Conseil municipal du Lundi 20 octobre 2014

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELÈS

1-1 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Trésors de Sienne aux origines de la Renaissance » - Contrats - Conventions - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
1-2 Musées de ROUEN - Plan de récolement - Demande de subvention - Autorisation
1-3 Muséum de ROUEN - Participation à l'opération « Climate Culture Cities » - Autorisation
1-4 Immeuble 13, rue Saint-Gilles - Association Centre d'Histoire Sociale EXPOTEC 103 - Convention de mise à disposition - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Quais bas rive gauche - Travaux de raccordement électrique des ouvrages - Convention - Autorisation
5-2 Requalification des abords de la gare de ROUEN rive droite - Groupement de commandes - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
5-3 Grand Projet de Ville - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Garantie d'emprunt - Modification - Autorisation
5-4 Emprise rue Edmond Flamand - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-5 Quartier de la Grand'Mare - Local commercial - Acquisition - Autorisation
5-6 Liste des permis de construire délivrés - Information

M. Manuel LABBÉ

12-1 Subventions aux associations - Attribution

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

15-1 Espace public - Dénomination - Square Saint-Gervais

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Création de 11 logements aidés d'intégration - Subvention - Autorisation
17-2 S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Création de 16 logements sociaux, dont 3 logements aidés d'intégration - 241, rue du Renard - Subvention - Autorisation
17-3 Immeubles 36, rue Guy de Maupassant, 40 rue des Broches et 15, rue de l'Enseigne Renaud - Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 14 logements sociaux - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Emprunts pour un montant total de 1.493.401 €
18-2 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition de 5 logements sociaux - 133, rue de Lessard - Emprunts pour un montant total de 600.000 €
18-3 Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réhabilitation du pavillon de la marée - Emprunts pour un montant total de 964.950 €

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