Conseil municipal du Vendredi 15 décembre 2006

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Agenda 21 de la Ville de ROUEN - Démarche d'élaboration - Autorisation - Comité de pilotage - Désignation de délégués
0-3 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Rapport d'activités 2005 - Communication
0-4 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Association de Gestion Immobilière et Sociale des Foyers de Migrants de ROUEN
0-5 Politique de la ville - Pôle social associatif Du Bellay - Règlement intérieur - Autorisation
0-6 Sixième pont - Dénomination
0-7 Voie publique - Dénomination - Rue Montaigne et rue René Dragon

Rapporteur 1

1-1 Politique de la ville - Accompagnement des Régies de Quartier rouennaises dans leur développement - Demandes de subventions - Autorisation
1-2 Politique de la ville - Création d'un Groupe Solidarité Emploi - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Chapelle Saint-Louis - Travaux de rénovation - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Bibliothèque municipale - Distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Autorisation
3-3 Muséum d'Histoire Naturelle - Réouverture - Tarifs - Autorisation
3-4 Conservatoire National de Région - Projet de création musicale - Demande de subvention - Autorisation
3-5 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2007 - Convention - Autorisation
3-6 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Réseau d'échanges internationaux SOCRATES-ERASMUS – Exercice 2006 – Subvention - Attribution
3-7 Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon - Programmation premier semestre 2007 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Quais de la Seine - Etude sur l'intégration paysagère et visuelle du sillon ferroviaire rive droite - Convention quadripartite - Signature - Autorisation
4-2 Protocole-cadre Ville de ROUEN / Communauté de l'Agglomération Rouennaise / Réseau Ferré de France / S.N.C.F. / Port Autonome de ROUEN / Voies Navigables de France - Signature - Autorisation
4-3 Programme d'Action Foncière de la Ville de ROUEN - Création d'un nouveau périmètre d'intervention - Autorisation
4-4 Foyer-logement du Hameau des Brouettes - Mise à disposition du Centre Communal d'Action Sociale - Bail emphytéotique - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Utilisation des transports en commun - Frais de transport domicile-travail - Prise en charge partielle - Modifications

Rapporteur 6

6-1 Centre social Saint-Vivien - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Budget primitif 2007 - Orientations budgétaires
9-2 Budget primitif - Utilisation partielle anticipée des crédits d'investissement - Autorisation
9-3 Budget de l'exercice 2006 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-4 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-5 Subventions aux associations - Attribution
9-6 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. I.C.F. Atlantique - Réhabilitation de 397 logements - « Cité Ilot 208 » - Place Joffre et boulevard d'Orléans - Emprunt de 3.248.389 €
9-7 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité – Communication
9-8 Réseaux de télécommunications - Délivrance des permissions de voirie et établissement de conventions avec les opérateurs - Redevances d'occupation du domaine public - Tarifs - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Grand Projet de Ville - Quartier de la Lombardie - Aménagement de jardins de proximité - Lombardie Sud et Nord - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation
11-2 Grand Projet de Ville - Quartier des Sapins - Aménagement de jardins de proximité - Square Jules Verne - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Monuments historiques - Beffroi et Gros-Horloge - Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques - Lot « vidéo / son et installations multimédias » - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Voie publique - Nettoyage du jalonnement directionnel, de la signalisation et de divers mobiliers urbains - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
13-2 Voie publique - Remise en état des chaussées et trottoirs réalisée pour le compte de tiers - Années 2007 à 2010 -Tarifs - Modification

Rapporteur 14

14-1 Groupe scolaire Anatole France - Ecole maternelle - Rénovation des sanitaires - Ecole élémentaire - Etanchéité des terrasses (deuxième tranche) - Appel d'offres - Autorisation
14-2 Ecole maternelle Marcel Cartier - Transfert du restaurant scolaire et création d'un passage couvert - Appel d'offres - Autorisation
14-3 Ecoles élémentaires et maternelles - Renouvellement du mobilier scolaire - Programme 2007 - Demande de subvention départementale - Autorisation

Rapporteur 17

17-1 S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Convention - Renouvellement
17-2 Centre sportif Guy Boissière - Patinoires - Maintenance des bâtiments - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
17-3 Maison des Associations - Intervention d'organismes - Conventions - Renouvellement

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