Conseil municipal du Lundi 2 octobre 2017

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Métropole ROUEN Normandie - Modification du siège - Approbation
0-3 Conseil Municipal - Caisse de Crédit Municipal - Désignation de délégués
0-4 Conseil Municipal – Conseil d’école élémentaire et maternelle -Désignation de délégués
0-5 Gestion administrative - Contrôle de légalité - Dématérialisation des actes administratifs - Convention Ville de ROUEN/Préfecture de la Seine-Maritime - Avenant - Autorisation

Mme Christine ARGELES

1-1 Bibliothèque Municipale - Association Le Poème Harmonique - Convention de partenariat - Autorisation
1-2 Bibliothèque Municipale - Registres de l'inscription maritime - Don aux archives départementales de la Seine-Maritime - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Ilot des Pépinières - Déconstruction du Plot J par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite Ville de ROUEN/E.P.F. Normandie/ROUEN Habitat - Avenant au Programme d'Action Foncière de la Ville de ROUEN - Autorisation
5-2 Aître Saint-Maclou - Emprise à céder à la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
5-3 Immeuble 277, route de Darnétal - Association Les Restaurants du Cœur - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-4 Quartiers Ouest - Cahier des charges du lotissement " FLOUR "- Modification - Autorisation
5-5 Centre commercial du Châtelet - Local boucherie - Cession - Autorisation
5-6 Centre commercial du Châtelet - Local ex pharmacie - Cession - Autorisation
5-7 Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant n° 9 - Modificatif de l'avenant technique contreparties Foncière Logement - Autorisation
5-8 Foncier boulevard de l'Europe - Opération EUROPOLIS - Désaffectation - Constat - Délibération complémentaire n° 4 - Autorisation
5-9 Liste des permis de construire délivrés - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Agenda 21 - Certificats d'économie d'énergie - Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie - Valorisation - Autorisation
7-2 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société des GRANULATS RECYCLES DE NORMANDIE à AMFREVILLE-LA-MIVOIE - Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation de concassage-criblage de matériaux et d'une station de transits de produits minéraux inertes - Avis

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches 2018 - Avis

M. Manuel LABBE

11-1 Subventions aux associations - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

13-1 Foire Saint-Romain - Tarifs 2017 - Révision
13-2 Plateforme de dématérialisation des marchés publics - Groupement de commande - Convention - Autorisation
13-3 Vente aux enchères de matériels réformés - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

15-1 Classes de découverte - Programme 2017-2018 - Subventions - Attribution

Mme Fatima EL KHILI

16-1 Gymnase Villon - Réfection de l'étanchéité et de l'isolation - Marché 16050 - Remise de pénalités - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

17-1 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN HABITAT - Construction de 62 logements sociaux boulevard de l'Europe - Emprunt de 6.537.748 € - Autorisation
17-2 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Construction de 12 logements - Rue Saint-Julien - Modification
17-3 Garantie d'emprunt S.A. D’H.L.M. LOGISEINE - Réaménagement des prêts - Autorisation
17-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation

M. Stéphane MARTOT

22-1 Développement de la politique dédiée à l'Economie Sociale et Solidaire - Conventions - Autorisation
22-2 Partenariat pour la valorisation des déchets et du matériel informatique usagé - Convention - Autorisation

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