Conseil municipal du Vendredi 22 mars 2013

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation d'un membre
0-3 Aménagement des quais bas rive gauche - Plan de financement prévisionnel - Modification - Demandes de subventions - Autorisation
0-4 Voie publique - Quartier de la Grand'Mare - Dénomination
0-5 Emprise rue Robert Schuman - Cession - Autorisation
0-6 Secteur Pélissier - Cession d'un terrain - Acquisition d'un local à usage de crèche - Délibération complémentaire - Autorisation
0-7 Terrain rue des Petites Eaux de Robec - Acquisition - Délibération modificative - Autorisation
0-8 Immeuble 18, rue de Bihorel - Convention de servitude Ville de ROUEN / Electricité Réseau Distribution France - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

1-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement - Société Les Coopérateurs de Normandie-Picardie au GRAND-QUEVILLY - Installations de stockage de produits alimentaires frais - Avis
1-2 Agenda 21 - Programme « Etablissements et écoles du Développement Durable de Haute-Normandie » - Convention-cadre de partenariat - Autorisation
1-3 Palais des Sports - Esplanade - Prestations d'entretien - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation

M. Guy PESSIOT

2-1 Monuments historiques - Aître Saint-Maclou - Restauration des escaliers et couvertures des angles Nord-Est et Nord-Ouest - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
2-2 Cathédrale - Spectacle son et lumière - Mise à disposition de matériel - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
2-3 Gros-Horloge - Vente d'ouvrages - Tarifs - Autorisation
2-4 F.I.S.A.C. Centre-ville - Aménagement de la rue aux Juifs - Demande de subvention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

3-1 Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme de modernisation - Emprunt de 450.000 €
3-2 Manifestations culturelles - « Printemps de ROUEN » - Programme - Conventions - Contrats - Demande de subvention - Autorisation
3-3 Manifestations culturelles - « ROUEN Impressionnée » - Programme - Conventions - Contrats - Demandes de subvention et mécénat - Autorisation
3-4 Actions culturelles - Convention de développement culturel avec le Centre Hospitalier Universitaire - Renouvellement - Autorisation
3-5 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Versement d'un fonds de concours par la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
3-6 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Eblouissants reflets » - Contrat de coédition du catalogue - Mécénat - Conventions - Autorisation
3-7 Muséum de ROUEN - Plan de récolement et d'inventaire décennal - Point d'étape période 2009-2012 - Validation
3-8 Muséum de ROUEN - Acquisition de matériels de conservation préventive - Demande de subvention - Convention - Autorisation
3-9 Muséum de ROUEN - Acquisition de matériel de restauration - Demande de subvention - Convention - Autorisation
3-10 Théâtre des Arts - Cession de costumes et accessoires - Convention - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

4-1 Subventions aux associations - Attribution
4-2 Forum des associations « A l'asso de ROUEN » - Conventions de partenariat - Autorisation 
4-3 Maison des loisirs Dévé - Convention d'objectifs - Renouvellement - Autorisation 
4-4 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Bilan et perspectives du plan d'actions - Information

Mme Caroline DUTARTE

6-1 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2013 - Attribution de subventions - Conventions de partenariat sur projet - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Circulation - Echange de données numériques sur le trafic - Convention Ville de ROUEN / Direction Interdépartementale des Routes Nord-Ouest - Autorisation
8-2 Services municipaux - Achat de fournitures de bureau et consommables d’impression - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

Mme Christine ARGELES

9-1 Classes transplantées - Programme 2012-2013 - Subventions - Attribution - Demande de subvention - Autorisation
9-2 Services municipaux - Fourniture et mise en place de matériels de cuisine collective, de buanderie et électroménager - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
9-3 Collège Jean Giraudoux - Fermeture - Avis
9-4 Aide aux loisirs et séjours de vacances des jeunes - Conventions Ville de ROUEN / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime - Autorisation

M. Didier CHOISET

11-1 Construction d'une école rive Sud, d'un centre de loisirs et d'un complexe sportif - Modification de programme - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
11-2 Jardin des Plantes - Partenariat avec l'Association Régionale des Parcs et Jardins de Haute-Normandie - Convention - Autorisation
11-3 Jardin des Plantes - Partenariat avec le Conservatoire Botanique National de BAILLEUL - Convention - Autorisation
11-4 Boulevard Gambetta - Aménagement d'une voie pompiers - Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-Maritime - Autorisation

M. Robert FOUBERT

12-1 Personnel des services municipaux - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Approbation - Convention Ville de ROUEN / Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - Autorisation
12-2 Relais Mairie-Poste des Sapins - Protocole d'accord avec La Poste - Autorisation

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