Conseil municipal du Vendredi 4 avril 2008

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Administration municipale - Délégation au Maire
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d’Action Sociale
0-4 Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-4bis Conseil Municipal – Désignation de délégués – Conseils d’écoles publiques
0-5 Conseil Municipal - Commission d’appel d’offres - Désignation des membres
0-6 Conseil Municipal - Groupements de commandes - Désignation des représentants de la Ville à la commission d’appel d’offres
0-7 Conseil Municipal - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
0-8 Conseil Municipal - Exercice des mandats locaux - Indemnités de fonctions des élus
0-9 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Transfert des crédits au Groupement d’Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Rapporteur 4

4-1 Budget de l’exercice de l’exercice 2008 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
4-2 Budget de l’exercice de l’exercice 2008 - Impôts directs locaux - Taux d’imposition - Fixation

Rapporteur 10

10-1 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Charles Frechon, 1856-1929 » - Tarifs - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
10-2 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Ombres Heureuses » - Conventions - Autorisation
10-3 Musées de ROUEN - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Catalogue d’exposition « Scènes de la vie ordinaire » Dominique ANGEL - Tarif - Autorisation
10-4 Musées et monuments de ROUEN - Opération « Printemps de ROUEN » - Gratuité - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Services municipaux - Fournitures et services de télécommunications - Années 2008 à 2011 - Marchés négociés après appel d’offres infructueux - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Festival « Récrés d’été » - Création
12-2 Enseignement élémentaire et maternel – Carte scolaire 2008-2009 - Avis

Rapporteur 14

14-1 Association Confédération Syndicale des Familles de l’Ile Lacroix - Subvention d’investissement - Convention - Autorisation
14-2 Association Baby-Récré - Subvention d’investissement - Convention - Autorisation

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