Conseil municipal du Lundi 26 septembre 2005

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1  Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Association Normandie Métropole CAEN-ROUEN-LE HAVRE - Modification des statuts - Désignation de délégués
0-3 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Siège social - Modification des statuts - Approbation

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Marché International des Professionnels de l'Immobilier (M.I.P.I.M.) - Participation de la Ville - Subvention à l'Association pour le Développement Economique de l'Agglomération Rouennaise
1-2 Groupement d'Intérêt Public Marité - Subvention - Attribution

M. Bruno DEVAUX

2-1 Conseils de quartier - Observatoire de la Démocratie Locale - Bilan 2004

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du "bloc scène" - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
3-2 Construction d'une médiathèque - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Contrôle technique et coordination de sécurité et de protection de la santé - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
3-3 Manifestations culturelles - « Tout est aux quais » - Tarifs - Conventions - Autorisation
3-4 Manifestations culturelles - « Nouveau Festival Octobre en Normandie » - Conventions - Autorisation
3-5 Festival haut-normand de la bande dessinée - Convention - Autorisation
3-6 Bibliothèque municipale - Règlement - Modification - Approbation
3-7 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'un pastel de Fritz THAULOW - Demandes de subventions - Autorisation
3-8 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre de Martin KERSELS - Demandes de subventions - Autorisation
3-9 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'un dessin d'Edgar MAXENCE - Demandes de subventions - Autorisation
3-10 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition de trois tableaux de William PARROTT - Demandes de subventions - Autorisation
3-11 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une peinture d'Etienne BOUHOT - Autorisation
3-12 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'un ensemble de dessins d'Henry SOMM - Autorisation
3-13 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition de dessins d'Eugénie MORIN-PARMENTIER - Autorisation
3-14 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'un dessin de Charles Caïus RENOUX - Autorisation
3-15 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une estampe d'Ernest DUEZ - Autorisation
3-16 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Acquisition d'un vase ou pot à feu - Demandes de subventions - Autorisation
3-17 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Acquisition de têtes en céramique de Carole CHEBRON - Autorisation
3-18 Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'un lampadaire en fer forgé - Demandes de subventions - Autorisation
3-19 Conservatoire National de Région - Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat - Année 2006 - Convention - Autorisation
3-20 Conservatoire National de Région - Demande de subvention départementale - Année 2006 - Autorisation
3-21 Conservatoire National de Région - Droits de scolarité - Année scolaire 2005‑2006 - Tarifs - Modulation - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Plan Local d'Urbanisme - Modification - Approbation
4-2 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Demandes de subventions - Modification du plan de financement - Autorisation
4-3 Grand Projet de Ville - Quartier du Châtelet - Mission d'urbaniste maître d'oeuvre des espaces publics - Concours - Demandes de subventions - Autorisation
4-4 Grand Projet de Ville - Quartier de la Lombardie - Mission d'urbaniste maître d'oeuvre des espaces publics - Concours - Demandes de subventions - Autorisation
4-5 Voie publique - Aménagement des aires de jeux du quartier de la Grand'Mare - Marchés - Avenants - Autorisation
4-6 Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Construction de 47 logements - Groupe Camus - Voirie interne - Subvention - Attribution
4-7 Zone Franche Urbaine - Bâtiment rue Michel-Richard Delalande - Cession - Autorisation
4-8 Terrain rue du Docteur André Cauchois - Cession - Autorisation
4-9 Terrain rue d'Emendreville - Cession - Autorisation
4-10 Immeuble 32, rue Louis Poterat - Cession d'une bande de terrain - Autorisation
4-11 Terrains rue de l'Hôpital et rue des Arsins - Institution d'une servitude de cour commune - Cession - Autorisation
4-12 Ensemble immobilier rue du Champ du Pardon - Cession - Modification - Autorisation
4-13 Ancienne Auberge de Jeunesse 118, boulevard de l'Europe - Cession - Autorisation
4-14 Grand Projet de Ville - Centre commercial du Châtelet - Acquisition d'une case commerciale - Demande de subvention - Autorisation
4-15 Secteur Ouest - Ensemble immobilier boulevard Ferdinand de Lesseps (C.I.V. AGRIVIN et docks et entrepôts) - Déclassement
4-16 Chambre de visite des Pénitents 48, rue Saint-Hilaire - Servitude - Autorisation
4-17 Immeuble rue des Murs-Saint-Yon - Mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
4-18 Immeuble rue des Murs-Saint-Yon - Mise à disposition des Restaurants du Coeur - Convention - Autorisation
4-19 Immeuble rue Louis Ricard (locaux du muséum) - Mise à disposition de l'association Rougemare Beauvoisine - Convention - Autorisation
4-20 Immeuble rue Dumont d'Urville - Mise à disposition des associations A.T.D. Quart Monde et La Porte Ouverte - Conventions - Autorisation
4-21 Ecole Louis Pasteur - Mise à disposition de locaux au Syndicat National des Arts Vivants - Convention - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs
5-2 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-3 Personnel des services municipaux - Contrats d'Avenir - Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi - Création
5-4 Hôtel de Ville - Travaux d'aménagement d'un guichet unique - Avant-projet définitif - Appel d'offres - Autorisation

Mme Laurence de KERGAL

8-1 Centre Communal d'Action Sociale - Observatoire des données sociales - Charte partenariale - Autorisation
8-2 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2004 - Information
8-3 Réseau Français des Villes Santé de l'O.M.S. - Adhésion de la Ville - Autorisation
8-4 Hygiène - Lutte contre la prolifération des pigeons - Coopération intercommunale - Tarifs - Modification

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Renouvellement et gestion centralisée des équipements des espaces publics - Contrat de partenariat - Lancement de la procédure - Autorisation
9-2 Budget de l'exercice 2005 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-5 Centre Hospitalier - Espace Innovation Santé - Etude de faisabilité - Subvention - Attribution
9-6 Association Saint-Paul - Rénovation des locaux de l'association - Subvention - Attribution
9-7 S.P.O. ROUEN Basket-ball - Installation de panneaux déroulants au gymnase des Cotonniers - Subvention - Attribution
9-8 Subventions aux associations - Attribution
9-9 Parking de la Bourse - Transfert de gestion - Convention - Autorisation
9-10 Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Dévoiement de réseaux de chauffage urbain - Participation financière - Convention - Autorisation
9-11 Services municipaux - Reprographie - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
9-12 Garantie d’emprunt - Marché d’Intérêt National - Travaux de restructuration - Tranche d’investissement 2005 - Ouverture de crédit long terme de 2.995.000 €

Mme Josette CHEVAL

10-1 Hallettes n° 7-9 place du Vieux-Marché - Mise à disposition - Convention - Autorisation

M. Jean MAILLARD

11-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société LUBRIZOL FRANCE SAS à ROUEN - Demande d'autorisation d'exploiter - Extension des activités - Avis
11-2 Côte Sainte-Catherine - Restauration du calvaire - Convention financière avec l'association Panorama - Autorisation

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Auberge de Jeunesse - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Autorisation
12-2 Pont Boieldieu - Installation et gestion de l'illumination - Convention avec la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
12-3 Voie publique - Illuminations de fin d'année - Appel d'offres - Signature des marchés - Demande de subvention - Autorisation
12-4 Monuments historiques - Gros-Horloge - Restauration des cadrans - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Classes de découverte - Programme 2005 - Subventions - Attribution
14-2 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2006

M. Alain MAZZOLI

15-1 Services municipaux - Travaux de bâtiment et génie civil - Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé - Marchés n° 04-200 et n° 04-201 - Résiliation - Appel d'offres - Autorisation
15-2 Bâtiments communaux - Travaux d'entretien en maçonnerie de pierre - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Equipements sportifs - Utilisation par la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique - Participation de l'Université - Convention - Autorisation
17-2 Stade Robert Diochon - Location - Tarifs - Création
17-3 Gymnase des Cotonniers - Travaux d'aménagement - Demandes de subventions - Autorisation

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