Conseil municipal du Vendredi 29 juin 2007

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Journal d'informations municipales « ROUEN Magazine » - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
0-3 Fonds documentaire du service Communication - Conditions de vente d'images - Tarifs - Autorisation
0-4 Conseil Municipal - Exercice des mandats locaux - Indemnités de fonctions des élus - Modifications
0-5 Voie publique - Dénomination - Place Dominique Laboubée
0-6 Voie publique - Dénomination - Rue Georges Braque
0-7 Quartier Grammont - Espaces publics - Dénomination

Rapporteur 8

8-1 Compte administratif pour l'exercice 2006 - Budget principal - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
8-2 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2006 - Avis
8-3 Compte administratif 2006 - Résultat de l'exercice 2006 - Affectation du résultat de fonctionnement
8-4 Budget de l'exercice 2007 - Décision modificative n° 2 - Adoption
8-5 Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
8-6 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
8-7 Régie de recettes du musée des Beaux-Arts - Décharge de responsabilité - Remise gracieuse - Autorisation
8-8 Subventions aux associations - Attribution
8-9 Association Etat-Major Général de la Garde - Subvention - Convention - Autorisation
8-10 Centre Communal d'Action Sociale - Travaux de restructuration et d'extension d'un immeuble 24, rue des Arsins - Subvention - Attribution
8-11 Garantie d'emprunt - Centre Communal d'Action Sociale - Travaux de restructuration et d'extension d'un immeuble 24, rue des Arsins - Emprunt de 600.000 €
8-12 Garanties d'emprunts - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Réaménagement d'emprunts
8-13 Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Emprunt de 486.000 €
8-14 Numéro non attribué
8-15 Services municipaux - Fourniture, installation et mise en service de matériels bureautiques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels - Années 2007 à 2010 - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social Urbain - Exercice 2006
1-2 Garantie d'emprunt - Groupement d'Intérêt Public Marité - Réalisation de travaux - Emprunt de 1.200.000 €

Rapporteur 2

2-1 Muséum de ROUEN - Travaux de réhabilitation - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation
2-2 Numéro non attribué
2-3 Musées de ROUEN - Acquisitions 2007 - Demande de subvention - Autorisation
2-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Restauration d'une oeuvre de Joseph-Désiré COURT - Convention de mécénat - Demande de subvention - Autorisation
2-5 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Exposition « Guidette Carbonell » - Convention - Tarifs - Autorisation
2-6 Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Exposition « La fidèle ouverture ou l'art du serrurier » - Catalogue - Tarifs - Autorisation
2-7 Conservatoire National de Région - Changement d'appellation
2-8 Conservatoire de ROUEN - Projet de création musicale - Demande de subvention - Autorisation
2-9 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Règlement intérieur - Adoption
2-10 Bibliothèque municipale, médiathèque et services municipaux - Acquisition de documents imprimés non scolaires, DVD et disques compacts - Appel d'offres - Autorisation
2-11 Chapelle Saint-Louis - Travaux de rénovation - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Numéro non attribué
3-2 Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d'Action Foncière - Avenant n° 6 - Autorisation
3-3 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Marché de maîtrise d'oeuvre - Transfert du marché - Avenant n° 2 - Autorisation
3-4 Copropriété 69, rue des Capucins - Aide à la sauvegarde de l'oratoire - Subvention - Attribution
3-5 Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Déclassement du domaine public - Cession de terrains - Autorisation
3-6 Emprise rue Henri Dunant - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
3-7 Immeuble 46, avenue de Caen - Acquisition - Ensemble immobilier 44 à 54, avenue de Caen - Cession - Autorisation
3-8 Immeuble 34-36, rue des Arpents - Mise en vente par adjudication - Autorisation
3-9 Immeuble 47, impasse Fleury - Mise en vente par adjudication - Autorisation
3-10 Ecole Camille Claudel - Assiette foncière - Désaffectation partielle - Demande d'avis préfectoral - Autorisation
3-11 Site Pélissier - Démolition et réhabilitation de friches - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Conventions - Autorisation
3-12 Résidence Trianon - Résiliation anticipée du bail emphytéotique S.E.M.I.N.O.R. - Mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale - Bail emphytéotique - Autorisation
3-13 Immeuble 277, route de Darnétal - Mise à disposition de l'association Les Restaurants du Coeur - Convention - Autorisation
3-14 Locaux centre Saint-Sever - Mise à disposition du Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques - Convention - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Numéro non attribué
4-2 Personnel des services municipaux - Avancements de grade de la catégorie C - Détermination des ratios pour 2007
4-3 Personnel des services municipaux - Insertion d'annonces d'offres d'emplois - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
4-4 Stagiaires de l'enseignement - Gratification - Modalités et détermination des taux
4-5 Personnel des services fiscaux - Indemnités - Attribution
4-6 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs
4-7 Gymnase Jean Giraudoux - Sinistre du 20 mai 2005 - Indemnité due à la Ville par les compagnies d'asurances - Acceptation

Rapporteur 5

5-1 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlements pour l'accueil collectif et familial - Modifications
5-2 Relais Assistantes Maternelles municipal - Renouvellement de l'agrément - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
5-3 Centres de loisirs sans hébergement - Centre de loisirs primaire Saint‑Sever - Création - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Pose d'antennes hertziennes - Convention Ville de ROUEN/Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation

Rapporteur 7

7-1 Lutte contre la prolifération des espèces animales nuisibles - Convention avec la Fédération Départementale des Chasseurs de la Seine-Maritime - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Parc Naturel Urbain Repainville - Association C.A.R.D.E.R.E. - Subvention - Attribution - Convention d'objectifs - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Manifestations culturelles - « Journées du patrimoine » - Contrats - Conventions - Autorisation
11-2 Opération « A la rencontre d'un monument de ROUEN » - Demande de subvention - Autorisation
11-3 Publication « Itinéraires du patrimoine » sur le Gros-Horloge - Convention - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2007 - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
12-2 Pont Corneille - Piste cyclable - Participation de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation
12-3 Aménagement de la place Saint-Clément - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Groupe scolaire Anatole France - Ecole maternelle - Rénovation des sanitaires - Ecole élémentaire - Etanchéité des terrasses (deuxième tranche) - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation
13-2 Ecole maternelle Marcel Cartier - Transfert du restaurant scolaire - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation
13-3 Ecole élémentaire Marthe Corneille - Changement des menuiseries extérieures et reprise des façades - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation
13-4 Enseignement élémentaire et maternel - Participation intercommunale aux frais de fonctionnement - Prorogation de la convention - Années scolaires 2007-2008 à 2009-2010 - Avenant n° 1 - Autorisation
13-5 Délégation de service public de la restauration scolaire - Rapport annuel d'activité - Communication
13-6 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2006-2007 - Subventions - Attribution
13-7 Ecoles et services municipaux - Fourniture de produits de droguerie - Appel d'offres - Autorisation
13-8 Association des Elèves Norvégiens de ROUEN - Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille - Année scolaire 2006-2007 - Subvention - Attribution

Rapporteur 14

14-1 Projet de Programme Local de l'Habitat de l'agglomération rouennaise - Avis
14-2 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Seine Manche Immobilière - Réalisation d'un P.L.A.I. - 20, rue Dambourney - Emprunts pour un montant total de 73.299 € - Subvention - Attribution

Rapporteur 16

16-1 Action en faveur de la famille - Relais Info Famille - Création - Autorisation
16-2 Action en faveur de la jeunesse - Convention spécifique de partenariat Ville de ROUEN/District Fluvial de Football - Autorisation
16-3 Loisirs des jeunes - Opération Planète Vacances - Demandes de subventions - Autorisation
16-4 Loisirs des jeunes - Opération Vacances en Autonomie « Sac Ados » - Demande de subvention - Autorisation
16-5 Action « Contrat Partenaires Jeunes » - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Renouvellement - Autorisation

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