Conseil municipal du Jeudi 12 juillet 2007

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Voie publique - Dénomination - Rue Georges Braque

Rapporteur 1

1-1 Manifestation « L'Armada ROUEN 2008 » - Association « L'Armada de la Liberté » - Participation financière de la Ville - Convention - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Politique culturelle de proximité - Salle Louis Jouvet - Mise à disposition de l'association Rougemare et Compagnies - Convention - Autorisation
2-2 Hangar 23 / Théâtre Duchamp-Villon - Programmation second semestre 2007 - Mise à disposition du Hangar 23 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
2-3 Conservatoire de ROUEN - Convention de partenariat avec le Centre de Formation des Enseignants de la Danse et de la Musique de Normandie - Autorisation
2-4 Salles municipales - Tarifs de location - Révision - Règlement d'occupation - Modification

Rapporteur 3

3-1 Plan Local d'Urbanisme - Modification - Approbation
3-2 Contributions d'urbanisme - Participation pour voirie et réseaux - Voie nouvelle reliant les rues Manchon Frères et Jean Ango - Institution - Autorisation
3-3 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Appel d'offres - Marchés - Avenants - Autorisation
3-4 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2006 - Approbation - Avenant n° 5 - Autorisation
3-5 Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2006 - Approbation - Avenant n° 9 - Autorisation
3-6 Mobilier urbain - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
3-7 Assiette foncière du parc Grammont - Rétrocession - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Rapporteur 8

8-1 Services municipaux - Fourniture de papier - Années 2007 à 2010 - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
8-2 Subventions aux associations - Attribution

Rapporteur 9

9-1 Quartiers Grammont et des Hauts de ROUEN - Nettoiement d'espaces publics - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société AZUR DEVELOPPEMENT - Exploitation d'un centre de tri, transit et traitement des déchets à SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Avis

Rapporteur 11

11-1 Auberge de Jeunesse - Financement complémentaire - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Stationnement payant - Opération « Park en Ciel » - Extension du dispositif - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Projet de Programme Local de l'Habitat de l'agglomération rouennaise - Avis

Rapporteur 16

16-1 Centre sportif Guy Boissière - Système de contrôle d'accès - Contrat de maintenance - Autorisation

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