Conseil municipal du Vendredi 13 avril 2007

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Schéma de Développement Commercial de l'Agglomération ROUEN‑ELBEUF - Convention - Autorisation

Rapporteur 8

8-1 Budget de l'exercice 2007 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
8-2 Budget de l'exercice 2007 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
8-3 Budget de l'exercice 2007 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
8-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
8-5 Régies de recettes - Encaissement par chèque emploi-service universel - Autorisation
8-6 Subventions aux associations - Attribution
8-7 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - « F.I.S.A.C. Quartiers » - Aménagement de la rue Beauvoisine - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Politique de la ville - Projet « 100 chances - 100 emplois » - Demandes de subventions - Autorisation
1-2 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Transfert des crédits au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation
1-3 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Zone Franche Urbaine - Immeuble d'entreprises de la Grand'Mare - Cession - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Manifestations culturelles - « Voix de Fête » - Programme - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
2-2 Manifestations culturelles - « Terrasses du Jeudi » - Programme - Conventions - Mécénat - Demande de subvention - Autorisation
2-3 Actions culturelles - Convention de partenariat Ville de ROUEN/Centre Hospitalier Universitaire - Autorisation
2-4 Association Normandie Métropole - Création d'un prix musical - Subvention - Attribution
2-5 Cinéma Le Melville - Soutien financier dans le cadre de la loi Sueur - Convention - Autorisation
2-6 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
2-7 Bibliothèque municipale - Restauration de documents graphiques - Demande de subvention - Autorisation
2-8 Bibliothèque municipale - Plan de conditionnement de documents patrimoniaux - Année 2007 - Demande de subvention - Autorisation
2-9 Bibliothèque municipale - Développement d'un fonds thématique - Demande de subvention - Autorisation
2-10 Construction d'une médiathèque - Dépôt de la demande de permis de construire - Autorisation
2-11 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « La mythologie de l'Ouest dans l'art américain, 1830-1940 » - Conventions - Marché - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
2-12 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Donation Jacques POLAIN - Acceptation
2-13 Musées de ROUEN - Règlements de visite - Autorisation
2-14 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Librairie-boutique - Convention d'exploitation Ville de ROUEN/Réunion des Musées Nationaux - Avenant - Autorisation
2-15 Conservatoire National de Région - Acquisition d'instruments - Demande de subvention - Autorisation
2-16 Conservatoire National de Région - Convention de partenariat pour l'accueil d'un spectacle avec l'Office de Diffusion et d'Information Artistique de Normandie - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Rue aux Anglais - Elargissement - Déclaration d'utilité publique - Périmètre - Coût estimatif sommaire et global - Rectificatif
3-2 Stade Robert Diochon - Création de locaux sous la tribune Lenoble - Déclassement du domaine public - Bail à construction - Autorisation
3-3 Quais hauts rive droite - Boulevard Gambetta - Aménagements cyclables - Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
3-4 Mobilier urbain - Convention du 9 août 1965 - Avenant de transfert partiel à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
3-5 Mobilier urbain - Convention du 9 août 1965 - Résiliation - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
4-2 Personnel des services municipaux - Compléments de rémunération – Titres‑repas - Valeur - Règlement - Modifications
4-3 Hôtel de Ville - Travaux d'aménagement d'un guichet unique - Lot « électricité » - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
4-4 Personnel des services municipaux - Conservatoire National de Région - Jurys d'examen - Rémunération des intervenants - Modification
4-5 Immeuble communal avenue Jean Rondeaux - Mise à disposition gracieuse de l'Union Locale des syndicats C.G.T. de ROUEN - Convention - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Ecole maternelle Françoise Dolto - Reconversion en « crèche‑école » - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre - Constitution du jury - Autorisation
5-2 Halte-garderie municipale Les Explorateurs - Ouverture - Dénomination - Règlement - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
5-3 Association Club 0-3 - Crèche Graffiti's - Subvention d'investissement - Convention - Autorisation
5-4 Crèches municipales - Réservation de places - Convention Ville de ROUEN/ministère de l'Intérieur - Autorisation

Rapporteur 7

7-1 Association A.P.M.A.R. - Convention-cadre partenariale - Autorisation
7-2 Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2007 - Information

Rapporteur 10

10-1 Grand Projet de Ville - Parc urbain des Hauts de ROUEN - Stade François Salomon - Réalisation d'un terrain de football en gazon synthétique - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
10-2 Services municipaux - Fourniture de biocarburant - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation -
10-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société GRANDE PAROISSE au GRAND-QUEVILLY - Exploitation d'un atelier de fabrication d'acide nitrique - Avis

Rapporteur 11

11-1 Monuments historiques - Eglise Saint-Gervais - Restauration des peintures murales - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
11-2 Manifestations culturelles - « La cathédrale, de Monet aux pixels » - Marché - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
11-3 Animations du patrimoine 2007 - Programme - Tarifs - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Ecole élémentaire Marthe Corneille - Changement des menuiseries extérieures et reprise des façades - Appel d'offres - Autorisation
13-2 Groupe scolaire des Pépinières Saint-Julien - Remplacement des menuiseries extérieures - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
13-3 Enseignement - Programme de réussite éducative - Subvention du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville
13-4 Restauration scolaire - Traité de concession - Avenant n° 10 - Autorisation
13-5 Carte multi-services « Atout » - Deuxième phase - Intégration des crèches et haltes-garderies municipales - Règlement - Modification
13-6 Ecoles élémentaires - Accueil du matin et études surveillées - Année scolaire 2007-2008 - Extension du temps de l’étude - Tarifs

Rapporteur 14

14-1 Hôtel de Ville - Travaux de mise en conformité - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation
14-2 Centre sportif Guy Boissière - Piscine - Réfection du carrelage - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
14-3 Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte ROUEN Développement - Dissolution anticipée et liquidation amiable - Autorisation

Rapporteur 16

16-1 Gymnase Jean Giraudoux - Réhabilitation - Marchés - Avenants de moins de 5 % - Autorisation
16-2 S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - Utilisation d'équipement sportif et mise à disposition d'immeuble communal - Conventions - Renouvellement

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