Conseil municipal du Lundi 17 novembre 2014

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELÈS

1-1 Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute‑Normandie - Statuts - Modification - Subvention d'investissement - Attribution
1-2 Centre Dramatique National de Haute-Normandie - Convention financière avec la Ville de ROUEN - Avenant - Autorisation
1-3 Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Convention 2014-2017 - Contrats - Autorisation
1-4 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat - Année 2015 - Autorisation
1-5 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2015 - Autorisation
1-6 Conservatoire de ROUEN - Acquisition d'instruments de musique - Demande de subvention régionale - Année 2015 - Autorisation
1-7 Conservatoire de ROUEN - Bourses d'études - Année scolaire 2014-2015 - Autorisation
1-8 Conservatoire de ROUEN - Etude sur le rapprochement du Conservatoire à Rayonnement Régional de ROUEN et du Conservatoire à Rayonnement Départemental de PETIT-COURONNE et GRAND-COURONNE - Convention financière - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2013 - Approbation - Avenant n° 11 - Autorisation
5-2 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2013 - Approbation - Avenant n° 6 - Autorisation
5-3 Quartiers des Hauts de ROUEN - Renouvellement des réseaux moyenne et basse tension - Convention de servitude au profit d'E.R.D.F. - Autorisation
5-4 Société Publique Locale C.R.E.A. Aménagement - Modification des statuts - Approbation
5-5 Liste des permis de construire délivrés – Information
5-6 Local commercial place du Châtelet - Société ITRI - Remise gracieuse de loyer - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Agenda 21 - Rapport annuel de développement durable - Présentation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Opération « ROUEN Givrée » - Marché de Noël - Convention d'occupation du domaine public - Avenant n° 1 - Autorisation
8-2 Opération « ROUEN Givrée » 2014 - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation

M. Manuel LABBÉ

12-1 Subventions aux associations - Attribution

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2015-2018 - Signature - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de 111 logements sociaux, dont 30 logements aidés d'intégration -13/15, avenue de Grammont - Subvention - Autorisation
17-2 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 60 logements sociaux, dont 15 logements aidés d'intégration - Avenue Jean Rondeaux et rue du Petit-Quevilly - Subvention - Autorisation
17-3 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 31 logements sociaux, dont 5 logements aidés d'intégration - Rue de la Motte - Subvention - Autorisation
17-4 Immeubles 170, route de Darnétal et 50, rue Mustel - Etat d'abandon manifeste - Déclaration d'utilité publique - Estimation sommaire - Autorisation
17-5 Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Mise à disposition de divers services - Convention - Renouvellement - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget primitif 2015 - Orientations budgétaires
18-2 Budget de l'exercice 2014 - Décision modificative n° 2 - Adoption
18-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-4 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Amélioration des groupes Champ de Mars 3 et 4 - Quartier Martainville - Emprunts pour un montant total de 1.665.919 €
18-5 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Création de 4 logements sociaux - Groupe Champ de Mars 2 - Quartier Martainville - Emprunts pour un montant total de 262.666 €
18-6 Délégations de service public - Contrat de partenariat - Rapports annuels d'activité - Communication

M. Mamadou DIALLO

21-1 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

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