Conseil municipal du Vendredi 26 septembre 2003

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte ROUEN Développement

Rapporteur 1

1-1 Politique de la ville - Marchés publics - Introduction de la clause d'insertion - Convention Communauté de l'Agglomération Rouennaise/Ville de ROUEN - Autorisation
1-2 Trois-mâts Marité - Acquisition - Constitution d'un Groupement d'Intérêt Public - Adhésion de la Ville - Modification des statuts - Autorisation
1-3 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Cahier des charges pour l'opération de rénovation de vitrines commerciales - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation du programme - Concertation préalable - Autorisation
2-2 Maison de l'Emploi et de la Formation - Contrat de Ville - Agent chargé d'accueil - Subvention de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Etablissement Public de Coopération Culturelle "Opéra de ROUEN Haute‑Normandie" - Statuts - Désignation des représentants de la Ville - Recrutement du directeur - Autorisation
3-2 Musées, bibliothèque municipale et actions culturelles diverses - Projets pour 2003 - Demande de subvention - Convention Ville de ROUEN/Direction Régionale des Affaires Culturelles - Autorisation
3-3 Musées de ROUEN et théâtre Duchamp-Villon - Conventions avec l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances - Renouvellement - Autorisation
3-4 Festival haut-normand de la bande dessinée - Convention avec la Ville de DARNETAL - Autorisation
3-5 Manifestations culturelles - "Débarquez-vous ! Rendez-vous sur les quais" - Conventions - Autorisation
3-6 Bibliothèque municipale - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Autorisation
3-7 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt de tableaux d'Alfred SISLEY et de Camille PISSARRO - Convention - Autorisation
3-8 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'un tableau de Charles-Marie BOUTON - Demande de subvention - Autorisation
3-9 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Installation de Felice VARINI - Acquisition - Demande de subvention - Autorisation
3-10 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Acquisition d'oeuvres de MARCOVILLE - Demande de subvention - Autorisation
3-11 Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'une oeuvre de Gonzalo SAINZ TRAPAGA - Demande de subvention - Autorisation
3-12 Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'une chauve-souris en fer forgé - Demande de subvention - Autorisation
3-13 Musées de ROUEN - Droits de reproduction - Convention avec l'Association pour la Diffusion des Arts Graphiques et Plastiques - Autorisation
3-14 Conservatoire National de Région - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat - Année 2004 - Convention - Autorisation
3-15 Conservatoire National de Région - Demande de subvention départementale - Année 2004 - Convention - Autorisation
3-16 Conservatoire National de Région - Bourses d'études - Année scolaire 2003‑2004 - Autorisation
3-17 Conservatoire National de Région - Résidence du Trio Epsilon - Saison 2003‑2004 - Convention - Autorisation
3-18 Théâtre Duchamp-Villon - Concert Afous-Afous - Demande de subvention au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Première opération : tribune d'honneur - Modification de programme - Marché de conception‑réalisation - Avenant n° 1 - Financement complémentaire - Autorisation
4-2 Plan Local d'Urbanisme - Etudes d'urbanisme - Procédure de mise en concurrence simplifiée - Lancement - Autorisation
4-3 Ravalement et restauration de façades - Subventions - Attribution - Autorisation
4-4 Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Demandes de subventions - Autorisation
4-5 Secteur Ouest - Mise en valeur des quais de la Seine - Mise en lumière des grues Picasso - Convention - Autorisation
4-6 Secteur Ouest - Ensemble immobilier boulevard Ferdinand de Lesseps (C.I.V./AGRIVIN et docks et entrepôts) - Déclassement - Cession - Autorisation
4-7 Terrain 7, rue de la Carue - Cession - Autorisation
4-8 Terrain rue du Professeur Stewart - Déclassement du domaine public - Cession à titre gratuit - Autorisation
4-9 Immeuble 22, rue Charles Lenepveu - Cession - Autorisation
4-10 Propriété 24, avenue Georges Métayer - Cession - Autorisation
4-11 Immeuble 94, rue Saint-Julien (ancienne école Pierre et Marie Curie) - Désaffectation définitive - Déclassement - Cession - Autorisation
4-12 Terrain rue des Charrettes - Acquisition à titre gratuit - Classement dans le domaine public communal - Autorisation
4-13 Secteur Masséot Abaquesne et ensemble immobilier rues des Bons Enfants et de la Porte aux Rats - Diagnostic d'archéologie préventive - Conventions - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Temps de travail - Règlement - Modifications
5-3 Contentieux Parking des Emmurées/Parking de la Gare - Transaction - Autorisation
5-4 Crématorium - Contrat de concession - Avenant - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Quartier Grammont - Construction d'une crèche - Lancement d'un concours pour le choix du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Mise en sécurité électrique de 798 logements - Deuxième tranche - Emprunt de 1.975.334,67 € - Modification
9-2 Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Construction de 47 logements - Groupe Camus - Emprunt de 2.906.700 € - Subvention - Attribution
9-3 Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Groupe Henri Saint-Pierre - Réfection des halls et des escaliers et installation de contrôle d'accès - Subvention - Attribution
9-4 Association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Seine‑Maritime - Travaux de rénovation et d'extension de l'immeuble situé 252, boulevard Jean Jaurès - Subvention - Attribution
9-5 Association des Amis de l'Orgue de Saint-Clément - Restauration du grand orgue de l'église Saint-Clément - Subvention - Attribution
9-6 Subventions aux associations - Attribution
9-7 Parking de l'Hôtel de Ville - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 3 - Autorisation
9-8 Services municipaux - Fourniture de papier - Années 2004-2005-2006 - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
9-9 Services municipaux - Fournitures de services de télécommunications fixes et mobiles - Marchés - Avenants - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Commerce forain - Avenue Pasteur - Création d'un marché d'approvisionnement - Autorisation
10-2 Bâtiment Sévigné - Aménagement des locaux pour associations diverses - Appel d'offres - Autorisation
10-3 Presbytère Saint-Romain - Travaux de rénovation - Participation par fonds de concours de l'Archevêché - Appel d'offres - Autorisation
10-4 Centre Pélissier - Transfert de l'atelier véhicules légers - Appel d'offres - Autorisation
10-5– ossier retiré de l'ordre du jour
10-6 Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Lot "électricité et courants faibles" - Transfert du marché - Avenant n° 1 - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Service de l'eau - Modification des statuts de la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Intégration de la compétence eau - Avis
11-2 Service de l'eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec - Avis
11-3 Service de l'eau - Usine de production d'eau de la Jatte - Travaux d'étanchéité - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau
11-4 Services municipaux - Direction de l'Eau - Acquisition de compteurs d'eau - Marché - Avenant
11-5 Services municipaux - Direction de la Propreté - Acquisition de véhicules utilitaires pour le nettoiement - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Muséum d'Histoire Naturelle et musée des Antiquités (ancien monastère de la Visitation Sainte-Marie) - Rénovation des façades - Financement complémentaire - Appel d'offres - Autorisation
12-2 Inventaire topographique du patrimoine architectural - Exploitation des données - Convention Ville de ROUEN/Direction Régionale des Affaires Culturelles - Autorisation
12-3 ROUEN "Ville d'Art et d'Histoire" - Formation d'une équipe de conteurs du patrimoine - Intervenants vacataires - Rémunération - Autorisation
12-4 ROUEN "Ville d'Art et d'Histoire" - Convention au titre de l'année 2003 - Demande de subvention - Autorisation
12-5 Salon du patrimoine culturel 2003 - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Secteur Ouest - Aménagement du jardin Pasteur - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne - Autorisation
13-2 Stationnement payant - Extension du dispositif d'agents encaisseurs - Réglementation - Tarifs - Autorisation
13-3 Voie publique - Travaux de marquage au sol - Appel d'offres - Autorisation
13-4 Voie publique - Eclairage public et signalisation lumineuse - Installation et remise en état - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Ecole maternelle Claude Debussy - Réalisation d'un auvent - Appel d'offres - Autorisation
14-2 Classes de découverte - Programme 2003 - Subventions - Attribution
14-3 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2004
14-4 Enseignement élémentaire et maternel - Gestion des missions municipales - Organisation - Indemnité pour sujétions spéciales aux directeurs - Modification

Rapporteur 15

15-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier du Châtelet - Démolition des bâtiments Charles Cros, Charles Dullin et Henri Farman - Accord préalable

Rapporteur 17

17-1 Maison des Associations - Intervention d'organismes - Ordre des Experts‑Comptables - Convention - Autorisation

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