Conseil municipal du Vendredi 30 juin 2017

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Grand Port Maritime de ROUEN - Office du Commerce et de l’Artisanat de ROUEN - Désignations de délégués
0-3 Administration municipale - Délégation au Maire - Modification
0-4 Place des Chartreux - Convention de financement Métropole ROUEN Normandie/Ville de ROUEN/Ville du PETIT-QUEVILLY - Avenant n° 1 - Autorisation

Christine ARGELES

1-1 Ville de ROUEN - Participation au projet culturel européen « CREART » - Subventions - Autorisation
1-2 Convention locale d'éducation artistique et culturelle - Contrats - Demande de subvention - Autorisation
1-3 Office de tourisme « ROUEN Normandy Tourisme et Congrès » - Le Gros-Horloge - Carte « Pass en liberté » - Tarif - Convention de partenariat - Autorisation
1-4 Centre socio-culturel André Malraux - Spectacles - Tarifs - Autorisation
1-5 Action en faveur de la jeunesse - Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Subvention - Conventions - Autorisation
1-6 Contrat Partenaires Jeunes - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Convention de mécénat - Autorisation
1-7 Conservatoire de ROUEN - Projet d'établissement - Règlement intérieur - Adoption
1-8 Conservatoire de ROUEN - Partenariats - Centre de Formation des Enseignants de la Danse et de la Musique de Normandie - Le Kalif - L’Alliance française - Le Collège Boieldieu - Conventions - Autorisation
1-9 Conservatoire de ROUEN - Classes à horaires aménagés - Ecole élémentaire Michelet – Convention - Autorisation
1-10 L'Etincelle - Programmation second semestre 2017 et premier semestre 2018 - Tarifs - Demande de subventions - Conventions - Autorisation
1-11 Cinéma Omnia - Rénovation et mise en conformité - Demandes de subventions - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 2 - Autorisation
1-12 Action en faveur de la jeunesse - Soutien à la mobilité internationale - Subventions - Conventions - Autorisation

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Gestion Urbaine de Proximité - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design LE HAVRE-ROUEN - Autorisation
2-2 Association de sauvegarde et d'entretien du patrimoine Saint-Jean-Eudes - Entretien et de fleurissement - Convention - Autorisation
2-3 Renouvellement du réseau électrique - Conventions de servitude Ville de ROUEN/ENEDIS (E.R.D.F.) - Rue Albert Dupuis - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

3-1 Handicap Rapport annuel de la Commission Communale Pour l’Accessibilité - Présentation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Acquisitions et cessions foncières - Année 2016 - Bilan - Approbation
5-2 Secteur Ouest - Quartier Luciline - Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation
5-3 Zone d'Aménagement Concerté de la Luciline - Phase 2 - Déconstruction de hangars par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite Ville/Etablissement Public Foncier Normandie/ROUEN Normandie Aménagement - Autorisation
5-4 Secteur Ouest - Ecoquartier Luciline - Concession d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2016 - Approbation
5-5 Quartiers des Hauts de ROUEN - Concession d'aménagement Châtelet-Lombardie - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2016 - Approbation
5-6 Quartier de la Lombardie - Acquisitions foncières dans le cadre de la Convention Publique d'Aménagement Châtelet-Lombardie - Autorisation
5-7 Quartier des Sapins - Rue Albert Dupuis - Déclassement du domaine public - Cession de terrain - Autorisation
5-8 Immeuble 187-189, rue Albert Dupuis - Union Locale C.G.T. de ROUEN - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-9 Lotissement d'activités du Parc Saint-Gilles - Concession d'aménagement - Bilan de clôture - Approbation
5-10 Résidence de personnes âgées Saint-Filleul - Bail emphytéotique - Avenant - Autorisation
5-11 Parc Naturel Urbain de Repainville - Déclaration d'Utilité Publique au profit de l'Etablissement Public Foncier de Nomandie - Autorisation
5-12 Maison 50, rue Mustel - Cession - Autorisation
5-13 Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Terrain 68, rue Sœur Marie Ernestine - Autorisation
5-14  Vente aux enchères de biens immobiliers - Maisons 2 et 4, rue du Docteur Seguin - Recours à une plate-forme internet - Délibération modificative - Autorisation
5-15 Foncier Boulevard de l'Europe - Opération EUROPOLIS - Déclassement - Cession - Délibération complémentaire n° 3 - Autorisation
5-16 Ancien Centre de Loisirs des Essarts à GRAND-COURONNE - Demande volontaire de réalisation d'un diagnostic archéologique par la Ville de ROUEN - Intervention de l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives - Convention - Autorisation
5-17 Aménagement de la place des Emmurées - Mémoires de réclamation - Protocoles transactionnels avec les sociétés ASTEN et BATIMEXPERT - Approbation
5-18 Locaux 180, rue Saint-Julien - Association Comité des fêtes et œuvres sociales de Saint-Clément - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-19 Centre commercial ROUEN Saint-Sever - S.C.I. du centre commercial de ROUEN Saint-Sever/Ville de ROUEN - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
5-20 Immeuble 22, rue Dumont d'Urville - Association A.T.D. Quart Monde - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-21 Liste des permis de construire délivrés - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Réactualisation du plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Approbation
6-2 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Installation classée pour la protection de l'environnement - Société RUBIS TERMINAL - Demande d'augmentation de capacité de stockage de produits pétroliers - Avis

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 ROUEN sur Mer 2017 - Conventions de mécénat et de partenariat - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville et Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique de la Ville - Exercice 2016
9-2 Contrat de Ville Programmation 2017 - Attributions de subventions dans le cadre du Fonds d'Animation et d'Expérimentation Local - Convention de partenariat sur projet - Autorisation

M. Manuel LABBE

11-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation
11-2 Forum des Associations 2017 « A l'Asso de ROUEN » - Mécénats - Conventions - Autorisation
11-3 Location de locaux - Tarifs - Création forfait associatif week-end
11-4 Gestion de locaux - Règlement intérieur et indemnités forfaitaires - Actualisation

Mme Sarah BALLUET

12-1 Association Nationale des Elus en charge du Sport - Adhésion de la Ville - Autorisation
12-2 Eglise Saint-Maclou - Sinistre nuit du 23 au 24 décembre 2013 - Indemnisation - Protocole d'accord - Autorisation
12-3 Eglise Saint-Maclou - Sinistre nuit du 7 au 8 février 2016 - Indemnisation - Protocole d'accord - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

13-1 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

15-1 Direction des Temps de l'Enfant - Programme de Réussite Educative - Mise à disposition de moyens au Centre d'Action Sociale - Convention - Autorisation
15-2 Fourniture et mise en service de matériel de restauration collective et d'électroménager professionnel et domestique - Groupement de commandes - Autorisation
15-3 Fournitures de matériels scolaires, éducatifs et ludiques - Groupement de commandes - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

16-1 Renouvellement du réseau électrique - Rues Beffroy, Lenepveu et Deshays - Convention de servitude - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

17-1 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2016 - Avis
17-2 Compte administratif pour l'exercice 2016 - Budget Principal - Budget annexe de l'Etincelle - Budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A.
17-3 Budget de l'exercice 2017 - Décision modificative n° 1 - Résultat de l'exercice 2016 - Affectation du résultat de fonctionnement - Adoption
17-4 Budget de l'exercice 2017 - Décision modificative n° 1 - Adoption
17-5 Taxe locale d'équipement - Demande de remise gracieuse de pénalités - Autorisation
17-6 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
17-7 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
17-8 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2016 - Information
17-9 Garantie d'emprunt - S.A. d’H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Acquisition de 24 logements en location accession - 4 B Boulevard Ferdinand de Lesseps - Emprunt de 3.849.800 € - Autorisation
17-10 Garantie d'emprunt – Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière de Normandie – Réhabilitation de 64 logements sociaux pour des personnes âgées – 8, rue framboisiers – Emprunt de 160.000 € - Autorisation
17-11 Logement social - Dispositif communal d'aide - Révision
17-12 Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de ROUEN - BOIS-GUILLAUME - Mise à disposition des biens nécessaires à l'exercice de sa compétence - Actualisation

M. Guy PESSIOT

18-1 Gros-Horloge - Vente de produits en boutique - Billetterie - Tarifs - Autorisation

Mme Christine DE CINTRE

19-1A ueil de la Petite Enfance - Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel et d'urgence des enfants de moins de 6 ans - Convention d'objectifs et de financement Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine‑Maritime - Renouvellement - Autorisation

Mme Béatrice BOCHET

25-1H iène et santé - Ville de ROUEN - Établissement français du sang Normandie - Amicale des donneurs de sang bénévoles de la région rouennaise - Convention de partenariat - Autorisation

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