Conseil municipal du Mardi 21 avril 2015

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Transmission universelle du patrimoine de ROUEN Seine Aménagement et transfert des opérations d'aménagement - Elargissement et augmentation du capital social -Autorisation

Mme Christine ARGELÈS

1-1 Cinéma d'Art et Essai République - Changement de fauteuils - Etudes - Demandes de subvention - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 1 - Autorisation
1-2 Musées de ROUEN - Plan de récolement - Autorisation
1-3 Musées de ROUEN - Muséum - Gros-Horloge - City Pass ROUEN Normandie - Convention - Autorisation
1-4 Musées de ROUEN - Exposition de ferronnerie à la fondation Barnes de PHILADELPHIE - Convention - Autorisation
1-5 Musées de ROUEN - Travaux photographiques - Travaux de mise en présentation et frais de prêt d'oeuvres d'art - Tarifs - Création - Révision - Autorisation
1-6 Manifestations culturelles - « Les Terrasses du Jeudi » - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
1-7 Manifestations culturelles - « Curieux printemps » - Contrats - Conventions - Autorisation
1-8 Conservatoire de ROUEN - Master musique et musicologie - Convention de partenariat avec l'Université de ROUEN - Autorisation

M. Jean-Michel BÉRÉGOVOY

2-1 Cession à titre gratuit - Bien meuble - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Programme d'Action Foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-2 Aménagement des quais bas rive gauche - Phase 2 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination - Constitution du jury - Désignation des membres
5-3 Secteur de la Grand'Mare - Plot Malraux Sud - Acquisition - Autorisation
5-4 Quartier de la Grand'Mare - Espaces publics - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
5-5 Liste des permis de construire délivrés - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Maintenance des serres du Jardin des Plantes et de FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - Remise de pénalités - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville - Programmation 2015 - Attribution de subventions - Convention de partenariat sur projet - Autorisation

Mme Céline MILLET

11-1 Gestion centralisée de la sécurité des Espaces Publics - Contrat de partenariat - Convention de gestion avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation

M. Manuel LABBÉ

12-1 Subventions aux associations - Attribution - Convention - Autorisation

Mme Sarah BALLUET

13-1 Championnat du monde de handball masculin 2017 - Convention d'accueil de l'évènement - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Charte de la vie nocturne - Signature - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Classes transplantées - Programme 2014-2015 - Subvention - Attribution

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Immeuble 36, rue Guy de Maupassant - Etat d'abandon manifeste - Déclaration d'utilité publique - Estimation sommaire - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Taxe d'habitation - Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
18-2 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de 111 logements sociaux - 13 à 17, avenue de Grammont - Emprunt de 9.445.329 €
18-3 Commande publique - Charte d'engagement dans le secteur du bâtiment et des travaux publics - Lutte contre les offres anormalement basses - Autorisation

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