Conseil municipal du Vendredi 18 mars 2005

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Agence d'Etudes Urbaines de ROUEN et des Boucles de Seine et Eure
0-4 Journal d'informations municipales "ROUEN Magazine" - Marché négocié - Lot n° 2 - Signature du marché - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget de l'exercice 2005 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
9-2 Budget de l'exercice 2005 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
9-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-5 Subventions aux associations - Attribution
9-6 Transfert de la compétence eau à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Conventions - Autorisation
9-7 Services municipaux - Fourniture d'électricité et de gaz - Appels d'offres - Autorisation
9-8 Services municipaux - Fourniture, installation et mise en service de micro‑ordinateurs - Marché n° 03.131 - Résiliation - Autorisation

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Politique de la ville - Régie de Quartier des Hauts de ROUEN - Convention d'objectifs - Autorisation

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Fêtes Jeanne d'Arc 2005 - Programme - Marché médiéval - Tarifs - Autorisation
3-2 Manifestations culturelles - "Voix de Fête" - Programme - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Photographies de Henri GADEAU de KERVILLE - Demande de prêt - Contrat de cession de droits de reproduction - Autorisation
3-4 Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demande de subvention - Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale - Restauration de documents patrimoniaux - Demande de subvention - Autorisation
3-6 Bibliothèque municipale - Conditionnement de documents patrimoniaux - Demande de subvention - Autorisation
3-7 Bibliothèque municipale - Prêt de deux dessins au musée Calouste Gulbenkian de LISBONNE (Portugal) - Convention - Autorisation
3-8 Bibliothèque municipale - Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés DYNIX et HORIZON en France - Adhésion de la Ville - Autorisation
3-9 Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
3-10 Conservatoire National de Région - Classes à horaires aménagés - Ecole Michelet - Collège Fontenelle - Lycée Jeanne d'Arc - Conventions - Autorisation
3-11 Conservatoire National de Région - Mise à disposition de locaux - Collège Fontenelle - Lycée Jeanne d'Arc - Conventions - Autorisation
3-12 Conservatoire National de Région - Acquisition d'instruments - Demande de subvention - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Secteur Ouest - Ilot Luciline - Mandat d'études à ROUEN Seine Aménagement - Avenant n° 3 - Autorisation
4-2 Halte routière - Travaux de génie civil - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation
4-3 Ancien lycée hôtelier et boulanger 9, rue de l'Avalasse - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
4-4 Chapelle du lycée Corneille - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
4-5 Immeuble 23, rue Brisout de Barneville - Cession - Autorisation
4-6 Secteur Masséot Abaquesne - Aménagement de l'îlot 3 - Traitement des sols - Versement d'une indemnité - Autorisation
4-7 Centre commercial de la Grand'Mare - Bail à construction - Résiliation partielle anticipée - Autorisation
4-8 Maison de quartier François Gaonac'h - Mise à disposition de l'association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse - Convention - Autorisation
4-9 Ecoles Guy de Maupassant, Marie Duboccage, Louis Pasteur et Michelet - Mise à disposition de locaux à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN - Convention - Autorisation
4-10 Immeuble rue Dumont d'Urville - Mise à disposition des associations T.E.A.M., Collectif des Associations et Secours Catholique - Conventions - Autorisation
4-11 Terrains secteur Repainville - Mise à disposition de l'association pour la Protection du Site Naturel de Repainville - Convention - Autorisation
4-12 Mobiliers urbains publicitaires - Convention avec la société DECAUX - Aménagements liés au Transport Est-Ouest de ROUEN - Avenant n° 11 - Autorisation
4-13 Grand Projet de Ville - Quartier Grammont - Quartier de la Grand’Mare - Conventions publiques d’aménagement - Demandes de subventions - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Compléments de rémunération - Titres‑repas - Valeur - Règlement - Modifications
5-3 Services municipaux - Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques - Deuxième tranche - Signature des marchés – Autorisation
5-4 Hôtel de Ville - Transfert de l'imprimerie - Signature des marchés - Autorisation
5-5 Services municipaux – Scannérisation des actes d'état civil - Appel d'offres - Autorisation
5-6 Lycée Camille Saint-Saëns - Mise à disposition de locaux à usage de bureaux de vote - Convention - Autorisation

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Lieu d'accueil parents/enfants "La Récréation" - Fonctionnement - Convention partenariale tripartite Ville de ROUEN/Département de la Seine-Maritime/Centre Hospitalier Spécialisé du Rouvray - Autorisation

Mme Laurence de KERGAL

8-1 Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2005 - Information
8-2 Politique de la ville - Association La Boussole - Conventions d'objectifs - Autorisation

M. Jean MAILLARD

11-1 Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie - Convention d'objectifs pluriannuelle - Autorisation - Subvention - Attribution

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Animations du patrimoine 2005 - Carte de fidélité - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-2 Restauration de l'orgue de Saint-Clément - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-2bis Eglise Saint-Gervais - Travaux de rénovation - Demandes de subventions - Autorisation
12-3 Exposition "Le Livre des fontaines" - Tarifs - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-4 Voie publique - Illuminations de fin d'année - Appel d'offres - Autorisation

M. Allain LAINNEME

13-1 Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2005 - Appel d'offres - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Groupe scolaire Cavelier de La Salle - Rénovation de la façade côté rue - Signature des marchés - Autorisation
14-2 Ecoles maternelles et élémentaires - Services municipaux - Fournitures scolaires - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Bâtiment "La Rotonde" - Aménagement d'une salle des fêtes - Signature des marchés - Autorisation
17-2 Piscine François Salomon - Spectacle aquatique - Demandes de subventions - Autorisation
17-3 Association Nationale des Elus en charge du Sport - Adhésion de la Ville - Autorisation
17-4 Politique de la ville - Création d'une "Cyber-base" à la Grand'Mare - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation

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