Conseil municipal du Vendredi 6 avril 2012

Ordre du jour de la séance

Mme le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

M. Yvon ROBERT

1-1 Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Label Cit'ergie - Convention avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie - Autorisation
1-2 Ile Lacroix - Projet d'aménagement - Modalités de la concertation préalable - Approbation
1-3 Contrat d’Agglomération - Aménagement des quais bas rive gauche - Demandes de subventions - Autorisation
1-4 Voie publique - Création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables - Mandat de maîtrise d'ouvrage et de gestion - Convention - Autorisation
1-5 Voie publique - Travaux liés à l'aménagement de la ligne de bus n° 7 - Déplacement de stations de vélos CY'CLIC - Convention - Autorisation
1-6 Immeuble 22, rue Charles Lenepveu - Cession - Autorisation
1-7 Quartier du Châtelet - Cession de terrains à ROUEN Seine Aménagement - Délibération complémentaire - Autorisation
1-8 Résidence Parc Jouvenet - Places de stationnement - Cession - Délibération modificative - Autorisation
1-9 N° non attribué
1-10 Emprises rue du Professeur Stewart - Acquisition - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-11 Parcelles de terrain rues Saint-Julien et Dufay - Cession - Acquisition - Classement dans le domaine public communal - Autorisation
1-12 Résidence pour personnes âgées Rose des Sables - Contrat de bail - Intervention de la Ville de ROUEN - Autorisation
1-13 Dalle de la Grand'Mare - Partie Sud - Etat descriptif de division en volumes - Autorisation
1-14 Quartier de la Grand'Mare - Démolition de 14 immeubles « Verre et acier » - Accord préalable
1-15 Quartier Grammont - Opération d'accession sociale à la propriété - Hameau de Cassiopée et Terrasses d'Orion - Convention quadripartite - Modification - Autorisation
1-16 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Création d'un logement aidé d'intégration - Rue Charles Baudelaire - Subvention - Autorisation
1-17 S.A. d'H.L.M. Logiseine - Construction de 14 logements aidés d'intégration - 129, rue Lafayette - Subvention - Autorisation
1-18 Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition de 65 logements, dont 10 logements aidés d'intégration - Rue Saint-Julien - Emprunts pour un montant total de 7.300.000 € - Subvention - Autorisation
1-19 Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition de 13 logements, dont 2 logements aidés d'intégration - Rue Méridienne - Emprunts pour un montant total de 1.450.000 € - Subvention - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

2-1 Tranquillité publique - Vidéoprotection - Centre de Supervision Urbaine - Convention Ville / Etat / ROUEN Habitat - Autorisation
2-2 Quartiers du Grand Projet de Ville - Colonnes enterrées et semi-enterrées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés - Conditions techniques, administratives et financières applicables aux installations - Conventions tripartites - Autorisation

M. Guy PESSIOT

3-1 Patrimoine culturel - Inventaire - Partenariat scientifique et technique avec le Service Régional de l'Inventaire de Haute-Normandie - Convention - Autorisation
3-2 Bibliothèque municipale - Charte documentaire de la bibliothèque - Modification
3-3 Bibliothèque municipale - Valorisation des collections patrimoniales - Convention de partenariat - Transfert de matériel - Autorisation
3-4 Bibliothèque municipale - Vente de documents issus du désherbage - Modification
3-5 Gros-Horloge - Prêt d'objets par le Centre d'Histoire Sociale Expotec 103 - Convention - Autorisation
3-6 Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Autorisation
3-7 Association Vitrines de ROUEN (Association des Commerçants et Artisans de ROUEN) - Grand déballage et braderie 2012 - Convention de partenariat - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

4-1 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-2 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-3 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Acquisition de 55 logements, dont 3 logements aidés d'intégration - 78-78bis, rue d'Elbeuf - Emprunts pour un montant total de 247.503 €
4-4 Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 66 logements - Rue Henri Dunant - Emprunts pour un montant total de 7.041.514 €
4-5 Crématorium - Contrat de concession - Avenant n° 5 - Autorisation
4-6 Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs désignés par la Ville - Communication
4-7 Emploi et insertion professionnelle - Organisation du Service Public de l’Orientation - Convention partenariale - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

5-1 Subventions aux associations - Attribution
5-2 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Bilan et perspectives du plan d'actions - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Manifestations en faveur des aînés - Programmation 2012 - Conventions - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

7-1 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2012 - Attribution de subventions - Autorisation

Mme Laurence TISON

8-1 Manifestations culturelles - « Printemps de ROUEN » - Programme - Conventions - Contrats - Demandes de subvention et mécénat - Autorisation
8-2 Manifestations culturelles - « Les Terrasses du Jeudi » - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
8-3 Manifestations culturelles - « Ecran Total » - Groupement de commandes Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
8-4 Actions culturelles - Opération « Les Portes du Temps » - Demandes de subvention et mécénat - Conventions - Contrats - Autorisation
8-5 Actions culturelles - Convention de développement culturel avec le Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques de Haute-Normandie - Renouvellement - Autorisation
8-6 Salle Louis Jouvet - Association Rougemare et Compagnies - Convention triennale d'objectifs et de moyens - Avenant n° 1 - Autorisation
8-7 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « La couleur réfléchie » - Convention Ville de ROUEN / Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais - Autorisation
8-8 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Nicolas Colombel (1644-1717) » - Tarifs - Contrat - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
8-9 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Dépôt - Convention - Autorisation
8-10 Conservatoire de ROUEN - Versement d'un fonds de concours par la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
8-11 Muséum de ROUEN et musée départemental des Antiquités - Gestion commune de la sécurité du bâtiment - Convention - Autorisation
8-12 Muséum de ROUEN - Convention de gestion temporaire - Avenant n° 3 - Autorisation
8-13 Muséum de ROUEN - Acquisition d'une parure complète de la tribu Huli de Papouasie-Nouvelle-Guinée - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
8-14 Muséum de ROUEN - Vente de livres - Tarifs - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

9-1 Manifestations estivales - « ROUEN sur Mer » 2012 - Conventions de partenariat - Autorisation
9-2 Tour de France 2012 - Convention avec la société AMAURY SPORT ORGANISATION - Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

11-1 Equipements sportifs - Création de terrains synthétiques (football et rugby) - Lancement d'un marché négocié pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Demandes de subventions - Autorisation

M. Didier CHOISET

12-1 Services municipaux - Fourniture de carburant - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

M. Robert FOUBERT

13-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
13-2 Personnel des services municipaux - Avancements de grade - Détermination des ratios
13-3 Personnel des services municipaux - Emplois aidés et non permanents - Contrats d'apprentissage - Effectif - Modification
13-4 Personnel des services municipaux - Expérimentation de l'entretien professionnel pour l'année 2012 - Autorisation
13-5 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Refonte

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