Conseil municipal du Vendredi 24 octobre 2008

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Etablissements publics - Sociétés d'Economie Mixte - Organismes divers - Désignation de délégués

Rapporteur 1

1-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2007 - Approbation - Avenant n° 6 - Autorisation
1-2 Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2007 - Approbation - Avenant n° 10 - Autorisation
1-3 Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2007 - Approbation - Avenant n° 1 - Autorisation
1-4 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2007 - Approbation - Avenant n° 1 - Autorisation
1-5 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Bilan 2007 - Actualisation - Approbation
1-6 Rue aux Anglais - Travaux d'élargissement - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
1-7 Avenue du Commandant Bicheray - Marché d'Intérêt National - Régularisation foncière avec la société VALLOUREC ET MANNESMANN FRANCE - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Trésorier Principal Municipal - Indemnité de conseil - Attribution
2-2 Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Monuments historiques - Abbatiale Saint-Ouen - Restauration de la tour couronnée - Tranche conditionnelle n° 2 - Demande de subvention départementale - Conventions financières - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Budget de l'exercice 2008 - Décision modificative n° 3 - Adoption
4-2 Subventions aux associations - Attribution
4-3 Taxe locale sur la publicité extérieure - Suppression de l’exonération - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Plan de Déplacement d'Administration - Conventions - Marché - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Théâtre des Deux Rives - Subvention d'équipement - Attribution
10-2 Muséum de ROUEN - Visite accompagnée d'un livret pour les scolaires - Tarif - Autorisation
10-3 Muséum de ROUEN - Convention de collaboration scientifique et culturelle avec l'association AVES FRANCE - Tarifs - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Services municipaux - Fournitures et services de télécommunications - Années 2009 à 2012 - Téléphonie mobile - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Association sportive S.P.O. ROUEN Basket-ball - Convention d'objectifs pluriannuelle - Avenant n° 1 - Autorisation
13-2 S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement

Rapporteur 14

14-1 Association Le Moulin Vert - Convention d'investissement - Avenant n° 1 - Convention d'objectifs pluriannuelle - Avenant n° 1 - Autorisation

Rapporteur 15

15-1 Bâtiments communaux - Détection-incendie - Entretien et maintenance - Marché à bons de commande - Avenant n° 1 - Autorisation
15-2 Services municipaux - Parc automobile - Fourniture de pièces détachées - Lot n° 10 - Transfert du marché - Avenant n° 2 - Autorisation

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