueur - Convention - Autorisation
2-4 Bibliothèque municipale - Conservation préventive et restauration de documents patrimoniaux - Demandes de subventions - Autorisation
2-5 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
2-6 Bibliothèque municipale - Contrat de cession de droits sur des images photographiques - Autorisation
2-7 Bibliothèque municipale - Prêt et numérisation de périodiques pour les Archives Départementales - Convention avec le Département de la Seine‑Maritime - Autorisation
2-8 Musées de ROUEN - Acquisitions 2007-2008 - Demandes de subventions - Autorisation
2-9 Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres 2008 - Demande de subvention - Autorisation
2-10 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Roger Tolmer » - Convention - Demande de subvention - Autorisation
2-11 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Vente de cartes postales - Tarif - Autorisation
2-12 Conservatoire de ROUEN - Bourses d'études - Année scolaire 2007-2008 - Autorisation
2-13 Conservatoire de ROUEN - Occupation de la salle d'escrime de la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique - Convention - Autorisation
2-14 Conservatoire de ROUEN - Convention avec le conservatoire de BOULOGNE-BILLANCOURT - Autorisation
2-15 Hangar 23 / Théâtre Duchamp-Villon - Programmation premier semestre 2008 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre du préaménagement - Conventions d'intervention financière et de groupement de commandes - Autorisation
3-2 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Déclaration de projet
3-3 Projet de développement urbain Rives de Seine - Gare Saint-Sever - Création d'un nouveau périmètre d'intervention dans le cadre du Programme d'Action Foncière de la Ville de ROUEN - Autorisation
3-4 Quartier du Châtelet - Rectifications foncières - Autorisation
3-5 Grand Projet de Ville - Centre commercial du Châtelet - Acquisition d'une case commerciale (lot n° 106) - Demande de subvention - Autorisation
3-6 Grand Projet de Ville - Centre commercial du Châtelet - Acquisition d'une case commerciale (lot n° 107) - Demande de subvention - Autorisation
3-7 Secteur Ouest - Immeuble 23, rue de Lecat - Cession à titre gratuit - Réalisation de logements sociaux - Autorisation
3-8 Terrains rue Périaux - Rétrocession - Acquisition - Autorisation
3-9 Ensemble immobilier 44 à 54, avenue de Caen - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation
3-10 Restructuration boulevard de l'Europe / rue aux Anglais - Echanges fonciers - Autorisation
3-11 Rue aux Anglais - Elargissement - Acquisition de terrain - Autorisation
3-12 Rue aux Anglais - Travaux d'élargissement - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation
3-13 Aménagement de la rue de Roselies - Appel d'offres - Autorisation
3-14 Maison de l'Architecture de Haute-Normandie - Convention de partenariat - Autorisation
3-15 Maison d'Accueil pour Personnes Agées Dépendantes La Pléiade - 16, rue Jacques Fouray - Convention du 23 juin 1989 - Avenant - Autorisation
3-16 Parc de stationnement de la Grand'Mare - Mise en place d'une tarification - Compléments - Autorisation
3-17 Quartier de la Grand'Mare - Local Arcade - Mise à disposition du Comité de Coordination de la Grand'Mare - Convention - Autorisation
3-18 Local 16, rue du Champ du Pardon - Dénomination - Mise à disposition de l'Association des Habitants du Quartier Jouvenet - Convention - Autorisation
3-19 Local 42, quai du Havre - Mise à disposition de la Mission Locale de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Renouvellement - Autorisation
3-20 Local 43, quai du Havre - Mise à disposition de la F.N.A.T.H. - Convention - Renouvellement - Autorisation
3-21 Local 5, rue du Docteur Dévé - Mise à disposition de l'A.V.I.P.P. - Convention - Renouvellement - Autorisation
3-22 Local 20, rue Lethuillier Pinel - Mise à disposition du ROUEN-Athlétic-Club - Convention - Renouvellement - Autorisation
3-23 Locaux 35, place du Général de Gaulle - Mise à disposition de l'association des Urgences Médicales Rouennaises - Convention - Renouvellement - Autorisation
3-24 Local commercial 16, rue Jeanne d'Arc - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
4-2 Personnel des services municipaux - Avancements de grade - Détermination des ratios pour 2008

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Assistantes maternelles - Indemnité de fournitures - Modifications
5-2 Association Le Jardin des Bisous - Subvention d'investissement - Convention - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Rapport d'activités 2006 et 2007

Rapporteur 7

7-1 Politique de la ville - Atelier Santé Ville - Création d'un Espace Médiation Santé - Définition des modalités de fonctionnement - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Services municipaux - Réception et tri des divers déchets (hors déchets spéciaux) - Années 2008-2012 - Appel d'offres - Autorisation
9-2 Services municipaux - Parc automobile - Fourniture de pièces détachées - Appel d'offres - Lots n° 6 et 7 - Signature des marchés - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Jardins familiaux de Repainville - Fourniture et installation d'abris de jardin - Convention - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Gros-Horloge - Opération touristique « Au printemps, la Normandie se découvre ! » - Tarif - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Voie publique - Fourniture de bornes, balises, barrières et potelets - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Classes de découverte - Programme 2008 - Subventions - Attribution
13-2 Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2007-2008
13-3 Travaux de rénovation dans les cours d'écoles - Programme 2008 - Appel d'offres - Autorisation
13-4 Ecole maternelle Jean de La Fontaine - Remplacement des menuiseries extérieures et ravalement des façades - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
13-5 Groupe scolaire des Pépinières Saint-Julien - Remplacement des menuiseries extérieures - Remise de pénalités - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain - Quartiers Ouest - Projet de création
14-2 Quartier Grammont - Opération d'accession sociale à la propriété NEXITY - Convention tripartite - Autorisation

Rapporteur 16

16-1 Grand Projet de Ville - Aménagement du parc urbain des Hauts de ROUEN - Stade François Salomon - Réalisation d'un terrain de football en gazon synthétique - Convention financière - Autorisation
16-2 Equipements sportifs communaux mis à disposition - Convention spécifique Ville de ROUEN / Union Sportive Quevillaise - Autorisation
16-3 Transports de personnes - Appel d'offres - Autorisation
16-4 Maison du Plateau - Activités de loisirs vacances de Noël 2007 - Demande de subvention - Autorisation

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